Publication d'article, qui est responsable ?

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par sequvafa, 8 Avril 2008.

  1. sequvafa
    sequvafa WRInaute discret
    Inscrit:
    10 Octobre 2007
    Messages:
    53
    J'aime reçus:
    0
    Bonjour,

    Nous sommes une entreprise et réalisons un réseau de site animalier.
    Pour celui ci nous avons de tierces personnes qui nous rédigent les articles, nous controlons bien entendu que ces texes n'ont pas été recopié sur d'autres site web.

    Mais une question me préoccupe: si une personne copie un texte sur un site et que nous ne nous en rendons pas compte, nous allons publier l'article. En cas de problème avec le site a qui appartient réelement le texte qui est repsonsable ?

    Notre société, le rédacteur de l'article, nous deux ?

    Merci d'avance de m'éclairer.
    S. Chatelier
     
  2. Szarah
    Szarah WRInaute accro
    Inscrit:
    22 Février 2006
    Messages:
    6 026
    J'aime reçus:
    1
    En cas de problème, il est d'usage d'attaquer la publication, pas l'auteur.
    C'est logique : la publication est l'"éditeur responsable".
    Mais on peut attaquer l'auteur en plus, sans problème.
     
  3. sequvafa
    sequvafa WRInaute discret
    Inscrit:
    10 Octobre 2007
    Messages:
    53
    J'aime reçus:
    0
    Bonjour,

    Merci beaucoup pour cette réponse !

    Dans ce cas comment faire pour se proteger, rédiger seul ses articles ?
    Comment être sur que notre rédacteur n'a pas copié quelque part ?

    Merci d'avance
    S. Chatelier
     
  4. Szarah
    Szarah WRInaute accro
    Inscrit:
    22 Février 2006
    Messages:
    6 026
    J'aime reçus:
    1
    Dans le contrat d'édition, il y a toujours une clause par laquelle l'auteur garantit que son oeuvre est originale et qu'il assumera seul les dommages causés à des tiers et à l'éditeur en cas de plagiat etc ... Il doit exister des exemples-types sur le Web et cette clause permet à l'éditeur au moins de se retourner contre l'auteur.

    Pour contrôler l'originalité, on peut toujours soumettre un bout de texte ou l'autre à GG ou à copyscape mais si le texte a été pompé du papier ... En principe, le "rédacteur en chef" de la publication a une culture suffisante du domaine pour être à même de flairer une copie.

    La meilleure garantie, c'est tout de même la confiance réciproque.
     
  5. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
    Inscrit:
    5 Juin 2006
    Messages:
    16 387
    J'aime reçus:
    5
    Vis à vis des tiers vous êtes l"éditeur, et donc les responsables. L'auteur est responsable vis à vis de vous, et pour en être sûr, vous pouvez préciser cette responsabilité dans le contrat.
     
  6. sequvafa
    sequvafa WRInaute discret
    Inscrit:
    10 Octobre 2007
    Messages:
    53
    J'aime reçus:
    0
    Bonjour,

    Merci beaucoup pour ces réponses précisent, elle m'apportent une grande aide !

    Si vous savez ou on peux trouver un contrat pour mes rédacteurs tout rédiger cela m'interesse.

    Merci d'avance
    S. Chatelier
     
Chargement...
Similar Threads - Publication article responsable Forum Date
Nombre de publication d'articles par jour Rédaction web et référencement 23 Novembre 2019
WordPress date publication d'article Rédaction web et référencement 1 Avril 2019
Publication d'articles sur 3 sites ayant le même thème Problèmes de référencement spécifiques à vos sites 17 Septembre 2018
Publication d'un article sur 2 site web différent Débuter en référencement 18 Janvier 2016
Google ne prend en compte mes nouveaux articles que 3 jours après leur publication Débuter en référencement 15 Février 2015
publication article aux cercles Google+ 14 Juin 2014
Moment de publication d'un article sur un blog Débuter en référencement 24 Avril 2014
Annuaire Finance (et publication d'articles) Annuaires et moteurs 26 Avril 2012
2 nouveaux services pour publication d'articles, objectif : faire super clean ! Annuaires et moteurs 23 Avril 2012
Site de publication d'articles écolo, bio, etc. Annuaires et moteurs 5 Avril 2012