Bonjour,
Des collègues me disent que l'utilisation de marques déposées comme accrobranche ou pédalo est interdite sur les publications papiers sans accord de la personne qui a déposé le mot. Wikipedia semble confirmer cela : Les termes Accrobranche® et Les Accro-Branchés® sont des marques commerciales déposées à l’INPI, elles ne peuvent en aucun cas définir l’activité de parcours aventure ni de toute autre structure d’animation dans les arbres hormis celles affiliées au réseau Accrobranche®.
Qu'en est-il au niveau du web ?
Des collègues me disent que l'utilisation de marques déposées comme accrobranche ou pédalo est interdite sur les publications papiers sans accord de la personne qui a déposé le mot. Wikipedia semble confirmer cela : Les termes Accrobranche® et Les Accro-Branchés® sont des marques commerciales déposées à l’INPI, elles ne peuvent en aucun cas définir l’activité de parcours aventure ni de toute autre structure d’animation dans les arbres hormis celles affiliées au réseau Accrobranche®.
Qu'en est-il au niveau du web ?