reprise de slogan

[-Romu-]

Bonjour à tous,

Une simple petite question...
J'ai un site depuis 2009.
Un individu vient de pomper mot pour mot mon title, slogan...
il change juste "nous" en "je"...
Voir une partie de mon contenu...
Son site de 1 mois passe maintenant en deuxième position sur certain de mes mots clef et il commence à me fait peur...

Es légal ?
Que faire ?

Merci de votre aide

 

[herveG]

Si tu es en mesure de "prouver" que ta "création" est antérieure à la sienne, alors effectivement, tu peux faire quelque chose. Mais ca sera à toi de "prouver" tout ca.

 

[-Romu-]

Merci pour ta réponse.

Normalement oui...
Sur archive.org on voit mon site depuis des année...
J'ai juste changé de NDD en 2012.
Mais je dois lui envoyer un mail ou allez plus haut de suite ?

 

[herveG]

Tout dépend de ce que tu veux obtenir et si tu es "vraiment" prêt à engager une procédure légale. Si tu es de toute facon décidé à obtenir gain de cause et à employer tous les moyens pour y parvenir alors tu devrais te laisser conseiller par un avocat.

 

[Haroeris]

Difficile sans avoir déposé le slogan à l'inpi je pense.

Cependant on peut faire valoir le droit d'auteur sur un slogan si "il est suffisamment original c’est-à-dire s’il porte, comme toute œuvre de l’esprit, l’empreinte de la personnalité de son auteur."

Des infos sur le sujet : http://www.coronebarassi.com/doc/articlesetpublications/laprotectiondu ... arques.pdf

 

[-Romu-]

Je voudrais juste qu'il retire simplement les pages.
S'il veut du contenu, qu'il le face lui même !

Merci pour vos infos