WRInaute impliqué
Bonjour,
J'ai un avis, mais j'aimerai vous soumettre la chose. j'ai identifié un signe "tototiti". Partons du principe que ce mot n'existe pas dans le langage francais et autre mais qu'une seule société etrangere l'utilise en ".com". ce mot n'est pas déposé comme marque internationale, communautaire,... ce n'est pas le nom de l'entreprise qui l'exploite. ( ce site a probablement un certaine visibilité dans le pays concerné mais pas en France. un site d'info genre ZDNET.fr)
Je souhaite deposer le .fr, pour un usage different bien que cela reste dans le meme univers "les TIC" mais je ne vise absoument pas ce pays ( c'est pour un projet exclusivement national) Je ne vois que le droit d'auteur puisque cette société pourrait revendiquer un droit sur l'invention du mot qu'elle seule utilise.
Un avis sur la question?
J'ai un avis, mais j'aimerai vous soumettre la chose. j'ai identifié un signe "tototiti". Partons du principe que ce mot n'existe pas dans le langage francais et autre mais qu'une seule société etrangere l'utilise en ".com". ce mot n'est pas déposé comme marque internationale, communautaire,... ce n'est pas le nom de l'entreprise qui l'exploite. ( ce site a probablement un certaine visibilité dans le pays concerné mais pas en France. un site d'info genre ZDNET.fr)
Je souhaite deposer le .fr, pour un usage different bien que cela reste dans le meme univers "les TIC" mais je ne vise absoument pas ce pays ( c'est pour un projet exclusivement national) Je ne vois que le droit d'auteur puisque cette société pourrait revendiquer un droit sur l'invention du mot qu'elle seule utilise.
Un avis sur la question?