Vol de propriété intellectuelle ?

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par fizzyflo, 21 Novembre 2013.

  1. fizzyflo
    fizzyflo Nouveau WRInaute
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    Bonjour à tous,

    Je ne sais pas si je suis dans la bonne rubrique ni même si le préfixe est correct.
    Je vais tâcher de vous synthétiser clairement mon problème:

    En 2010 je suis en couple depuis 2 ans (pacsés) et avec mon compagnon nous décidons de créer un site internet, un mémorial en ligne. Nous choisissons ce concept car c'est très courant aux USA et lucratif. Nous travaillons de chez moi, étant tout les 2 au chômage à ce moment là.

    Il s'occupe de toute la mise en page, création graphique, moi je fais des recherches, je m'investis dans la création de mémoriaux de célébrités disparus, j’écris des articles sur le blog lié à ce site internet, je m'investis en tant que "community manager".

    En 2011, nous nous séparons, et progressivement je vois mes accès au site ( pour la validation des commentaire etc) se restreindre, je n'ai plus accès à ma boîte mail relative à ce site.

    Je ne réagis pas vraiment car je me dis que suite à cette rupture il souhaite continuer seul, mais mon nom apparait toujours dans les articles que j'ai pu faire et dans les mails envoyés aux abonnés.

    Et là, dernièrement je me rends compte que mon nom est définitivement effacé, que sa nouvelle compagne s'auto proclame fondatrice du site depuis 2011.

    Plus qu'une question juridique, je me sens blessée car j'ai fourni du travail à la création de ce site et je me rends compte que ce n'est pas normal d'être effacé comme cela, d'autant plus que le site en question commence à faire parler de lui.

    Quel sont mes droits ? Puis l'attaquer en justice ?

    En vous remerciant par avance pour vos réponses,

    Florence
     
  2. Doubrovski
    Doubrovski WRInaute occasionnel
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    Re: Vol proprietée intellectuelle?

    Il est propriétaire du site ?
    Attendez l'avis de pros mais selon moi si il est propriétaire, vous êtes en mesure de demander la suppression des textes que vous avez écrit (ou d'imposer vos conditions pour qu'il les garde).
    Le problème c'est qu'il est toujours difficile de prouver qu'on est l'auteur d'un texte. Avez-vous conservé des fichiers, des mails liés à ce site ?
    Avec vous accès à des versions en cache ou des sauvegardes du site ? Prouver que votre nom était bien indiqué avant serait déjà un bon départ.
     
  3. fizzyflo
    fizzyflo Nouveau WRInaute
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    Re: Vol proprietée intellectuelle?

    Merci pour votre réponse !

    Oui il est le seul et unique proprietaire du site.

    Malheureusement, ne pensant pas a avoir un jour a gérer cela, je n'ai pas pensé une seconde à faire des captures d'écran ou autres... J'ai toujours des échanges de mail avec lui ou nous parlons du projet, je dois avoir un compte sur un forum ou j'ai fait un sondage relatif aux services proposés par le site etc... Et j'ai beaucoup de témoignages.

    J'avais accès à la base de donnés du site, du blog, de facebook mais il a changé le mot de passe quelques jours apres notre rupture ( grande classe )

    Je ne demande rien à part que mon travail me soit rendu en mon nom. J'ai une avocate dans ma famille, je pense je lui demander ses conseils.
     
  4. rick38
    rick38 WRInaute passionné
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    Re: Vol proprietée intellectuelle?

    Vous pouvez regarder si https://archive.org/ a gardé des caches du site.
     
  5. Doubrovski
    Doubrovski WRInaute occasionnel
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    Re: Vol proprietée intellectuelle?

    Pas sûr qu'une capture d'écran constitue une preuve. Là encore il faudrait s'adresser à un pro. Je pense que le mieux serait un envoi de texte par mail, voire une version en cache du site (des sauvegardes sur serveurs externes) pour peut-être constituer un début de preuve, à condition de pouvoir le faire constater.

    Sinon... le problème ne pourrait s'arranger avec une simple demande ?
     
  6. fizzyflo
    fizzyflo Nouveau WRInaute
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    Merci pour le lien , j'ai pu retrouver quelques articles signés en mon nom !
     
  7. fizzyflo
    fizzyflo Nouveau WRInaute
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    Et pour vous répondre, je viens de lui envoyer un mail afin de lui demander de rendre à césar ce qui est à césar ( si je peux me permettre ce trait d'humour!) Restes à voir si il prendra la bonne décision!
     
  8. Koxin-L.fr
    Koxin-L.fr WRInaute passionné
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    Re: Vol proprietée intellectuelle?

    Bah voilà. ;-)
     
  9. Bigb06
    Bigb06 WRInaute impliqué
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    Une lettre A/R de mise en demeure permet souvent de mettre la pression pour quelques euros.
     
  10. fizzyflo
    fizzyflo Nouveau WRInaute
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    J'y songerais si d'ici 3 semaines je ne vois pas de changement !

    Connaissez vous des cas similaires connus ou non?
     
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