droits des oeuvres

[co7645]

Bonjour,

Je souhaite réaliser un site dont le thême serait centré sur une certaine forme d'art.
Afin de réaliser une bannière et l'environnement graphique du site, je pense utiliser des oeuvres dont je possède les originaux.
A votre avis, est-ce légalement possible?

Vous remerciant.
Charles

 

[mariea]

Non, tu n'as as le droit car même si tu as acheté les originaux de ces oeuvres, l'artiste conserve les droits moraux qui limitent les droits de représentation de l'oeuvre.

http://fr.wikipedia.org/wiki/Droit_moral

 

[co7645]

Merci Mariea.

 

[Szarah]

Non, tu n'as as le droit car même si tu as acheté les originaux de ces oeuvres, l'artiste conserve les droits moraux qui limitent les droits de représentation de l'oeuvre.

Ce qui explique pourquoi, quand on acquiert une toile originale (par exemple), il est bon de faire préciser sur la facture quels droits de représentation sont consentis par la vente. Parei quand on vend une de ses propres créations.

"Je vous vends telle pièce pour que vous l'accrochiez dans votre salon [à telle adresse précise]. Vous pouvez la montrer gratuitement à des amis intilmes [liste précise] chaque troisième jeudi du mois entre 18 et 22 heures jusqu'en avril 2022 compris, ensuite on renégociera. Et attention : si vous voulez vendre l'oeuvre, pas question d'en mettre une photo où que ce soit ! Et le présent contrat vaut aussi pour cet acheteur."

Sinon, il y a heureusement "l'usage normal" d'une oeuvre achetée

 

[co7645]

Non, tu n'as as le droit car même si tu as acheté les originaux de ces oeuvres, l'artiste conserve les droits moraux qui limitent les droits de représentation de l'oeuvre.

Ce qui explique pourquoi, quand on acquiert une toile originale (par exemple), il est bon de faire préciser sur la facture quels droits de représentation sont consentis par la vente. Parei quand on vend une de ses propres créations.

"Je vous vends telle pièce pour que vous l'accrochiez dans votre salon [à telle adresse précise]. Vous pouvez la montrer gratuitement à des amis intilmes [liste précise] chaque troisième jeudi du mois entre 18 et 22 heures jusqu'en avril 2022 compris, ensuite on renégociera. Et attention : si vous voulez vendre l'oeuvre, pas question d'en mettre une photo où que ce soit ! Et le présent contrat vaut aussi pour cet acheteur."

Sinon, il y a heureusement "l'usage normal" d'une oeuvre achetée

Merci Szarah.

Utilser une oeuvre en tant que bannière ou élément graphique d'un site, est-ce, selon toi un "usage normal"?

D'autre part, reproduire une oeuvre sans but commercial (sur une brochure, un site...) est-il autorisé?
Même question si le but est la vente de l'oeuvre.

Cordialement
Charles

 

[mariea]

Bonjour,

Je ne suis pas spécaliste.

Mais je dirais que ce qui est vraiment interdit c'est de détourner l'oeuvre de sa destination comme en prendre un bout pour en faire un bandeau .. Mais la reproduire pour la vendre ou la commenter de façon objective dans un but informatif, ne va pas nuire à son auteur, donc le risque d'être inquiété ou qu'un juge accorde un préjudice dans ce cas, est tres faible.