Question sur les Droits d'auteurs d'un site web

[ElvisDeRetour]

Bonsoir a tous :wink:

Je me pose une question concernant les droits d’auteurs,

Surtout apres avoir lu le message d'un webmaster sur 'webmaster-hub' qui disé :

selon l'avocat de notre comptable , même après qu'un client a payé, on garde la proprieté intellectuelle sur notre création.

Moi et le droit ca fait 2 donc je comprend pas tres bien... :roll:

Du coup je me demande comment ca se passe lorsque l’on fait réaliser un siteweb par une société ou webmaster indépendant ?

Réalisation qui comprend toute la programmation et création du désign.

N’y a t’il pas un risque que si le site marche fort au bout de 6 mois 1 ans 2ans peux importe, le webmaster l’ayant réalisé veule et puisse le récupérer ?

Merci d’avance
Elvis :wink:

 

[Madrileño]

Faut acheter les Droits au webmaster avec un contrat à l'appui

 

[maetga]

Bonsoir,
Je suis nul en droit, mais je pense que ce que veut dire l'avocat en prenant une comparaison.
C'est que si tu as fais faire les plans de ta maison par un architecte, il n'y a pas de problême , la maison est a toi, pas à l'architecte, mais cependant tu n'as pas le droit d'en donner les plans à un copain pour qu'il fasse la même.
Pas très clair mais pas pu faire mieux

 

[Michel]

Peut-être pas très claire mais c'est exactement ça :wink:

 

[Cendrillon]

en gardant le même exemple que maetga ... cela veux également dire que l'architecte pourra très bien construire la même maison ailleurs ... :wink:

 

[Madrileño]

en gardant le même exemple que maetga ... cela veux également dire que l'architecte pourra très bien construire la même maison ailleurs ... :wink:

Je me permet de te citer parce que cela me rappelle beaucoup l'histoire des kits graphiques ont paye pour l'utiliser mais on n'en dispose pas du droit unique :wink:

ps : unique est le maître mot aujourd'hui

 

[maetga]

Oui mais,
Toujours avec l'exemple de l'architecte.
Si tu vas chez lui et qu'il te presente des plans tout fait et que tu en choisi un, OK tu as ta maison comme les autres et tu n'as rien à dire.
Mais si tu viens avec ton cahier des charges , des idées bien précises alors il fait des plans pour ton projet.
Ce n'est pas le même prix.
Mais dans le deuxième cas il ne pourra vendre les plans à quelqu'un d'autre ( c'est un travail sur mesure, c'est ton cahier des charges et toi aussi tu as des droits ).

 

[cariboo]

Votre exemple de la maison et de l'architecte est intéressant parce qu'il permet de comprendre les principes du droit de la propriété intellectuelle.

Si vous avez fait faire votre maison par un architecte comme Le Corbusier, la maison vous appartient. Mais en même temps, c'est une oeuvre de Le Corbusier.

D'après vous, avez vous le droit de commercialiser les images de cette maison ?

Avez-vous le droit de modifier la façade et la structure de la maison ?

Si vous savez répondre à ces questions, vous savez ce que vous avez le droit de faire et de ne pas faire avec l'oeuvre d'un graphiste.

 

[Bernard]

les droits intellectuels sur une oeuvre et les droits patrimoninaux c'est 2 choses.

Qd tu vends 1 oeuvre de l'esprit - tu vends les droits d'exploitation commerciale dans le cadre pour lequel tu l'as vendu.

Par contre, tu conserves la propriété intellectuelle de ton oeuvre. CAD que tu as un droit de regard sur ce qui en est fait. Par ex. un dessin pour un site humanitaire ne pourra etre utilisé pour une campagne éléctorale pour un parti politique ou pour vendre une marque de lessive sans ton accord.

 

[Bernard]

D'après vous, avez vous le droit de commercialiser les images de cette maison ?
.

droit à l'image => non

 

[cariboo]

Merci Bernard :wink:

En ce qui concerne la deuxième question, la réponse est non aussi !

Il y'a même une jurisprudence là dessus...

Effectivement, en matière de droit d'auteur, il faut bien distinguer les droits moraux et les droits patrimoniaux.

Pour simplifier, on ne cède jamais les droits moraux (même si on écrit le contraire dans un contrat), on peut céder les droits patrimoniaux (et encore, à condition que l'auteur ne soit pas lésé par des conditions léonines et non respectueuses de ses droits)

C'est pour cela que l'expression "images libres de droits" est trompeuse : en France, une image "libre de droits" cela n'existe pas... Cela veut dire "images sur lesquelles il ne sera pas nécessaire de payer des droits d'exploitation supplémentaires".C'est tout.

 

[FlashPower]

Bonsoir a tous :wink:

Interessant toutes vos réponses

Etant également une bille en juridique

Pouriez vous m'indiquez concretement quel phrases type doit etre intégré a un contrat ?

Merci beaucoup
et vive Elvis lol