Création de site et légalité

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par __Latino__, 21 Janvier 2011.

  1. __Latino__
    __Latino__ Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    21 Janvier 2011
    Messages:
    2
    J'aime reçus:
    0
    Bonjour,

    Depuis un moment je pense à monter une entreprise de site internet, cela fait un moment que je cree des sites internets à titre personnel, par contre au niveau légalité je cherche toutes les infos importantes pour ne pas enfeindre la loi... je me pose certaines questions sur les droits...

    Par exemple quand on achete un logiciel pour creer des sites internet, certains vous propose des maquettes, des images etc...

    Ma question est , peut-on modifier ses maquettes, images du logiciel dans le but de creer un site e-commerce pour une société ? Ou doit-on tout créer soi meme avec des logiciels, template, image etc...?

    Je trouve pas trop d'info là dessus mais je sais que y a une réglementation strict sur certains points et parfois pas très clair à mon goût...

    Je vous remercie d'avance pour les futurs réponses
     
  2. JanoLapin
    JanoLapin WRInaute accro
    Inscrit:
    21 Septembre 2008
    Messages:
    4 226
    J'aime reçus:
    0
    On ne peut pas te donner de réponses générales, car cela dépend des logiciels et des éditeurs.

    Pour être plus exact, ce n'est pas une histoire de softs, mais de droits liés à chaque image, qu'elle soit offerte avec un logiciel ou pas. Il existe aussi des banques de données en ligne, des gratuites et des payantes.

    Pour chaque image que tu récupères, quel que soit le moyen, tu dois vérifier si tu a sle droit d'en faire usage, et à quelles conditions.

    Bon lancement !
     
  3. __Latino__
    __Latino__ Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    21 Janvier 2011
    Messages:
    2
    J'aime reçus:
    0
    Merci tout d'abord d'avoir répondu, en réalité j'ai envoyé un mail à la marque déposée du logiciel et je n'ai pas eu de réponse...Je suis donc aller voir dans la rubrique aide du logiciel et je vais vous mettre les éléments importants que j'ai trouvé :

    Le manuel et le logiciel qu'il décrit font l'objet d'un contrat de consommateur final inclus dans le produit. Le contrat en indique les usages autorisés et interdits.


    Des parties de ce logiciel sont font l'objet d'un copyright © 2008 xxx. Tous droits réservés. ( ça serait bien de savoir quelles parties? )


    Images numériques ©2008 xxx Tous droits réservés

    Echantillons de cliparts fournis par xxx © xxx

    Echantillons de polices xxx © xxx

    © xxx. Tous droits réservés. Il est interdit de reproduire tout ou partie du sous quelque forme que ce soit sans l'accord exprès xxx.

    Donc à mon avis on peut rien reproduire de ce qu'il a fait, mais bon je comprends pas pourquoi proposer des templates, images etc... si on peut pas les reutiliser apres...


    Quand ils mettents ca : Le manuel et le logiciel qu'il décrit font l'objet d'un contrat de consommateur final inclus dans le produit. Le contrat en indique les usages autorisés et interdits. ça me dit pas vraiment ce qui est permis ou pas, en fait ca donne juste les copyright de tel ou tel société ...
     
Chargement...
Similar Threads - Création légalité Forum Date
Création site de troc en ligne : légalité? Droit du web (juridique, fiscalité...) 1 Mai 2009
WordPress Création d'un site : modules pour respecter la loi ? RGPD etc. Développement d'un site Web ou d'une appli mobile 12 Juin 2022
WordPress Création d'un nouveau site Développement d'un site Web ou d'une appli mobile 2 Mai 2022
Création de site marchand / Avis WIX Référencement Google 17 Novembre 2021
Crawl et indexation Landing Page (site en création) Débuter en référencement 25 Mars 2021
Autres solution que Wordpress pour création de site ? Développement d'un site Web ou d'une appli mobile 13 Janvier 2021
Création d'une vue dans Google Analytics GA4 Google Analytics 10 Novembre 2020
Création d'une rubrique communiqués sur mon site Développement d'un site Web ou d'une appli mobile 19 Août 2020
Xenforo est-il un outil de création de forum adapté aux petites structures Demandes d'avis et de conseils sur vos sites 20 Avril 2020
Création de catégories et SEO ? Débuter en référencement 19 Avril 2020
Création d'un nouveau site dans un site déjà existant Débuter en référencement 16 Avril 2020
Création d'une vue Google Analytics sans sous-répertoires Google Analytics 5 Mars 2020
Création de sous domaine utile ? Noms de domaine et référencement 23 Janvier 2020
Création URL de redirection pour Référencement google my business Débuter en référencement 7 Décembre 2019
WordPress pb de création d'une URL différente à chaque révision d'article Problèmes de référencement spécifiques à vos sites 29 Octobre 2019
Création page dédiée sur un site client avec lien backlink Netlinking, backlinks, liens et redirections 9 Octobre 2019
Création statut auto entrepreneur et site e-commerce Droit du web (juridique, fiscalité...) 30 Septembre 2019
Création d'un site d'annonces Immobilières Développement d'un site Web ou d'une appli mobile 23 Août 2019
Questionnaire mémoire : intérêt de la création de contenu dans la confiance et la fidélité en ligne Le café de WebRankInfo 6 Mai 2019
Création d'une page + partage Facebook 1 Janvier 2019