Utiliser le logo d'autres entreprises

[darknoo]

Bonjour,

Je tiens un blog de culture générale. Dans certains articles, j'utiliser des logos d'entreprises en tant qu'illustrations.

La question est simple : est-ce légal ?

Voilà, merci d'avance pour vos réponses

 

[padadam22]

En France, cela n'est pas légal.
Après, c'est largement toléré par la plupart des marques lorsque l'article n'est pas négatif pour elles.

 

[darknoo]

Merci pour cette réponse. Mais alors, est-ce qu'il y a un risque que je me fasse virer de Google Adsense à cause de ça ?

 

[spout]

Ça dépend du type de culture :mrgreen:

 

[darknoo]

Ce sont des billets très courts de culture générale. Certains portent sur des marques, a priori de façon non dévalorisante.

 

[1382]

Etre titulaire d'une marque, c'est avoir un certain nombre de droit exclusif, mais dès l'origine des gardes fou ont été mis en place pour éviter d'accorder au titulaire un monopole sur tout et n'importe quoi.

Une condition absente du CPI mais issue des directives communautaires (à la lumière desquelles il faut interpréter le CPI), précise notamment que le titulaire d'une marque ne peut interdire son usage que dans le cadre de la vie des affaires. Le droit des marques est ainsi confronté à d'autre droit (parodie, liberté d'expression, etc...) qui viennent limiter les prérogatives du titulaire. (dans le système anglais, copyritght, c'est la notion de fair use).

Donc sur un site de culture G, illustrer des marques avec un logo n'est pas un acte de contrefaçon.

Après ce n'est que mon avis, et je pense que les juristes peuvent s'amuser à débattre un peu plus là dessus.

 

[Triixx]

Salut,

Dans le pire des cas tu recevra un mail de la marque en question t'expliquant qu'elle ne souhaite pas que son logo soit utiliser sur ton site.

Tu le retire et op c'est réglé.

Beaucoup de chose se font à l'amiable c'est plus simple et moins cher pour tout le monde

 

[zeb]

Dans le pire des cas ...Tu le retire et op c'est réglé.

Non c'est pas ça le pire. Le pire des cas c'est que le titulaire de la marque et donc du logo soit une charnière (cf petit robert : "espèce de gond") et là il te fait une embrouille via google qui te suspend ton compte ...
D'ailleurs il me semble que la question est là et je suis pas certains que ça puisse pas se faire.

edit : Un petit mail a la marque pour demander l'autorisation ça mange pas de pain en revanche.

 

[Triixx]

A partir du moment où il ne fait aucune diffamation sur la marque je ne pense pas qu'il aura un soucis avec.

Après il y a des cons partout^^