[PRATIQUE - LEGISLATION] Se couvrir lorsque l'on a un forum

[thierry8]

"Se couvrir lorsque l'on a un forum..."

Bonjour,

Dans les jours futurs moi et un collègue avons l'intention de réaliser un site web.
Avec l'ensemble de ce site nous avons également l'intention de développer un forum...
Mes questions sont les suivantes:

1) Que faut-il conserver sur chaque membre ?

{je ne parle que d'information vitale, et non d'information "abstraite"}

[
-> ip de chaque membre inscrit (au moment de l'inscription) ?
-> Nom - Prénom - Adresse mail
-> (edit Date d'inscription
-> (edit Validation du mail en activant le compte après reception d'un mail
]

2) Que faut-il lors de post de message ?

{je ne parle que d'information vitale, et non d'information "abstraite"}

[
-> ip au moment du postage
-> (edit Date du post
]

3) Que faut-il lors d'une modification d'un post par un modo/admin ?

{je ne parle que d'information vitale, et non d'information "abstraite"}

[
-> nom du modo/admin
-> raisons de la modification
-> conserver l'ancien message ("original")
]

4) Que faut-il lors d'une suppression d'un post par un modo/admin ?

{je ne parle que d'information vitale, et non d'information "abstraite"}

[
-> nom du modo/admin
-> raisons de la modification
-> conserver l'ancien message ("original") (edit dans une corbeille admin/modo
]


Je tiens à insister sur le fait qu'il s'agit d'information dirons-nous "obligatoire" pour la protection des modo/admin !!!

Tout ce qui est entre [ .. ] est une liste de propositions !
Elle fait donc office d'interrogation auprès de vous...

N'hésiter pas à ajouter toutes autres informations qui puissent s'avérer nécessaire !
Bien entendue, je n'ai sans doute pas pensé à tout...


EDIT:
Je n'ai pas parlé du temps de conservation des données supprimées, pour se prémunir en cas de problèmes..?

-------------------------------
Concernant la législation...:

J'ai notamment beaucoup d'information avec ce lien:
http://www.cnil.fr/index.php?1024

Mais très peu concernant les forums...et je souhaiterai également des avis de la part de personnes expérimentées à ce sujet.

Je vous remercie de votre patience.
Cordialement,
Thierry

 

[JeunZ]

D'après moi il faut tout simplement garder l'adresse ip du posteur d'un post et l'heure du post...

Ca suffit à identifier la personne.

Il faut également une équipe modératrice active pour prouver ta bonne foie, que tu ne souhaite pas qu'il y a ai de messages "illégaux" etc...

 

[thierry8]

OK je note:

Lorsqu'un personne ajoute un post:
-> heure + ip <-

Par contre au début nous ne seront que deux pour "modérer" le forum...

 

[Nullette]

D'après moi il faut tout simplement garder l'adresse ip du posteur d'un post et l'heure du post...

Ca suffit à identifier la personne.

Je ne suis pas d'accord ! J'ai eu des problèmes avec un forum et l'adresse IP n'a servi à rien. Il suffit que la personne soit derrière un proxi, dans un cyber-café, chez un copain (copine). Dans certains pays on accède à internet par une carte fournie par de nombreux FAI.
Et au cas où vous auriez l'IP, vous feriez quoi ? Vous écrivez au fournisseur de l'IP ?

 

[thierry8]

Oui mais la plupart du temps l'ip permet tout de même d'identifier une personne...

S'il y a un problème le FAI est obligé de fournir le nom de la personne correspondant à l'ip. Les cyber-café sont tenues de prendre l'identité de chaque personne.

Par contre je suis d'accord concernant un proxy, mais la plupart du temps, soit il s'agit de hackeur, soit d'entreprise...et l'entreprise peu aussi fournir le poste (certe pas la personne exacte) en question.

Je pense tout de même que ceci est nécessaire...

 

[ybet]

D'après moi il faut tout simplement garder l'adresse ip du posteur d'un post et l'heure du post...
...

Ca suffit à identifier la personne.
[/quote]


... pense pas non plus

Il faut également une équipe modératrice active pour prouver ta bonne foie, que tu ne souhaite pas qu'il y a ai de messages "illégaux" etc...

suis confronté régulièrement à des posts de type "comment pirater ..."

léger: bloquer
lourd: supprimer..

et suis pas sur que ca suffit. mais ca doit être la seule solution.


:lol: sinon, pas trop de panique

 

[weetabix]

une adresse IP çà se trafique !
garder les IP çà prouve ta bonne foi mais çà permet pas de remonter à un internaute ( eh oui il a par exemple les cybercafés ou on peut retrouver des mauvais plaisants, meme si les cybercafé prend les noms !! jai connu une fraude comme çà !.)

:lol: :lol: :lol: :lol:

 

[jerome347]

En cas de plainte "contre" ton site ou contre un message sur ton forum, ce n'est pas à toi de remonter à l'internaute, donc tu fournis l'IP et l'heure que tu as et c'est tout.

Dans le cas où c'est toi qui veut porter plainte, ben... y'a pas vraiment d'autres pistes que l'IP...

 

[thierry8]

Et concernant le reste de mes interrogations...
Cela métonne de ne pas voir plus de réponses ! Il s'agit pourtant d'un sujet tout de même important et "tabou", surtout en ce moment...!

J'aimerais être sécurisé/protégé un max et surtout pouvoir protéger un maximum tous les intervenants par la suite...

Je remercie d'avance toutes les personnes voulant bien participer en simpliquant à ce sujet.

Thierry

 

[tawath]

Bonsoir

Exiger une adresse email de type "Fai" pour les membres est la meilleure facon,le fai sait qui est son client et son adresse.Ce qui n'est aps le cas d'adresse du type hotmail par exemple.
mais l'ip suffit a remonter a l'ip source du poste emetteur,meme à travers un intranet,du moins l'admin du sus reseau peut trouver le poste.

 

[Cendrillon]

une adresse IP çà se trafique !
garder les IP çà prouve ta bonne foi mais çà permet pas de remonter à un internaute ( eh oui il a par exemple les cybercafés ou on peut retrouver des mauvais plaisants, meme si les cybercafé prend les noms !! jai connu une fraude comme çà !.)

:lol: :lol: :lol: :lol:

euh ... aucun cyber ou je suis allée ne m'a jamais demandé mon identité ... d'où sortez vous cela ? 8O

 

[JeunZ]

La loi veut qu'on garde les ip et timezone... Et qu'on modère...

Donc pour se couvrir c'est se qu'il faut faire, ne cherchez pas à dire c'est pas fiable ou on peut contourner.

Notre ami demande juste comment se couvrir légalement ;-)

 

[Suede]

Pour les messages supprimés, tu les mets dans un forum poubelle visible uniquement des modérateurs.

François

 

[thierry8]

ok...

donc je recap...
(finallement ce que j'ai mis tout en haut c'est ce qu'il faut non ?)

-> ip lors de l'inscription + date et heure

-> ip lors de chaque post + date et heure

Par contre pour chaque suppression de post, combien de temps doit-on les conserver ?

Merci.

 

[Aquarius]

une adresse IP çà se trafique !
garder les IP çà prouve ta bonne foi mais çà permet pas de remonter à un internaute ( eh oui il a par exemple les cybercafés ou on peut retrouver des mauvais plaisants, meme si les cybercafé prend les noms !! jai connu une fraude comme çà !.)

:lol: :lol: :lol: :lol:

euh ... aucun cyber ou je suis allée ne m'a jamais demandé mon identité ... d'où sortez vous cela ? 8O

Idem, et j'ai aussi le cas de facultés qui mettent gratuitement, à disposition des étudiants, des salles informatique avec accès internet. Dans ces salles, le va et vient des étudiants ne permet pas de savoir qui poste, même avec l'ip.

Sinon, pour moi, le mieux est de prendre l'adresse email à l'inscription (avec activation de l'inscription), ip, date et heure (par contre, je ne pense pas qu'il soit possible d'avoir l'ip à l'inscription avec un forum phpBB... si quelqu'un sait où la récupérer, je suis preneur :wink: )
Et conserver l'ip et la date et l'heure d'un post, ça peut aider.

 

[thierry8]

J'ai aporté quelques modification à mon premier message afin de le compléter...

En revanche je ne suis toujours pas fixé sur un point:

- durée de conservation des messages supprimés ?

Une autre question me vient:

Lorsque l'on archive par exemple un forum...année 2004, est-on obligé de garder une trace de tout cela ?
Par exemple j'ai encore le forum 2000, puis-je le supprimer entièrement sans garder de trace...?

Merci encore à vous tous.
Thierry

 

[Cendrillon]

je ne pense pas que tu ais d'obligations de conserver les messages supprimés (d'autant que les posteurs peuvent les modifier ou les effacer eux même s'ils le souhaitent) ...
il appartient à celui qui veux porter plainte pour un propos injurieux ou diffamatoire de le faire constater par un huissier avant de porter plainte ...

nous les gardons essentiellement pour 2 raisons :
1- que les autres modos puissent les voir, être informé du contenu et éventuellement donner un avis ...
2- pouvoir les remettre à leur place si après discution entre modos on le décide ...

et rien d'autre ... :wink:

 

[thierry8]

ok très interessant !

Mais une fois discussion faite autour du message supprimé, est-ce que vous le supprimé définitivement ?
(s'il savère que le post est réellement HS)

Un modo/admin est-il en droit de supprimer n'importe quel message s'il en à envi ? (je pense qu'il peu de toute manière trouver une raison comme il le veut...sans compter qu'il s'agit du site de l'admin, donc je pense qu'il est possible de faire ce qu'il veut [en éxagérant sur le terme "ce qu'il veut"]...)

Je comprendrais que vous vouliez répondre par mp, si cela vous embête de répondre ici...

Merci.

 

[Cendrillon]

Je comprendrais que vous vouliez répondre par mp, si cela vous embête de répondre ici... Merci.

non, je peux répondre ici, il n'y a rien à cacher ...

Mais une fois discussion faite autour du message supprimé, est-ce que vous le supprimé définitivement ?
(s'il savère que le post est réellement HS)

heureusement il n'y a discution que très rarement et que sur les 0,01% de messages qui le nécessitent ...
oui, comme toutes corbeilles tu dois la vider de temps en temps ... en commençant par les messages les plus anciens ... mais il est préférable que seul l'admin puisse le faire ...

Un modo/admin est-il en droit de supprimer n'importe quel message s'il en à envi ? (je pense qu'il peu de toute manière trouver une raison comme il le veut...sans compter qu'il s'agit du site de l'admin, donc je pense qu'il est possible de faire ce qu'il veut [en éxagérant sur le terme "ce qu'il veut"]...)

ça dépends des droits que donne l'admin aux modos, sur WRI les modos ont des droit très importants ... il peuvent effectivement editer/supprimer/deplacer etc n'importe quel message ... les messages supprimés sont tous mis à la corbeille, et les autres modos peuvent donner leur avis ...

non, un modo ne supprime pas "ce qu'il veut" ... il supprime les messages qu'il estime indésirable (spam, agressif, grossier, injurieux, diffamatoire ou contraire à l'une des règles du forum) et cela en fonction de sa propre appréciation ... lorsqu'il a un doute il peut demander leur avis aux autres modos ou à l'admin dans un forum qui leur est dédié ...

 

[thierry8]

Très bien ! Merci beaucoup pour ces informations précieuses...!

non, un modo ne supprime pas "ce qu'il veut" ... il supprime les messages qu'il estime indésirable (spam, agressif, grossier, injurieux, diffamatoire ou contraire à l'une des règles du forum) et cela en fonction de sa propre appréciation ... lorsqu'il a un doute il peut demander leur avis aux autres modos ou à l'admin dans un forum qui leur est dédié ...

Il en est de même pour l'admin ?

 

[Cendrillon]

je ne comprend pas bien ta question, l'admin a tous les droits sur son forum (heureusement encore) ... il en délègue une partie (plus ou moins importante suivant les forum) à ses modos, qui agissent en son nom ...

mais encore une fois, l'admin comme les modérateurs n'ont aucun intérêt à supprimer des messages sans raison ...

 

[thierry8]

Oui bien entendu ! Je comprend bien qu'il n'y a aucun interêt à supprimer un message sans raison ! Mais ils en ont le droit ?! Cela ne touche pas la liberté d'expression ou une autre lois dont je n'ai pas connaissance...!
C'est là ou je voulais en venir ! Comprends tu ?

 

[JeunZ]

J'ai un forum en ligne depuis 2002, avec 5136 messages à la poubelle et ça coute pas grand chose de les garder en poubelle, au bout d'un moment il est vrai que ça ne sert pas non plus à grand chose

 

[Cendrillon]

Oui bien entendu ! Je comprend bien qu'il n'ont aucun interêt à supprimer un message sans raison ! Mais il en ont le droit ! Cela ne touche pas la liberté d'expression ou une autre lois dont je n'ai pas connaissance...!
C'est là ou je voulais en venir ! Comprends tu ?

oui, les admin en ont le droit (et même le devoir dans certains cas, n'est ce pas JeunZ :lol: ) et par délégation les modos aussi ... il suffit de bien préciser les règles à l'incription que le nouveau membre doit accepter pour pouvoir s'inscrire ... :wink:

 

[thierry8]

Très bien ! Merci encore pour toutes ces informations !
En parlant des règles ! :lol: Cela reste encore un point vague...

Que mentions légales apporter vous ?
Quel sont les conditions que vous fixer pour vous "couvrir" ?

Je pensais mettre ici, quelques exemples concrets...
(si bien sûr cela ne vous dérange pas)
Ces mentions peuvent tout à fait englober le site ! Juste préciser de tel manière:

FORUM:
"......."

SITE:
"......."

---------------------------------------------------------

Je vais commencer:

SITE:

Condition d’acceptation :

Veuillez lire attentivement les conditions d’utilisation suivantes avant de consulter ce site. En entrant sur ce site, vous signifiez que vous acceptez les présentes conditions d’utilisation. Si vous ne les acceptez pas, vous ne devez pas utiliser ce site.

La consultation d’un des sites de la communauté « nom de la communauté ou société », suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. Le site principal étant « http://www.site.fr/ ».

---

Identification :

* Responsable(s) : Prénom NOM
Informations supplémentaires (société, adresse, code postal, ville, téléphone, mail)

* Responsable(s) de publication : Prénom NOM
Informations supplémentaires (société, adresse, code postal, ville, téléphone, mail)

* Responsable(s) publicité : Prénom NOM
Informations supplémentaires (société, adresse, code postal, ville, téléphone, mail)

* Hébergeur du site : Société
Informations concernant l’hébergeur (société, adresse, code postal, ville, téléphone, mail, logo)

---

il y à également la cnil qui fournit des documents interressants:
http://www.cnil.fr/index.php?1024

-> on peut notamment télécharger un document avec quelques exemple d'indication: cookies, collecte d'information perso., etc...

Je suis actuellement entrain de me faire un dossier sur les mentions légales...j'essayerai de founir un maximum d'éléments au fur et à mesure...


FORUM:

La je suis à sec ! :roll:

Vla! Qui m'aime me suive.... :wink:

 

[JeunZ]

J'ai entendu il n'y a pas longtemps le cas d'une personne qui a porté plainte contre l'administration d'un forum, car ils ont supprimé à plusieurs reprises ses messages.


Le gars était en fait je crois me souvenir venu s'exprimer assez agressivement, les modos ont modéré, et ils est revenus à la charge plusieurs fois, les modos l'ont donc à chaque fois contré, et il a portait plainte.

La justice à tranché, qu'il avait largement réussi à se faire entendre, et qu'il avait été modéré car il ne respectait pas les règles du forum.

 

[Patrice A.]

Précise dans tes règles que tout message peut être modifié, supprimé, déplacé, ou réutilisé ailleurs sans préavis par les modérateurs.

 

[JeunZ]

Le top dans ces cas la serait lors de l'inscription de faire cocher une case "j'ai lu les regles et les accepte".

 

[Patrice A.]

Le lien de phpBB est bien "j'ai plus de 13 ans et j'accepte ce règlement" non ?
Je pense qu'il vaut mieux adapter / supprimer l'age indiqué, parce que ça me semble calé sur la législation américaine à ce niveau.

 

[thierry8]

J'ai regardé sur WRI, lors d'une inscription il y a tout simplement marqué:

"J'accepte le règlement" (enfin à peu de chose près)

-> ils n'est pas question de référence à l'age.

 

[Patrice A.]

Parce qu'Olivier a modifié cette page...
Chez moi j'ai mis 15 ans et j'ai rajouté des mentions quand au téléchargement de musique et à la potentielle newsletter.

 

[thierry8]

Est-ce que par le simple fait de rediriger l'utilisateur vers une autre page (page contenant les mentions légales) est possible lorsqu'il s'inscrit et qu'il certifie accepter les conditions ?
...ou faut-il recopié le texte afin qu'il l'ai directement sous les yeux ?

 

[Patrice A.]

Hein ?
Tu ne peux pas demander à quelqu'un d'accepter un contrat, et le lui faire lire après :|

 

[thierry8]

non exemple:

------------------------------------
Liens vers les mentions légales.

j'accepte avoir lue les conditions (mentions légales)

------------------------------------

vois-tu ?

 

[Suede]

je ne pense pas que tu ais d'obligations de conserver les messages supprimés (d'autant que les posteurs peuvent les modifier ou les effacer eux même s'ils le souhaitent) ...
il appartient à celui qui veux porter plainte pour un propos injurieux ou diffamatoire de le faire constater par un huissier avant de porter plainte ...

nous les gardons essentiellement pour 2 raisons :
1- que les autres modos puissent les voir, être informé du contenu et éventuellement donner un avis ...
2- pouvoir les remettre à leur place si après discution entre modos on le décide ...

et rien d'autre ... :wink:

Je garde les messages pour les mêmes raisons mais aussi dans certains cas pour avoir une trace quand les messages sont tangeants. Il n'y a pas trop de risque sur WRI car les discussions sont plus techniques mais dès que tu abordes des forums plus axés sociétés, il vaut mieux garder une trace de ce qui a été dit. Après se pose la questions de la durée.

François

 

[j-mi]

bha administer un forum ,c'est un travail administratif au depart
c'est la gestion en temps reel d'informations sur le web
donc il faut garder ttes traçabilités ...

C'est dommage que le flou juridique existe encore sur les forums

bha dans un autre sens ça nous laisse un peu de liberté sur le web

 

[Patrice A.]

non exemple:

------------------------------------
Liens vers les mentions légales.

j'accepte avoir lue les conditions (mentions légales)

------------------------------------

vois-tu ?

Oui, c'est classique cette présentation.

Mais si tu veux vraiment te couvrir à 100%, mets les mentions dans un paragraphe avec un overflow (le paragraphe apparait donc avec une hauteur réduite et une barre de défilement), comme ça le mec peut tout-à-fait ne pas le lire, comme il a l'habitude, mais tu lui as quand meme mis le truc sous les yeux.

 

[thierry8]

ok niquel, de toute manière ça ne coute rien de plus de lui remettre sous le nez !!!!!!!!!!

Merci !
bye bye

 

[ChM021]

Salut,

J'ai expliqué dans le sujet https://www.webrankinfo.com/forum/viewp ... htm#317864 ce qui se passe lors d'une plainte en Belgique.

Il y a de l'information sur la diffamation et la calomnie. Cela peut être intéressant pourtoi de le lire pour voir quels sont les responsabilités d'un detenteur de forum, et de l'importance des modos.

 

[thierry8]

Oui en effet, très interessant comme sujet...

mais ça me mine de lire ça...

-> liberté d'expression <- pff tu parle !

Je me sens impuissant ! Suffit de faire un forum, un petit malin vient s'amuser, et qui est le responsable...

Pareil, plus le droit de donner son avis sans problème derrière....

Ca me mine !!!!!!!!!!!

 

[Patrice A.]

Toi tu es toujours libre dans ton expression...
Les gens aussi..
mais faut assumer :lol:

 

[thierry8]

Je reviens sur différentes images...si l'on possède l'alphabet, bref je ne reviens pas sur la méthode...
mais tout l'alphabet en image animée..gif, est-ce que cela est plus sûr ?

 

[Patrice A.]

Pas animée (sert à rien) mais transparente
et il faut pouvoir la traiter avec php
donc pas GIF mais PNG

 

[thierry8]

Mais l'idée d'avoir toutes les lettres alphabétique en image (déformée + transparente) et en fonction du hasard, mettre cote à cote par exemple 5 images...ca fonctionne non ? (on peut même intercaler des images entre qui n'ont rien à voir..tout en l'indiquant à l'internaute) ?

 

[Patrice A.]

si tu les mets côte à côte dans ta page html il suffit de lire ton code source pour avoir le texte correspondant.
il faut les mettre côte à côte dans une seule image, en utilisant la librairie GD de PHP.

 

[Patrice A.]

Et pourquoi on parle de ça, là ?

 

[thierry8]

L'image ne correspont pas au texte...comprend pas ton avant dernier post !

 

[Patrice A.]

<img src="a.gif"><img src="2.gif"><img src="G.gif">

Si je te dis que c'est possible de décrypter ça, sans même regarder les images, est-ce que c'est du bluff ou bien est-ce que je suis vachement balaise ? :lol:

Si un modérateur pouvait séparer ce fil en deux pour qu'on puisse retrouver toute la discussion "sécurité à l'inscription par test de Turing" dans un nouveau sujet, ça serait sympa

 

[thierry8]

ah ok dans ce sens...
je suis d'accord mais pas aussi con que ça !!!! 8O enfin j'espère...

Tes images peuvent ne pas s'appeller comme ça...
plein de possibilité, soit un nom qui n'a rien à voir...soit une inversion...

Toujours possible de décrypter dans ce cas ?

 

[hedonism]

Sur un forum phpBB tu as une possibilité d’installer une MODification qui oblige l’utilisateur de lire le post de règlement avant de pouvoir poster.
A chaque changement de règlement tu peux remettre à zéro les membres et ré obliger à lire avant de poster de nouveau.
Ceci dit il ne faut pas être paranoïaque.
A mon avis, si vous commencer à mettre le site et forum en place, vous n’aurez pas de trafic démesuré avant qque temps
Ca vous laisseras le temps de voir venir …

 

[niceunef]

(Houlà, il y a eu une 2e discussion qui s'est mélangée)
Mettre une image de validation, je ne vois pas trop l'intérêt: pourquoi un script irait-il s'inscrire sur un forum? Ce n'est pas comme pour la soumission d'URL dans un outil de recherche...

Globalement, les suggestions du 1er post sont déjà au-delà du strict minimum légal (sachant qu'en l'occurrence ça doit plus fonctionner à la jurisprudence que sur des lois votées) je pense.

Mettre, si techniquement possible, une liste de mots interdits (marques, injures,...) permet de d'éviter qu'il se passe totalement n'importe quoi dès que les modos ont le dos tourné (ceci dit, on ne pense jamais à tout et inversement c'est vite trop filtrer - ex. ici TF1 la chaîne de TV).

Pour les adresses FAI, elles sont souvent moins pérennes que les adresses gratuites, et comment être sûr de filtrer tous les mails gratuits (il y en a toujours des peu connus)? Vérifier avec un lien de validation transmis par mail peut servir pour éviter le bidonnage intégral.