Copyrights : création d'un site web par un freelancer

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par plaud, 14 Octobre 2011.

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  1. plaud
    plaud Nouveau WRInaute
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    Bonjour,

    Pour la création d'un site web, je souhaite sous-traiter la partie design, je vais donc faire appel à un freelancer pour faire logo+ charte graphique+ animation vidéo,etc... Qu'en est il des droits d'auteurs? Une fois la prestation terminée et facturée, ce freelancer possède t il encore des droits sur cette prestation, par exemple peux t il mettre mon site dans son portefeuille sans mon accord?
    Si j'embauche un webdesigner pour faire ce travail, qu'en est il des droits d'auteurs? Y a t il une différence?

    En vous remerciant

    Bien Cordialement

    Pierre
     
  2. Djibou_Te@M
    Djibou_Te@M WRInaute occasionnel
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    Pour un freelance, les droits d'auteurs dépendront du contrat signé. Je pense surtout au design et autres.

    Si tu embauches un webDesigner au sein de ta boite, tout ce qu'il produira sera la propriété de la boite, et non du Webdesigner.
     
  3. plaud
    plaud Nouveau WRInaute
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    Bonjour,

    Peux tu préciser quel type de contrat pour un freelancer?

    Merci

    cdt
    Pierre
     
  4. Djibou_Te@M
    Djibou_Te@M WRInaute occasionnel
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    Il me semble qu'il s'agit de clauses d'appartenance des sources graphiques, une fois le design fini. Après, je n'en sais pas plus, mais je répond pour faire remonter aussi le sujet dans le classement, parce que certains WRI nautes doivent, eux savoir.

    En plus, c'est vrai que j'aimerai aussi en savoir un peu plus sur la question.

    Par contre, il me semble qu'il peut très bien afficher sur son site ton site en tant que création, il me semble.
     
  5. JanoLapin
    JanoLapin WRInaute accro
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