Protection de mon code / design sur site web et société.

Nouveau WRInaute
bonjour à tous,

je viens de terminer un petit site de ecommerce et où je suis à l'origine de l'idée du type de produit que nous allons vendre, j'ai aussi créé le design complet (logo, chart graphique, pages...) ainsi que toute (de A à Z) la programmation du site (html, css, js, as).
je m'occupe aussi bien sûr du référencement du site (pas mal de boulot aussi, hein...)

nous allons bientôt créer une petite société pour gérer tout ça et je précise que nous sommes loin à l'étranger et que cette société aura une forme juridique type company limited.

quand je dis nous, j'entends mon partenaire / ami. celui ci a en charge de s'occuper de la logistique.

comme je suis l'instigateur du projet, que j'en ai eu l'idée, que j'aurais tout fait (programmation, design, il me reste à finir le référencement), et comme, même si celà semble paradoxale, je n'ai qu'une confiance relative en mon partenaire / ami, j'aimerais pouvoir me prémunir en cas de désaccord avec lui.

j'ai lu plusieurs sujets sur le forum mais j'ai quelques doutes.

je possède bien sur tous les psd, scripts et code de la globalité du site. je peux bien sûr tout expliquer et prouver puisque j'ai tout fait.

ai-je un moyen au départ donc de me prémunir si par exemple au bout de quelques mois nous sommes en désaccord?

j'ai cru comprendre que je devrais éventuellement mettre dans les status que j'accorde une licence d'utilisation de mon design / ma programmation mais pour quelle durée?

si ça ne va pas au bout de 3 mois seulement, que ferais-je?

une licence n'est-elle pas accordée pour un minimum d'une année?

y a-t-il d'autres solutions qui me permettraient de me protéger?

(ne mle dites pas de ne pas m'associer... ce n'est pas d'actualité et ce n'est pas ce que je veux, je cherche simplement à me prémunir).

nous allons être associés à 50 / 50, il va donc avoir un pouvoir égal au miens et en cas de désaccord, je veux avoir le droit immédiat de retirer mon travail du site si je ne suis donc pas d'accord.

est-ce possible?

merci à tous et bon dimanche ou bonne semaine.
 
WRInaute accro
Il suffit de mettre clairement les choses dans le contrat de la société.... et pour cela consulter un avocat au fait des lois dans le "pays lointain" sera certainement plus efficace
 
Nouveau WRInaute
Merci Marie-Aude pour cette réponse rapide mais c'est plus facile à dire qu'à faire.

je m'explique, je pars sur une confiance relative et j'essaie simplement de me prémunir vu que j'ai tout fait.
ne serait-il pas délicat dès la création de la société, des status, d'ajouter des clauses qui disent:

JE NE TE FAIS PAS DU TOUT CONFIANCE...?

donc on écrit ça et ça...

ennuyeux...

voir un avocat, pourquoi pas, le problème c'esgt que l'on commence et que l'on a pas de budget pour un avocat...

si vous pensez à autre chose?

merci à Marie-Aude et merci à tous.
 
WRInaute accro
mingofly a dit:
ne serait-il pas délicat dès la création de la société, des status, d'ajouter des clauses qui disent:
JE NE TE FAIS PAS DU TOUT CONFIANCE...?
donc on écrit ça et ça...
ça commence vraiment pas très fort tu ne trouve pas ? Sinon les faits sont là si tu souhaite te protéger il faut écrire noir sur blanc ce qu'il faut pour te protéger (d'où l'avocat don c'est le métier) donc clairement poser les limites de chacun et de fait sous entendre un possible désaccord donc avouer le manque de confiance.
 
WRInaute passionné
A mon avis tu mélanges deux objectifs :
1) tu sembles revendiquer la propriété du design et du code du site. Si c'est le cas, met le en clair dans les statuts.
"Le design et le code du site sont la propriété de (toi-même) qui en concède un droit d'utilisation sans redevance pour une durée initiale de xx mois (avec tacite reconduction à moins de dénonciation par moi-même avec un préavis de yy mois)."

2) tu sembles te méfier de ton partenaire. Alors ne t'associe pas. Garde la propriété du site et fais un simple accord d'exploitation avec lui (tu vends ses produits et lui reverse une commission).
 
Nouveau WRInaute
merci Zeb pour ta réponse.

ça commence vraiment pas très fort tu ne trouve pas ?

euh oui... bon c'est vrai que j'ai tendance à être parano mais comme il n'a rien fait et qu'il va avoir la moitié des parts...
je n'apprécierais pas en plus qu'il me dise ce que j'ai à faire... donc si j'ai un moyen de me protéger au départ sans trop mettre une ambiance de suspicion, ce serait mieux...

...un truc du genre droit inaliénable sur la propriété de mon code/design... ça à priori, ça ne fait pas de doute, le problème c'est enlever tout ça du site si y'a désaccord...

eh oui, pas facile et je vois bien là où vous m'emmenez. logique!

je ne désespère pas tout de même.

je viens de voir la réponse de MikeR... j'y arrive.
 
WRInaute accro
Et concrètement ton ami, qu'apporte-t-il ?
Parce que si tu apportes tout, l'idée, le matos, le site, l'organisation, etc... et que lui arrive tout frais pour faire 3 colis, ça semble paradoxal qu'il ait 50% de l'affaire, non ? Peut-être apporte-t-il des fonds que tu ne peux pas apporter ? Et dans ce cas, c'est à discuter avant avec lui.

Ou vous êtes à 50/50, ou vous ne l'êtes pas. Mais tu ne peux pas être à 50/50 pour partager les risques à part égale et revendiquer une quelconque supériorité en cas de désaccord ou quand cela te chante.

A toi de bien ficeler tout ça avant de débuter.
 
Nouveau WRInaute
Bonjour MikeR et bonkour à tous,

je revendique et confirme la complète création du site.
ça fait huit mois que je suis dessus. créa complète, design, pages, panier, gestion du panier, j'ai tout fait.

Mike, ton idée N°2 n'est pas envisageable, donc je vais suivre le conseil N°1.
mais en écrivant ça dans le contrat:

"Le design et le code du site sont la propriété de (toi-même) qui en concède un droit d'utilisation sans redevance pour une durée initiale de xx mois (avec tacite reconduction à moins de dénonciation par moi-même avec un préavis de yy mois)."

ça risque de pomber l'ambiance dès le début et c'est pas le but...

oui, j'ai mis l'idée sur la table, oui j'ai tout fait concernant le site mais il a aussi un travail logisitique à faire, on est sur le projet depuis huit mois et je vais y aller quoiqu'il arrive.
je pense et suppose que celà se passera bien.
le but était d'avoir une sortie de secours sans, je recommence, plomber l'ambiance dès le départ...

mais, et je recommence encore, j'ai l'impression que ça ne va pas être possible!
 
WRInaute accro
mingofly a dit:
je m'explique, je pars sur une confiance relative et j'essaie simplement de me prémunir vu que j'ai tout fait.
ne serait-il pas délicat dès la création de la société, des status, d'ajouter des clauses qui disent:

JE NE TE FAIS PAS DU TOUT CONFIANCE...?

donc on écrit ça et ça...

C'est toi qui le voit sous l'éclairage 'je ne te fais pas confiance".... mais en fait, si on se faisait "réellement" confiance, il n'y aurait pas besoin de contrat, n'est ce pas ? Donc à partir du moment où on en fait un, autant aller dans le détail, pour les deux.

Un truc que je répète assez souvent : on se dispute beaucoup moins quand on a pris le temps de faire un contrat détaillé et d'expliciter toutes les clauses, y compris ce qui se passe si on arrête de s'entendre, parce qu'on a discuté AVANT que les problèmes arrivent, et quand on est encore bien disposé l'un envers l'autre.

C'est aussi le rôle d'un avocat de gérer ce genre de problèmes, et de joueur le rôle d'une personne neutre
 
WRInaute accro
Tu sembles penser que ton travail demande plus de temps que le sien ou présente plus de mérite. C'est à vous de fixer les choses clairement dès le départ. "A vous", et non pas "à toi". Fixer les buts de chacun pour que ce soit équitable, sinon il y en aura toujours un qui aura l'impression de travailler plus que l'autre et ça finira comme les 3/4 des associations avec des potes...
 
Nouveau WRInaute
Merci Marie-Aude pour le point de vue. et logique.

Merci Padadam pour tes réponses pertinentes et ta compréhension précise, voir clairvoyante du problème.

j'ai peur de déborder du sujet et ce n'est pas mon propos, mais comme tu le soulignes:

Parce que si tu apportes tout, l'idée, le matos, le site, l'organisation, etc... et que lui arrive tout frais pour faire 3 colis, ça semble paradoxal qu'il ait 50% de l'affaire, non ?

c'est pourtant bien le cas mais comme le projet avait pris du retard, que ça fait huit mois qu'il attend et que c'est mon pote, ben c'est comme ça, donc j'y vais. mon vrai doute, et c'est là où je déborde du sujet et je m'en excuse d'ailleurs, c'est qu'il s'agit d'un ancien chef d'entreprise, qu'il a du caractère et qu'en cas de désaccord, ça me ferait mal d'être en position de me facher avec lui surtout si l'on tient compte de ce que j'ai dit précédemment.

je pense que ça va passer inévitablement par un exposé clair, comme tu le disais et comme le disais Marie-Aude, y'a pas d'autres solutions on dirait...
 
WRInaute accro
Dans ce cas mettez-vous à 51/49 ou quelque chose du genre.
Juste un conseil : reflechi bien avant de t'associer, même (surtout !) avec un ami. ;)
 
Nouveau WRInaute
hihi, ça me fait sourire, merci Padadam,

Dans ce cas mettez-vous à 51/49 ou quelque chose du genre.
Juste un conseil : reflechi bien avant de t'associer, même (surtout !) avec un ami.

pas envisageable. c'est 50/50, il connait la musique!

mettre tout à plat avant, pas le choix, quitte à s'engueuler mais comme vous le dites c'est clair et on sait où l'on va.
 
WRInaute accro
Il connait peut-être la musique, mais d'un autre côté, vu ce qu'on peut lire, il semble avoir patiemment attendu presque 1 an que tu mettes tout en place... Bref, après cela vous regarde ;)
 
WRInaute occasionnel
S'associer à une personne à 50-50 sans avoir une entière confiance en l'autre est déjà très très casse gueule.

Surtout qu'il y a un monde de compétence d'écart entre toi qui a eu l'idée, réaliser le site, et lui qui s'occupe de la logistique.

S'associer à 50-50 n'est déjà pas très facile, alors quand ça part comme ça...
 
WRInaute accro
surtout si le
mingofly a dit:
nous allons bientôt créer une petite société pour gérer tout ça et je précise que nous sommes loin à l'étranger et que cette société aura une forme juridique type company limited.
est faux et ne sert qu'à échapper aux impôts en France, en cas de problèmes entre vous 2, le recours aux tribunaux risque de revenir très cher et, à la clé, un redressement fiscal pourrait être opéré
 
Nouveau WRInaute
bonjour à tous et bonjour Leonick,

est faux et ne sert qu'à échapper aux impôts en France

non, c'est pas du tout le but. je suis ici depuis longtemps et mon pote est venu ici pour la qualité de vie.

ni lui ni moi (je le rappelle qui suis là depuis longtemps) somme ici pour echapper au fisc (je préfèrerais d'ailleurs, ça voudrait peut-être dire que j'ai du pognon!)

pas de moyens importants, on monte (je) un site, on est sûr d'être premier sur google et sûr de gagner des centaines de milliers d'euros et comme on va payer beaucoup d'impôts, mieux vaut prévenir que guérir donc on part à l'étranger et on monte une petite company...

non, sincèrement, c'est vraiment pas l'objectif, d'autre part c'est vrai que la première version du site (compte tenu du produit) sera française mais l'ambition est internationale (sans mégalomanie), je veux dire qu'après le test français, une version anglaise verra le jour si ça donne quelque chose.

en cas de problèmes entre vous 2, le recours aux tribunaux risque de revenir très cher

je note mais j'espère ne jamais en arriver là.

merci miss pronostic pour le commentaire et encore une fois, si je pensais vraiment que j'allais me heurter à des vrais problèmes de comm avec mon partenaire (ce qui est déjà arrivé mais non rhédibitoires) je n'aurais pas tenté l'aventure, là en revanche, comme il a l'habitude de diriger et que l'on pourrait ne pas être toujours d'accord, je préfère essayer de voir les possibilités qui me sont me sont offertes pour me protéger.

voilà!

merci à tous et bonne fin d'ap (en france!).
 
WRInaute accro
dans ce cas, attention, car les conseils qu'on te donnerait ici seront essentiellement relatifs au droit français, et le droit d'auteur est bien différent en France et dans le monde anglosaxon.
Par exemple, pas de copywrit en France alors qu'en France, dès sa création une oeuvre est protégée.
 
Nouveau WRInaute
merci Leonick,

un point très important qui m'avait complètement échappé!

en revanche, j'ai l'habitude depuis assez longtemps (quelques années) de faire des sites (principalement français) et que j'héberge la pluspart du temps en france, chez un hébergeur français connu et je sais dans certains cas que ça peut poser problème.
un site hébergé en france est je crois soumis au droit français, non?

en tous les cas ce n'est pas le problème ici, mais bien vu Leonick pour avoir mis l'accent sur le fait que les droits d'auteur à l'étranger ne sont peut-être pas les mêmes...
 
WRInaute accro
Les "droits d'auteurs" sont soumis au régime national du pays, et la plupart du temps, par la Convention de Berne, ce qui uniformise les principes (les USA ont d'ailleurs souscrit à la Convention, ce qui fait que la différence entre "droits d'auteurs" et "copyright" n'est plus aussi importante que cela, en tout cas pour les non nationaux produisant leurs oeuvres en dehors des USA)

Ton problème n'est pas un "simple" problème de droit d'auteur. C'est d'abord et avant tout un contrat de société. Dans ce cas, c'est la loi du pays où la société est créée qui s'applique entre les associés, même si ils sont tous les deux français.

Ensuite se pose la question du droit s'appliquant à une société dans le cadre de sa relation avec des clients / fournisseurs / tiers. C'est dans ce cadre que la question peut se poser pour un site internet en français hébergé en France par un français non résident. Il est clair que si un tiers y a intérêt, il peut assigner la société éditrice devant les tribunaux français, et faire appliquer la loi française.

Mais cela ne joue pas entre les deux associés
 
Nouveau WRInaute
merci pour les précisions Marie-Aude, très sympa.

une petite question qui me trotte dans la tête depuis longtemps, il me semble voir le même avatar que le tiens, sur un forum différent consacré à wordpress dans sa version française... visiblement un/une expert(e) wordpress...

bonne soirée à toi ainsi qu'à tous.
 
Nouveau WRInaute
Oh l'autre hé


drôle Padadam! :)

faut quand même que j'dise un truc concernant Marie-Aude, c'est vraiment une bête! (dans le bon sens du terme).

je me suis mis à wordpress par la force des choses à l'époque où j'ai créé un blog pour une boite dans le coin... (toujours loin de la france) mais je dois avouer que la concernant, visiblement y'a de grosses compétences derrière!

tiens, coïncidence ou pas d'ailleurs, environ 12000 posts dans chacun des forums (wri et wp fr)
 
Nouveau WRInaute
non, non, y'a pas de quoi!

j'admire les gens compétents et là, ben y'a rien à dire, je n'ai pu que constater.

alors désolé, même si ça fait un peu beaucoup mais bon, c'est un fait te concernant!

d'ailleurs ça va me permettre de poser une question qui sort du sujet, mais que je me pose tout de même:

connaissez-vous des gens qui excellent dans un domaine (désolé pour les sportifs mais je parle d'un domaine plutôt technique) re-parenthese (Leonick, tu as de la chance, visiblement (avatar) tu fais partie des deux! ahah) et qui n'ont pas (ou peu) de mémoire?

j'me croyais intélligent et finalement, j'me suis rendu compte que je n'avais pas beaucoup de mémoire...

j'ai vu des gens réfléchir beaucoup plus vite que moi sur certains problèmes...

j'suis con ou j'ai pas d'mémoire?

p'tet les deux! hihi!
 
WRInaute accro
La mémoire c'est une capacité qui s'entraine. Chacun a sa façon de mémoriser, visuelle, auditive, par association, en écrivant... cherche celle qui te convient :)

L'intelligence, "grosso modo" c'est la capacité à associer des choses. La mémoire est un support pour l'intelligence, elle évite de perdre du temps à réinventer les choses, et elle permet de multiplier les associations... mais en théorie les deux sont séparés.
 
WRInaute accro
Beaucoup de personnes très haut placées ont peu de mémoire, ou une mémoire "classique".
La grande différence est qu'ils ont tous des assistants.

Je m'en rend compte quotidiennement ;)
 
Nouveau WRInaute
j'ai énormmément de mal. je manque de mémoire. c'est une catastrophe, j'oublie tout.

j'ai un pote toubib qui m'a dit (c'est classique mais il me l'a dit quand même), la mémoire est comme un muscle, il faut l'entrainer.

je programme tous les jours, je réfléchis, y'a rien à faire, c'est une horreur!

un exemple, ça doit faire 5 mois que je n'ai pas foutu mon nez dans WP, je pense que j'ai oublié une grande partie de l'année et demi que j'ai passé dessus. déjà que ça me gavait à moitié...

si je développe quelque chose de spécifique et qui fait par exemple appel à des notions que je connais peu ou mal, je bosse dessus, j'y arrive forcémment parceque j'ai quand même l'habitude et que de passer d'un language à un autre, c'est toujours un peu pareil, mais dès que j'arrête une semaine, j'ai tout oublié, il me faut 2 heures pour me souvenir et comprendre ce que j'ai fait.
le passage d'un language à un autre me dérange énormmément non pas à cause de sa logique ou son fonctionnement mais à cause de sa syntaxe. en as3 par exemple que je pratique depuis 4 ans, j'oublie souvent la syntaxe, je sais exactement ce que je veux faire et comment je vais faire mais je suis très souvent obligé d'aller sur le guide de référence online pour voir la syntaxe de l'emploi de telle classe ouautre.

par exemple, j'ai arrêté wp y'a 5 mois, je commençais à avoir un petit niveau, à mon avis il me faudrait au moins 3 semaines ou un mois avant de retrouver le niveau que j'avais.

je suis jaloux des gens qui ont de la mémoire! hihi!

j'en reviens donc à ce que disait Marie-Aude, la mémoire c'est une capacité qui s'entraine... j'veux bien mais là malgré l'entrainement quotidien, j'ai beaucoup de mal!

si, je sais une chose, en fait il faudrait que je n'utilise qu'un seul language, ou que je ne fasse qu'une seule chose, dès que j'arrête quelques jours, j'oublie!

bon, je vais quand même donner l'age du capitaine car tout le monde va croire que j'ai 70 ans, j'en ai 43!

et j'arrête là car maintenant ce n'est plus du tout le sujet du départ. désolé et bonne soirée à tous.
moi j'vais coucher, il est très tard...
 
WRInaute accro
Si ça peut te rassurer, c'est normal tout les exemples que tu cites :D
Et vois le bon coté des choses, tu retrouves toujours le nom "webrankinfo.com" pour venir ici :D

(ou alors tu l'as en marque page :mrgreen: )
 
WRInaute accro
mingofly a dit:
j'en reviens donc à ce que disait Marie-Aude, la mémoire c'est une capacité qui s'entraine... j'veux bien mais là malgré l'entrainement quotidien, j'ai beaucoup de mal!

Je ne suis pas sûre à te lire, que tu "entraines" réellement ta mémoire... c'est à dire que tu fasses, avec la bonne méthode, du bête "par coeur". Tu utilises donc une mémoire immédiate, mais est ce que tu fais vraiment l'effort de mémoriser, consciemment, de façon organisée, les notions que tu utilises ?
 
Nouveau WRInaute
Padadam

tu retrouves toujours le nom "webrankinfo.com" pour venir ici

:) :) :)

...la bonne méthode, du bête "par coeur"
non.

Tu utilises donc une mémoire immédiate, mais est ce que tu fais vraiment l'effort de mémoriser, consciemment, de façon organisée, les notions que tu utilises ?

euh eh bien non, je ne fais pas l'effort de mémoriser. mais ce qui est certain alors c'est que de la mémoire immédiate, j'en ai plus du tout du tout parceque j'oublie tout et c'est pas alzheimer...
 
WRInaute accro
La mémoire n'est pas un "don tombé du ciel". Il faut faire l'effort de mémoriser ce dont on veut se souvenir. Le "bête par coeur" peut prendre des tas de formes intelligentes, mais sans cet acte volontaire de mémoriser, ton cerveau n'a aucun intérêt à fixer ce que tu trouves chez Google.

Voilà tout simplement ton problème... tu as oublié qu'il faut vouloir se souvenir, et faire ce qu'il faut pour.

Perso, j'appelle ça le syndrome Google. On a de plus en plus tendances, tous, à se reposer sur nos calculettes, logiciels d'autocomplétion, bookmarks, etc... et on n'apprend plus
 
WRInaute accro
Marie-Aude a dit:
ton cerveau n'a aucun intérêt à fixer ce que tu trouves chez Google.
C'est exactement ce que je souhaitait exprimer. Le développement logiciel entretien une certaine forme de "non mémorisation" des futilités donc c'est normal en revanche comme tu le souligne, mingofly, c'est toujours pareil, moralité les notions d’algorithmie communes a chaque langage restent présentent en mémoire.

Mais faut pas te sentir perdu tu n'est pas le seul, j'ai tjs du mal a me souvenir de ma date de mariage, je ne connais pas les anniversaires de mes soeurs, parfois je mélange les prénoms de mes enfants, impossible de mémoriser les prénoms d'une douzaine de jeunes quand je les ai en stage et j'arrête de demander en quelle année on est en remplissant un chèque vers le mois de juillet aout etc ...

Bref rien que de très normal (ou alors faut que je m'inquiète :D )
 
Nouveau WRInaute
bon ben merci à tous pour vos opinions, votre humour parfois, ton pragmatisme Marie-Aude (comme toujours devrais-je dire d'ailleurs).

Marie-Aude encore! eh bien oui, je pense que tu as raison, j'ai toujours été assez flemmard et donc forcémment, mémoriser c'est fatiguant!
je viens de réaliser que tu avais certainement raison, que je devrais peut-être faire qq exercice comme le suggère aussi Zeb je crois.

en revanche y'a un truc bizarre, je peux par exemple lire un nombre à douze chiffres une fois et m'en souvenir 15 jours plus tard...
je sais pas pourquoi j'arrive à retenir souvent des nombres comme ça... et encore plus bizarre, j'oublie les numéros de téléphone!

bon allez, j'arrête parceque là...

bonne soirée à tous.
 
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