Quelles actions contre les agrégateurs ?

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par Audiofeeline, 8 Juin 2009.

  1. Audiofeeline
    Audiofeeline WRInaute accro
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    Bonjour,
    je commence à en avoir marre des agrégateurs de #@**+ qui me volent mon travail et mon temps.
    Je pense de plus en plus sérieusement à recourir à la justice tant le phénomème s'amplifie avec la notoriété de certains de mes sites.
    Que peux-t-on réclamer ?

    Très clairement il y a une tentative de nuire (volontaire ou pas), j'enregistre également des pertes financières à cause de cela j'imagine.

    Que dit la loi sur ce sujet ?

    Merci.
     
  2. Dikkenek
    Dikkenek WRInaute discret
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    t'as qu'à supprimer ton flux rss alors
     
  3. olivier3249
    olivier3249 WRInaute passionné
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    Alors ça c'est la réponse qui tue. Je pense que Audiofeeline a sa réponse. :lol:
     
  4. Audiofeeline
    Audiofeeline WRInaute accro
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    On peut aussi arrêter de fabriquer des voitures comme ça personne ne les volera...
    Peut-on se concentrer sur le sujet, merci.

    Je précise qu'il s'agit des sites un peu "obscures" qui utilisent l'intégralité des contenus sans aucune autorisation.
     
  5. Szarah
    Szarah WRInaute accro
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    J'ignore ce que dit la loi mais il me paraît évident que l'exploitation des flux RSS à des fins d'édition et de publication tombe sous le coup des droits d'auteur.
    Les flux sont là pour permettre à l'utilisateur final de prendre facilement connaissance des nouveautés sur le site.
    Pas pour récupérer l'info et la publier.
    Cela va de soi mais il est bon de le préciser dans tes CGU de site et rappeler les limites du droit de citation.
     
  6. Rod la Kox
    Rod la Kox WRInaute accro
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    Moi, ça me fais toujours marrer les gens qui hurlent au voleur alors que leur site n'est rien d'autre qu'un condensé de ce que l'on trouve partout ailleurs, même avec des articles perso (de 3 lignes, bien sur, plus, c'est trop long...) :roll:
     
  7. Dikkenek
    Dikkenek WRInaute discret
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    +1
    :lol:
     
  8. benachem
    benachem WRInaute occasionnel
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    Ha ouais ;) , tiens donc, t'es un petit rigolo toi, trop drôle et mort de rire ;) attends, je me suis plié en 2, voir en 3, même 4 ;)

    Et comment toi faire quand il s'agit d'une production qui parle de quelque chose que justement on ne retrouve pas ailleurs, ouais, une production i-ni-tia-leux !? Comme par hasard, ce sont les productions initiales qui sont les plus pompées. Non, parce que le mec qui condense ce qu'on retrouve ailleurs, on s'en branle en général, n'est ce pas ;) ?

    Ouais, et bien pas plus tard que cette semaine justement, et de 2 procès gagnés pour violation des droits d'auteurs, champagnes Messieurs, c'est l'auteur qui régale. Deux cas d'espèce, les gonz avaient chacun recopié un des mes articles,sans autorisation évidemment, comme d'habitude, j'ai demandé le retrait + indemnisation, ils ont retiré les plagiats, mais pas voulu indemniser, alors j'ai attaqué, puisque haut les tambours, grand les coeurs, les deux gonz jamais ils allaient croire que j'allais les poursuivre pour violation des droits d'auteurs. Gling gling, ca fait mal ! Quelques centaines d'euros pour chacun des plagiats ( chaque plagiat est un seul article unique, en son unicité, comme 1 ) sans compter les frais de procédures, en millier d'euros, pour leur gueule.

    Et ils ont eu de la chance, et oui, car je suis passé en mode de production payante récemment ( faut s'abonner, dans le sens payer un abonnement mensuel ) pour lire , avoir accès au contenu produit. Bien sûr, le trafic a fortement diminué depuis que je suis en abonnement payant mais trois conséquences :
    _ je me fais 25 fois plus de blé en faisant payer les productions plutôt que de produire gratuitement
    _ le nombre de plagiat est devenu inexistant
    _ et s'il y a plagiat, là il y a procédure pénale d'emblée, donc le plagieur va manger grave ;) Que du bon.

    Alors l'est où le parti des pirates, car pour l'instant les pirates en prennent plein les parties, gling gling !
     
  9. Audiofeeline
    Audiofeeline WRInaute accro
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    D'après ce que j'ai lu c'est tout à fait ça.

    Ce qui confirme donc.

    Par contre comment prouves-tu que tu es l'auteur original ?



    (Et quant aux jugements de valeur je m'en passerai...)
     
  10. benachem
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    Avec certaines fonctions, je te fais des flux rss à partir d'un site qui n'émet aucun flux rss, c'est pas bien compliqué.

    Piur répondre à la question : tu préviens l'hébergeur du gonz par A/R suivant la procédure LCEN . Si il n'y a pas de réaction, allez hop, procédures pénales / civiles, puis pépétes pour toi, larmes et débandades pour l'Agrégateur Tout Risque !
     
  11. benachem
    benachem WRInaute occasionnel
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    Ouais, agrégé des sites, c'est juste que tu agrèges, et éditer des sites, c'est juste que tu édites, c'est tout aussi claire que cela.
    Sans blague, l'agrégation, c'est pour les utilisateurs sur leur navigateur, après, pour les Maîtres-Toile ( webmaster ), c'est juste le fichier rss que tu agrèges, tu le glisses quelquepart sur une page, et tu fais rien dedans, tu tripotes pas ni ne bricoles ni ne touche, par contre, quand tu édites, c'est quand dans les flux rss tu prends des trucs dedans pour faire d'autres trucs que tu édites avec d'autres trucs, et tous ces trucs font que le truc final n'est plus de l'agrégation.

    Par tous moyens, enveloppe soleau, enregistrement INPI, la sauvegarde de tout les matériaux numériques de la production de ton travail comme des moyens financiers et matériels. par exemple, si tu es journaliste, tu es enregistré comme journalsite, tu as un réseau, des relations ; si tu es chercheur, si tu as telle profession ou telle activité, il semble évident que tu es rédigé un article concernant ton job.

    La question de l'antériorité : c'est possible, mais l'antériorité est pas toujours facile à prouver.

    Donc quand tu invoques un droit d'auteur, tout moyen pour prouver :
    _ l'existence de ton droit
    _ l'absence de droit de l'autre
    _ des critères de présomption de l'existence de ton droit
    _ des critères de présomption de l'absence de droit chez l'autre

    Bon, si le gonz reprend des flux rss, ce devrait pas trop etre difficile à prouver. Juste envoie lui un mail pour t'opposer à l'exploitation, s'il refuse, tu vas au commissariat, tu dis au flic qu'il y a du vol de matériel numérique ( pour eux , vol c'est pénal, si tu leur parles de violation droit d'auteur, ils vont croire que tu es un poete ), l'autre ( le méchant ) sera convoqué, ce qui lui fera plaisir.
     
  12. benachem
    benachem WRInaute occasionnel
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    Rien, tu ne pourras rien faire

    J'ai vu ton site : http://funzz.fr/

    La moitié des articles contient un cintenu dont tu n'es pas l'auteur, donc, dans ton casn ca va etre difficle

    Quand tu es auteur d'un article, tu dois en etre 100 % l'auteur. pas de mention légale, meme pas de numéro de TVA intracommunautaire, tu édites en clandestin ? tout cela sens le revue de presse à moitié légale, vu que tu n'en respectes pas trop les conditions. Tu exiges un droit d'auteur sur ce dont tu n'es pas vraiment l'auteur ?
     
  13. Audiofeeline
    Audiofeeline WRInaute accro
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    Il ne s'agit pas de mon www.
    Concrètement le plus "complexe" reste de prouver sa propriété donc.
     
  14. benachem
    benachem WRInaute occasionnel
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    Ok, ce n'est pas ton www

    Oui, si tu prétends à un droit, il faut le prouver, sinon demain tout le monde va copier tout le monde et va vouloir prétendre à un droit qu'il n'a pas.

    Dis moi en MP ton site, je verrais au cas par cas.
     
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