WRInaute impliqué
Bonjour,
Pas encore eu le courage de me plonger dans le détail dans le droit d'auteur.
Peux-on faire valoir ses droits sur un signe inventé sur le seul registre du droit d'auteur (avec des elements cqfd permettant de le demontrer), droit sur un texte, sur une image, ....ok ok mais sur un simple signe? peux-ton faire valoir ses droits en contrefacon ou autre? Connaissez-vous des jurisprudences relatives à ce types de cas sur la seule base du droit d'auteur.
Merci,
Florent
Pas encore eu le courage de me plonger dans le détail dans le droit d'auteur.
Peux-on faire valoir ses droits sur un signe inventé sur le seul registre du droit d'auteur (avec des elements cqfd permettant de le demontrer), droit sur un texte, sur une image, ....ok ok mais sur un simple signe? peux-ton faire valoir ses droits en contrefacon ou autre? Connaissez-vous des jurisprudences relatives à ce types de cas sur la seule base du droit d'auteur.
Merci,
Florent