Bonjour à tous,
J'ai besoin de votre avis sur un problème de lettre d'avocat (oui c'est la mode sur internet).
Bref, la société "qui fait des formations" me menace d'une action en justice sur l'utilisation de leur marque en "title" sur un de mes sites.
Site qui n'est ni plus ni moins qu'un forum généraliste où un sujet débat sur cette société et a donc mis naturellement le nom de "qui fait des formations" comme titre du sujet.
Le sujet a maintenant 3 ans (et est remonté assez régulièrement, y compris par "qui fait des formations" eux-même à 2 reprises). Et il s'avère qu'il se classe en première page sur le terme "qui fait des formations".
Suite à ça, mon avocate a apporté une réponse, qui a suivis une autre réponse de l'avocate de la partie adverse insistant sur le côté confusion et contrefaçon. Mon avocate me propose de changer le titre, ce que je me refuse à faire.
J'aimerai donc savoir si vous connaissez des cas strictement identique (donc balise Title strictement identique à la marque sur un site qui n'a rien à voir avec l'activité de la société qui veut attaquer) et si possible, le jugement qui en a été fait. J'estime en effet qu'il ne s'agit ni plus ni moins que de liberté d'expression et qu'il ne s'agit en aucune manière de concurrence déloyale.
Merci d'avance !
J'ai besoin de votre avis sur un problème de lettre d'avocat (oui c'est la mode sur internet).
Bref, la société "qui fait des formations" me menace d'une action en justice sur l'utilisation de leur marque en "title" sur un de mes sites.
Site qui n'est ni plus ni moins qu'un forum généraliste où un sujet débat sur cette société et a donc mis naturellement le nom de "qui fait des formations" comme titre du sujet.
Le sujet a maintenant 3 ans (et est remonté assez régulièrement, y compris par "qui fait des formations" eux-même à 2 reprises). Et il s'avère qu'il se classe en première page sur le terme "qui fait des formations".
Suite à ça, mon avocate a apporté une réponse, qui a suivis une autre réponse de l'avocate de la partie adverse insistant sur le côté confusion et contrefaçon. Mon avocate me propose de changer le titre, ce que je me refuse à faire.
J'aimerai donc savoir si vous connaissez des cas strictement identique (donc balise Title strictement identique à la marque sur un site qui n'a rien à voir avec l'activité de la société qui veut attaquer) et si possible, le jugement qui en a été fait. J'estime en effet qu'il ne s'agit ni plus ni moins que de liberté d'expression et qu'il ne s'agit en aucune manière de concurrence déloyale.
Merci d'avance !
