Droits : Images extraites d'un film, vidéos de trailers, textes

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par Andromax, 24 Janvier 2010.

  1. Andromax
    Andromax Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    30 Août 2009
    Messages:
    10
    J'aime reçus:
    0
    Bonjour,


    Je suis actuellement en train de créer un site et j'ai plusieurs questions juridiques :
    • Puis-je mettre des images des images extraites de vidéo en toute l'égalité ?
    • Si des images non libres de droits sont présentes sur mon site mais sont hébergées chez un hébergeur d'image du genre de imageshack.us, est-ce que je suis dans l'illégalité en sachant que ce sont des visiteurs qui les poste.
    • Est-il possible de proposer en streaming des trailers, traduit ou non par le site, ou suis-je obliger de demander l'autorisation de l'auteur ?

    Le site sera participatif et donc tout ne pourra pas être vérifié entièrement, peut-on donc faire des mentions légales que chaque membre ou visiteur aura validé pour que seul soit responsable l'auteur ?


    Merci d'avance pour votre aide.
     
  2. Robin-d
    Robin-d Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    31 Décembre 2009
    Messages:
    29
    J'aime reçus:
    0
    A mon avis comme tu feras la promotion de films des producteurs tu n'auras aucun problème. Si ton site devient relativement gros je te conseille même d'entretenir contact avec ces producteurs pour qu'ils t'envoient direct les info ;)
     
  3. Andromax
    Andromax Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    30 Août 2009
    Messages:
    10
    J'aime reçus:
    0
    Merci pour ta réponse. Donc traduire des bandes annonces ne posera pas de problèmes ?

    Sinon comme il est possible que je me retrouve avec des copies d'autres sites, à cause d'utilisateurs un peu trop bien intentionné et mal intentionné, je peux me décharger sur l'auteur (celui qui ajoute le contenu) ?
     
  4. nickargall
    nickargall WRInaute accro
    Inscrit:
    13 Juin 2005
    Messages:
    6 601
    J'aime reçus:
    4
    Tu es responsable de tout contenu qui est diffusé sur ton site, que celà provienne d'un des utilisateurs de ton site ou non.
     
  5. Andromax
    Andromax Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    30 Août 2009
    Messages:
    10
    J'aime reçus:
    0
    Merci, donc je dois bien tout surveiller. Mais est-il possible de se retourner légalement vers un utilisateur si le délit a été commis par lui ?
     
  6. Robin-d
    Robin-d Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    31 Décembre 2009
    Messages:
    29
    J'aime reçus:
    0
    Je ne pense pas non, mais tu peux mettre des CGU bien sévère ;) Surveille surtout si tes membres ne publient pas des extraits "non-officiels" voir des films entiers à la place des trailers.
     
  7. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
    Inscrit:
    5 Juin 2006
    Messages:
    16 740
    J'aime reçus:
    177
    Tu peux te retourner contre un utilisateur si tu es à même de l'identifier, c'est à dire un nom, une adresse... et de prouver que c'est bien lui qui a fait le téléchargement.
    A partir du moment où ton site a un contenu éditorial, et n'est pas simplement un site d'hébergement de fichiers, tu es responsable
     
  8. Andromax
    Andromax Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    30 Août 2009
    Messages:
    10
    J'aime reçus:
    0
    Merci pour toutes ses informations, donc il fait bien faire attention.
    J'avais prévu de mettre en place une validation. Il va m'en falloir des personnes pour s'occuper de ça...
     
Chargement...
Similar Threads - Droits Images extraites Forum Date
images libres de droits Le café de WebRankInfo 17 Novembre 2011
Flickr et droits des images Droit du web (juridique, fiscalité...) 17 Septembre 2010
Droits sur les images Droit du web (juridique, fiscalité...) 16 Février 2009
Droits sur Images. J'ai des ennuis Droit du web (juridique, fiscalité...) 30 Avril 2008
Images et droits d'auteur Administration d'un site Web 3 Avril 2007
Images libres de droits Administration d'un site Web 23 Juin 2005
Législation sur les droits d'auteur concernant les images Le café de WebRankInfo 18 Juin 2005
Un contenu serait publié deux endroits/URLs différents, comment éviter le duplicated content ? Référencement Google 2 Octobre 2019
Comment montrer à YouTube qu'on possède les droits sur une musique YouTube, Google Images et Google Maps 8 Décembre 2018
Droits d'exploitation développeur Droit du web (juridique, fiscalité...) 19 Mai 2015
Question sur les droits youtube Droit du web (juridique, fiscalité...) 7 Avril 2015
Mise en demeure droits d'auteur ? Droit du web (juridique, fiscalité...) 22 Janvier 2015
[Linux] Droits d'écriture sur une clé USB (/media/) Développement d'un site Web ou d'une appli mobile 22 Septembre 2014
Problème de droits d'auteurs Demandes d'avis et de conseils sur vos sites 29 Avril 2014
Détection automatique du contenu illicite/soumis aux droits d'auteur Droit du web (juridique, fiscalité...) 7 Février 2014
droits tv Droit du web (juridique, fiscalité...) 3 Février 2014
Question concernant les droits d'un graphiste en agence Droit du web (juridique, fiscalité...) 17 Octobre 2013
Droits sur les sites Internet Droit du web (juridique, fiscalité...) 22 Juillet 2013
Suppression de contenu portant atteinte aux droits d'auteur Bing Droit du web (juridique, fiscalité...) 3 Juillet 2013
(ex)client qui change de prestataire: quels sont mes droits ? Droit du web (juridique, fiscalité...) 7 Juin 2013