Logos des marques ?

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par createur125, 10 Octobre 2010.

  1. createur125
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    Bonsoir, je voulais avoir quelques petits renseignements.
    Actuellement je suis en train de créer mon entreprise dans le milieu du service informatique, de ce côté-là pas de problème. La ou arrive les problèmes enfin surtout interrogations, c’est au niveau de ma 2eme activité qui va être de la vente en ligne. Mon site vas proposer bien évidement toute une panoplie de marque, je vais donc devoir utiliser les logos de chacune de ces marques, ainsi que des photos de leurs produit. La question est donc la suivante : est ce que je vais devoir contacter toutes les marques qui vont être sur mon site pour leur demander une autorisation écrite d’utiliser leur logo ainsi que leurs fiches technique, et que des photos de leur articles ?
    Merci de m’éclairer sur cela.
     
  2. Leonick
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  3. HawkEye
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    Normalement, oui.

    ...mais si tu es effectivement revendeur de leurs marques, dans la filière officielle, je les vois mal te poursuivre. L'autorisation serait "implicite".
     
  4. JanoLapin
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    non, elle doit être explicite. Néanmoins, le contrat de distribution règle normalement ce genre de point...
     
  5. polweb
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    Il faut que tu leur demande pour le principe, mais elles vont accepter :mrgreen:
     
  6. HawkEye
    HawkEye WRInaute accro
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    C'est en tout cas le cas quand il y a un contrat.
    J'imagine par contre qu'un détaillant en matériel informatique, qui commande à un grossiste en matériel informatique, qui se fournit chez l'importateur, qui est approvisionné par l'usine de l'autre bout du monde... n'a pas cette autorisation explicite, mais ne sera jamais poursuivi pour avoir collé le logo Intel, AMD ou Nvidia sur sa vitrine ;)
     
  7. JanoLapin
    JanoLapin WRInaute accro
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    sans aller jsuqu'au contrat, il doit y avori acceptation des CGV lors du passage de commande, et les CGV peuvent régler la question.

    Maintenant je suis d'accord avec toi qu'en pratique les contrats de distri..... y du pire comme du meilleur.
     
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