.com et marque commerciale

[skippyzrnr]

Bonjour,
Ce matin je viens de recevoir une lettre recommandée me demandant de d'arrêter l'exploitation commerciale d'un de mes sites.
Prenons un mot clé MOT_CLE. Ce MOT_CLE est un nom commum de la langue française.
Je suis propriétaire depuis 2005 du nom de domaine -www.1001-MOT_CLE.com
Une société à déposée la marque "Mille et une MOT_CLE" en 2002 ainsi que les noms de domaines -www.1001MOT_CLE (.fr, .com, .eu) en 2007 apparemment (apparemment car les informations au niveau du whoisc ne sont dispo que pour le .com)
Cette société me demande d'arrêter l'exploitation de mon site. J'ai du mal à trouver des informations sur l'antériorité des marques et des NDD.
Mon site ne concurrence pas le leur (même pas au niveau du référencement) car le leur n'existe pas 8O .
Auriez-vous des informations sur des cas similaires au mien? Suis-je dans mon droit?

 

[patataur]

hm, le mot clé c'est nuits?

Selon moi tu peux garder ton domaine, d'autant que c'est un .com

 

[albert]

Tout dépend en fait de la thématique de ton site.
Quand tu déposes un nom de marque tu protege la marque dans plusieurs domaines (alimentaire, electronique, vetement ...)
Si ton site correspond à une thematique protégée par le plaignant il y a des chances que tu sois cuit...

 

[skippyzrnr]

Disons qu'ils vendent le MOT_CLE et que j'ai réalisé une sorte de guide à ce sujet... Donc est exactement dans la même thématique.
Mais est-ce que quelqu'un connaitrait des adresses de sites ou l'on retrouve des textes légaux ou des jurisprudence?

 

[pierre_jean]

recu le meme mail aujourd'hui je t'ai envoyé un MP.

voir : http://www.prodimarques.com/juridique/m ... s_mots.php

sinon je pense que c'est une fiction de déposer et protéger une expression générique.

Le prenom de la personne qui t'a contacté ne commecerait pas par un "O" et son nom par un "D" ? si oui je pense qu'il a fait un shoot général :?

PS: la réponse c'est pas Oliver Duffez :wink:

edit:faute orthographe

 

[Audiofeeline]

J'avais été contacté car des "gens" avaient déposés "l4 n0uv3lle sc3ne fr4caise"...
Et forcément sur un de mes forums cette expression apparaissait plusieurs fois...
On a pas idée de déposer des noms communs aussi... Franchement...

 

[Djoule_logo]

c'est moi ou l'americanisme du proces idiot a outrance commence a envahir notre territoir?

 

[Audiofeeline]

Complètement je trouve ça absurde, on vit de plus en plus dans un monde de m.....

 

[bertimus]

on vit de plus en plus dans un monde de m.....

Musique ?
Ca doit être pourtant bon pour ton -www non ?
Pardon, il est tard, je :arrow:

 

[skippyzrnr]

Je pense qu'il y a encore un peu d'espoir pour ce monde, je vais essayer de voir pour m'arranger à l'amiable :wink:

 

[Audiofeeline]

Un bon coup de santiag dans les parties oui!

 

[fra_arf]

Bon courage, on peut même plus faires des sites en paix, si c'est pas honteux

 

[MarvinLeRouge]

Renseigne toi déjà auprès d'un avocat : leur requète est peut-être simplement infondée.

 

[Lentreprenaute]

Cette société a l'antériorité marque en 2002 + ndd et toi tu as le nom de domaine en 2005 avec un simple tiret en plus !

Si vous etes sur le meme créneau, on peut considérer que tu fais de la concurrence deloyale et/ou parasitage et ou contrefacon.

A mon avis, j'envisagerai de changer de domaine asap surtout s'il y a un lien asssi faible soit-il dans les activités.

sinon voir : demontrer que la marque déposée n'est pas exploitée.

Florent

 

[skippyzrnr]

Cette société a l'antériorité marque en 2002 + ndd et toi tu as le nom de domaine en 2005 avec un simple tiret en plus !

Non en fait mon de domaine est plus vieux que le leur qui vient d'être déposé, au moment ou j'ai créé ce site je ne parasitais absolument pas la marque sur internet vu qu'elle n'y existait pas. La marque ne l'ai d'ailleurs toujours pas sur internet.

 

[xTrade]

Non en fait mon de domaine est plus vieux que le leur qui vient d'être déposé, au moment ou j'ai créé ce site je ne parasitais absolument pas la marque sur internet vu qu'elle n'y existait pas. La marque ne l'ai d'ailleurs toujours pas sur internet.

Oui mais si la marque existait avant ton ndd, ben j'ai peur que ce soit cuit.

 

[Misix]

tout dépend dans quel classe la marque à été déposer, je te donnerais quelques infos sur messenger si tu veux