Récupérer le nom d'un ancien jeu web

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par HeLiArK, 3 Mars 2017.

  1. HeLiArK
    HeLiArK Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    10 Février 2011
    Messages:
    31
    J'aime reçus:
    0
    Bonjour,

    J'ai une question concernant un nom de jeu...

    Il y a quelques années (déjà!), existait sur le marché un jeu de guerre par navigateur, appelé X et qui n'existe plus depuis (la société, basée au Canada aillant fait faillite).
    J'ai par ailleurs, développé un jeu par navigateur de guerre mais... J'aimerais reprendre le même nom de jeu (le nom X).

    Je suppose que le nom X ait fait l'objet d'un dépôt... Comment vérifier si ce nom a bien été déposé et comment faire pour reprendre ce nom X (si ce dernier ait été déposé) ? Que dois-je contacter pour vérifier si je peux (ou non) récupérer ce nom ?

    Que risquerai-je si je récupère ce nom ?

    Merci,
     
    #1 HeLiArK, 3 Mars 2017
  2. HeLiArK
    HeLiArK Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    10 Février 2011
    Messages:
    31
    J'aime reçus:
    0
    Salut,

    Je me permets de up...

    Cordialement,
     
    #2 HeLiArK, 7 Mars 2017
  3. AntoineMot
    AntoineMot WRInaute discret
    Inscrit:
    28 Novembre 2016
    Messages:
    101
    J'aime reçus:
    0
    Li'déal serait de vérifier si le nom du jeu a fait l'objet d'un depot que cela soit à l'international (possible) ou en France (très improbable si la jeu est Canadien) mais dans tous les cas à moins que le jeu soit très connu, si la société n'existe plus même si le nom est protégé, il est peu probable que tu es des problèmes.
    De plus si jamais, il y avait un soucis, tu devrais surement le renommé sans autre sanction.
    Mais la majorité des petits jeux sur navigateur ne sont pas déposé ou même si ils le sont, la durée pour laquel le nom est déposé reste limitée (10 ans, il me semble en règle général) donc à moins que tu comptes en faire une marque international, je doute que tu prennes de gros risques.
    De plus cela dépend du nom, car si il porte un nom générique, il ne peut faire l'objet d'un dépôt en temps que marque sur un secteur ou il est très utilisé.
     
    #3 AntoineMot, 7 Mars 2017
  4. HeLiArK
    HeLiArK Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    10 Février 2011
    Messages:
    31
    J'aime reçus:
    0
    Salut,

    Merci pour ta réponse.

    Non, le nom du jeu ne porte pas de mots génériques.

    Le jeu a été réalisé par une entreprise.

    Existe-t-il un site pour vérifier s'il a fait dépot de marque ?
     
    #4 HeLiArK, 7 Mars 2017
  5. spout
    spout WRInaute accro
    Inscrit:
    14 Mai 2003
    Messages:
    8 990
    J'aime reçus:
    281
    #5 spout, 7 Mars 2017
  6. HeLiArK
    HeLiArK Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    10 Février 2011
    Messages:
    31
    J'aime reçus:
    0
    C'est sur quoi je suis allé.

    Il me met aucun résultat mais bon, je ne pense pas qu'il faut se fier sur ce résultat à 100%

    Merci pour vos réponses :)
     
    #6 HeLiArK, 7 Mars 2017
  7. Furtif
    Furtif WRInaute accro
    Inscrit:
    9 Août 2005
    Messages:
    2 689
    J'aime reçus:
    203
    [​IMG]
     
    #7 Furtif, 7 Mars 2017
(Vous devez vous identifier ou vous inscrire pour poster ici.)
Chargement...
Similar Threads - Récupérer nom ancien Forum Date
Récupérer son ancien nom de domaine FR Droit du web (juridique, fiscalité...) 31 Août 2016
Utiliser un nouveau nom de domaine ou récupérer un ancien nom avec PR2 Noms de domaine et référencement 21 Décembre 2009
Je veux récupérer le nom de domaine enregistré par l'éditeur de blog Noms de domaine et référencement 1 Mars 2016
récupérer un nom de domaine non renouvelé Noms de domaine et référencement 26 Janvier 2016
Récupérer nom de l'input submit jQuery Développement d'un site Web ou d'une appli mobile 14 Mars 2015
récupérer le nom Développement d'un site Web ou d'une appli mobile 26 Décembre 2014
Récupérer un nom de domaine Pheenix Noms de domaine et référencement 16 Novembre 2014
Récupérer un nom de domaine existant et conserver son référencement pour mon nouveau site Problèmes de référencement spécifiques à vos sites 3 Avril 2014
Registraire qui ne réponds pas, impossible de récupérer mon nom de domaine, que faire ? Noms de domaine et référencement 27 Novembre 2012
Récupérer un nom de domaine "sous-utilisé"? Noms de domaine et référencement 6 Novembre 2012
  1. Ce site utilise des cookies. En continuant à utiliser ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies.
    Accepter En savoir plus.
    Rejeter la notice