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Droits : Images extraites d'un film, vidéos de trailers, textes

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par Andromax, 24 Janvier 2010.

  1. Andromax
    Andromax Nouveau WRInaute
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    Bonjour,


    Je suis actuellement en train de créer un site et j'ai plusieurs questions juridiques :
    • Puis-je mettre des images des images extraites de vidéo en toute l'égalité ?
    • Si des images non libres de droits sont présentes sur mon site mais sont hébergées chez un hébergeur d'image du genre de imageshack.us, est-ce que je suis dans l'illégalité en sachant que ce sont des visiteurs qui les poste.
    • Est-il possible de proposer en streaming des trailers, traduit ou non par le site, ou suis-je obliger de demander l'autorisation de l'auteur ?

    Le site sera participatif et donc tout ne pourra pas être vérifié entièrement, peut-on donc faire des mentions légales que chaque membre ou visiteur aura validé pour que seul soit responsable l'auteur ?


    Merci d'avance pour votre aide.
     
  2. Robin-d
    Robin-d Nouveau WRInaute
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    A mon avis comme tu feras la promotion de films des producteurs tu n'auras aucun problème. Si ton site devient relativement gros je te conseille même d'entretenir contact avec ces producteurs pour qu'ils t'envoient direct les info ;)
     
  3. Andromax
    Andromax Nouveau WRInaute
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    Merci pour ta réponse. Donc traduire des bandes annonces ne posera pas de problèmes ?

    Sinon comme il est possible que je me retrouve avec des copies d'autres sites, à cause d'utilisateurs un peu trop bien intentionné et mal intentionné, je peux me décharger sur l'auteur (celui qui ajoute le contenu) ?
     
  4. nickargall
    nickargall WRInaute accro
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    Tu es responsable de tout contenu qui est diffusé sur ton site, que celà provienne d'un des utilisateurs de ton site ou non.
     
  5. Andromax
    Andromax Nouveau WRInaute
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    Merci, donc je dois bien tout surveiller. Mais est-il possible de se retourner légalement vers un utilisateur si le délit a été commis par lui ?
     
  6. Robin-d
    Robin-d Nouveau WRInaute
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    Je ne pense pas non, mais tu peux mettre des CGU bien sévère ;) Surveille surtout si tes membres ne publient pas des extraits "non-officiels" voir des films entiers à la place des trailers.
     
  7. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Tu peux te retourner contre un utilisateur si tu es à même de l'identifier, c'est à dire un nom, une adresse... et de prouver que c'est bien lui qui a fait le téléchargement.
    A partir du moment où ton site a un contenu éditorial, et n'est pas simplement un site d'hébergement de fichiers, tu es responsable
     
  8. Andromax
    Andromax Nouveau WRInaute
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    Merci pour toutes ses informations, donc il fait bien faire attention.
    J'avais prévu de mettre en place une validation. Il va m'en falloir des personnes pour s'occuper de ça...
     
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