Droits d'auteur des contributeurs

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par cypraea, 19 Août 2008.

  1. cypraea
    cypraea Nouveau WRInaute
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    Bonjour,

    Mon site utilise une base de données à laquelle les visiteurs peuvent contribuer en ajoutant et modifiant des informations et des photos. Ayant des problèmes actuellement avec l'un de ces contributeurs, je m'interroge sur les droits d'auteur dans ce cas particulier.

    En fait, je voudrais protéger les données pour que les auteurs ne puissent pas les supprimer, ce qui nuirait énormément au site.
    J'ai l'impression que cette base de données pourrait être qualifiée d'"œuvre collective", mais je ne suis pas expert dans ce domaine.
    Quels sont les droits des co-auteurs, notamment concernant le droit de retrait. Quels sont mes propres droits ?

    Aussi, est-ce que des CGU particulières pourraient permettre aux contributeurs de me céder les droits lors de l'ajout des données et des photos ? un peu comme dans les entreprises, où l'employeur détient les droits sur le travail de ses employés.

    Merci de votre aide.
     
  2. vraiment-pas-cher
    vraiment-pas-cher WRInaute discret
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    Sauf erreur de ma part, il me semble qu'on ne peut pas leur ôter leur droit d'auteur. Car ça ne t'appartient pas au final.
    Bonne continuation
     
  3. Oniris
    Oniris WRInaute occasionnel
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    Par contre, tu peux leur demander de te céder les droits d'exploitation.

    Les oeuvres appartiendraient toujours à leurs auteurs, mais ceux-ci ne pourraient exiger leur retrait.
     
  4. Suede
    Suede WRInaute passionné
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    Bonjour

    Dans le cas de photos, tu ne pourras jamais empecher qu'ils exigent la suppression. Par contre, tu peux facturer ce que cela te coute. Il y a plusieurs sujets ici à ce sujet ou sur webmaster-hub.

    Dans le cas des textes, c'est différent.
    S'il s'agit de contribution dans le cadre d'une discussion d'un wiki, tu peux qualifier d'oeuvre collective.
    Par contre, s'il s'agit d'un article individuel (par exemple FAQ, synthese sur un sujet, article etc) réalisée par une personne, ce n'est pas une oeuvre collective.
     
  5. cypraea
    cypraea Nouveau WRInaute
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    Merci pour vos éclaircissements.

    Pour les photos, cela me gêne moins et je comprends qu'ils peuvent vouloir les supprimer. Je ne peux rien leur facturer, car un retrait ne me coute rien financièrement.

    Pour les textes, il s'agit de données sur des pièces de monnaies (pays émetteur, valeur faciale, descriptif...) librement modifiables par tous à la manière d'un wiki. Je crois qu'on peut donc bien les qualifier d'œuvre collective.
    Est-ce que cela signifie que les co-auteurs n'ont pas l'autorisation légale de supprimer leurs contributions ?
    S'il y a besoin, comment fait-on pour leur demander de me céder les droits d'exploitation ?
     
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