Dois-je demander une autorisation avant de mettre mon site en ligne ?

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par Dangan986, 13 Janvier 2013.

  1. Dangan986
    Dangan986 Nouveau WRInaute
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    Bonjour,

    Je suis en train de créer un site qui est actuellement derrière un htaccess car je souhaiterai savoir si ce dernier est légal.

    Mon site à pour but de regrouper en un même site des podcasts francophones, tel un annuaire et j'utilise les flux rss que mettent les podcasteurs à disposition du publique pour mettre à jour mon site. Plusieurs sites de ce type sont déjà existants et semblent utiliser le même principe.

    Je déclare dans les mentions légales que je ne suis pas propriétaire des podcasts présents sur mon site :

    Et je précise aussi que le contenu ne m'appartenant pas appartient au propriétaire légitime :

    Sur chaque fiche d'un podcast :
    - je renvois via un lien vers le site du propriétaire (quant il est indiqué dans le flux rss)
    - je renvois via un lien vers le site du propriétaire chaque épisode que mets à disposition le podcasteur (quant il est indiqué dans le flux rss)

    Je stocke uniquement sur mon site les informations basiques (logo, description, titre, etc...) et il est possible d'écouter les épisodes depuis mon site.

    Maintenant j'ignore si je dois demander l'autorisation aux propriétaires des podcasts de mettre sur mon site les podcasts qu'ils mettent à disposition du publique ou si je n'ai pas besoin de le faire vu que :
    - je leur fais de la "pub" avec des backlinks
    - je précise dans mes mentions légales que je ne suis pas le propriétaire
    - je ne gagne aucun profits (pas allopass, ni paypal, ni pub, ni autres), tout est gratuit.

    Je rappelle que le site est actuellement derrière un htaccess, donc aucun accés publique tant que je n'ai pas éclaici ce point.

    Merci pour votre aide.
     
  2. Archaos-JdR
    Archaos-JdR WRInaute discret
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    Je ne suis pas juriste mais si j'avais un site avec de la pub ça m'embêterait que quelqu'un puisse écouter mes podcasts sans voir les pubs de mon site.
     
  3. finstreet
    finstreet WRInaute accro
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    et si tu lisais les CGU des éditeurs de podcast ?
     
  4. Leonick
    Leonick WRInaute accro
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    de base, les flux rss ne sont prévus (sauf disposition contraire explicite) que pour un usage personnel, pas pour réutilisation sur un autre site
     
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