Utiliser le logo d'autres entreprises

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par darknoo, 1 Novembre 2012.

  1. darknoo
    darknoo Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    18 Août 2011
    Messages:
    7
    J'aime reçus:
    0
    Bonjour,

    Je tiens un blog de culture générale. Dans certains articles, j'utiliser des logos d'entreprises en tant qu'illustrations.

    La question est simple : est-ce légal ?

    Voilà, merci d'avance pour vos réponses :)
     
  2. padadam22
    padadam22 WRInaute accro
    Inscrit:
    23 Octobre 2010
    Messages:
    3 104
    J'aime reçus:
    0
    En France, cela n'est pas légal.
    Après, c'est largement toléré par la plupart des marques lorsque l'article n'est pas négatif pour elles.
     
  3. darknoo
    darknoo Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    18 Août 2011
    Messages:
    7
    J'aime reçus:
    0
    Merci pour cette réponse. Mais alors, est-ce qu'il y a un risque que je me fasse virer de Google Adsense à cause de ça ?
     
  4. spout
    spout WRInaute accro
    Inscrit:
    14 Mai 2003
    Messages:
    9 207
    J'aime reçus:
    365
    Ça dépend du type de culture :mrgreen:
     
  5. darknoo
    darknoo Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    18 Août 2011
    Messages:
    7
    J'aime reçus:
    0
    Ce sont des billets très courts de culture générale. Certains portent sur des marques, a priori de façon non dévalorisante.
     
  6. 1382
    1382 Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    7 Octobre 2010
    Messages:
    22
    J'aime reçus:
    0
    Etre titulaire d'une marque, c'est avoir un certain nombre de droit exclusif, mais dès l'origine des gardes fou ont été mis en place pour éviter d'accorder au titulaire un monopole sur tout et n'importe quoi.

    Une condition absente du CPI mais issue des directives communautaires (à la lumière desquelles il faut interpréter le CPI), précise notamment que le titulaire d'une marque ne peut interdire son usage que dans le cadre de la vie des affaires. Le droit des marques est ainsi confronté à d'autre droit (parodie, liberté d'expression, etc...) qui viennent limiter les prérogatives du titulaire. (dans le système anglais, copyritght, c'est la notion de fair use).

    Donc sur un site de culture G, illustrer des marques avec un logo n'est pas un acte de contrefaçon.

    Après ce n'est que mon avis, et je pense que les juristes peuvent s'amuser à débattre un peu plus là dessus.
     
  7. Triixx
    Triixx WRInaute impliqué
    Inscrit:
    12 Mars 2011
    Messages:
    509
    J'aime reçus:
    1
    Salut,

    Dans le pire des cas tu recevra un mail de la marque en question t'expliquant qu'elle ne souhaite pas que son logo soit utiliser sur ton site.

    Tu le retire et op c'est réglé.

    Beaucoup de chose se font à l'amiable c'est plus simple et moins cher pour tout le monde
     
  8. zeb
    zeb WRInaute accro
    Inscrit:
    5 Décembre 2004
    Messages:
    12 021
    J'aime reçus:
    1
    Non c'est pas ça le pire. Le pire des cas c'est que le titulaire de la marque et donc du logo soit une charnière (cf petit robert : "espèce de gond") et là il te fait une embrouille via google qui te suspend ton compte ... :D
    D'ailleurs il me semble que la question est là et je suis pas certains que ça puisse pas se faire.

    edit : Un petit mail a la marque pour demander l'autorisation ça mange pas de pain en revanche.
     
  9. Triixx
    Triixx WRInaute impliqué
    Inscrit:
    12 Mars 2011
    Messages:
    509
    J'aime reçus:
    1
    A partir du moment où il ne fait aucune diffamation sur la marque je ne pense pas qu'il aura un soucis avec.

    Après il y a des cons partout^^
     
Chargement...
Similar Threads - Utiliser logo entreprises Forum Date
Utiliser un logo Droit du web (juridique, fiscalité...) 2 Janvier 2012
Utiliser la condition NOT Equal dans sql? Développement d'un site Web ou d'une appli mobile 28 Septembre 2022
puis-je utiliser google analytics pour suivre le trafic entrant à partir d'une url spécifique ? Google Analytics 7 Septembre 2022
WordPress Utiliser Gutenberg comme éditeur de contenu pour un champ ACF Développement d'un site Web ou d'une appli mobile 6 Juin 2022
Comment utiliser IndexNow de Bing ? Débuter en référencement 20 Mai 2022
Pourquoi ne pas utiliser le robots.txt pour interdire l'indexation ? Débuter en référencement 14 Avril 2022
Comment utiliser le référencement pour obtenir un bon trafic sur le nouveau site ? Débuter en référencement 28 Mars 2022
Utiliser la balise URL canonique entre plusieurs sites Référencement Google 28 Mars 2022
Utiliser YouTube Shorts dans sa stratégie marketing Autres réseaux sociaux 25 Mars 2022
Utiliser plusieurs fois une même image sur un site YouTube, Google Images et Google Maps 3 Janvier 2022
Perplexité : pourquoi utiliser une classe CSS en dehors de <body> Développement d'un site Web ou d'une appli mobile 26 Décembre 2021
Utiliser Google Ad Manager pour habillage site Monétisation d'un site web 22 Décembre 2021
Rediriger de non-www à www pour utiliser Cloudflare Référencement Google 1 Novembre 2021
Apprendre à utiliser Google Ad Manager simplement Monétisation d'un site web 4 Juillet 2021
Faut-il utiliser cette plateforme netlinking? DealerDeTemps Netlinking, backlinks, liens et redirections 2 Juillet 2021
Comment utiliser rich snippets avec Yoast SEO Premium Référencement Google 24 Avril 2021
Est-ce que ce je peux utiliser ce nom de domaine ?? Noms de domaine et référencement 18 Février 2021
Utiliser une grille CSS peut-il nuire au référencement ? Débuter en référencement 17 Janvier 2021
URL générée par Google : peut on utiliser cette url de résultat ? Netlinking, backlinks, liens et redirections 7 Janvier 2021
Utiliser l'influence d'un site pour faire croître un autre Débuter en référencement 15 Mai 2020