Vol de l'intégralité de mes contenus gratuit pour revente via allopass

Essaye un RAR en le menaçant de poursuites judiciaires sévères, si justement c'est un kéké qui vit chez ses parents ils va avoir assez peur et ses parents aussi par la même occas'

 

Recommandé avec Accusé de Réception chez lui, ça lui fera un autre effet qu'un simple mail

 

à mon avis allopass ils en auront rien à faire, ce n'est pas leur soucis, ils ne sont pas responsables. Si tu as un vrai adresse postale, un vrai courrier avec AR (une mise en demeure en bonne et due forme) serait le mieux, un mail est beaucoup beaucoup moins crédible.

 

mince, dans ce cas, si tu n'as pas de retour à ton mail, la seule solution est un constat d'huissier, pour le reste je laisse les pros répondre...

 

A qui appartient le domaine ? Si c'est par exemple une plate forme de blog, c'est elle qui est responsable de ce qu'elle héberge.
Contact les ! Et essaye de voir si tu ne peut pas par la même occasion recevoir les coordonnées de cette personne.

TU peut aussi envoyer un mail avec un lien vers ce topic Il va comprendre que tu cherche à porter plainte !

 

Signale ce problème à ALLOPASS

Un AR pour formaliser la démarche en apportant tes preuves de propriété intellectuelle qui indirectement est basé sur leur système de micro paiement ne peut pas être bonne pour leur image.

Je doute fort que ALLOPASS reste sans réagir à partir du moment qu'ils sont avertis.

 

il te suffit de taper "responsabilité des droits auteurs des hebergeurs" et tu verras que les hébergeurs prennent au sérieux ce sujet.
par exemple - http://encyclo.erid.net/document.php?id=153

Personnellement, je fermerais le robinet en le signalant à Allopass puis un petit mot tout gentil :twisted: au webmaster pour lui dire d'arrêter de se faire du pogon sur ton dos.

Et si le Gars persiste alors .....................

en tout cas bon courage.

 

bonsoir,

j'ai eu un cas similaire une fois, un simple mail à Allopass avec les preuves de ce que j'avançai et le compte a été fermé illico.
à ta place, mail ou courrier à Allopass et recommandé à l'hébergeur.

 

Tiens nous au courant

 

Bonjour

Il me semble pourtant que l'hébergeur est en partie responsable, ou tout du moins ne peut pas se défausser une fois la preuve apportée :
- au niveau du préjudice
- concernant la prise de contact avec le contrevenant

S'il veut faire du zèle (je parle de l'hébergeur) il va te répondre qu'il faut lui envoyer tout le dossier en recommandé avec AR "conformément à la loi LCEN" (voir le fameux article 6, chapitre II... et notamment le 5ème paragraphe)

Pour moi c'est à l'hébergeur de prendre ses responsabilités. Si tu peux couper les vivres Allopass au passage, c'est mieux évidemment :twisted:

 

Oui la responsabilité de l'hébergeur est engagé des lors qu'il soit averti dans le respect de la procédure établie à l’article 6.I.5 de la LCEN.

Article 6.I.5 de la LCEN : "La connaissance des faits litigieux est présumée acquise par les personnes désignées au 2 lorsqu’il leur est notifié les éléments suivants :

la date de la notification ;
si le notifiant est une personne physique : ses nom, prénoms, profession, domicile, nationalité, date et lieu de naissance ; si le requérant est une personne morale : sa forme, sa dénomination, son siège social et l’organe qui la représente légalement ;
les nom et domicile du destinataire ou, s’il s’agit d’une personne morale, sa dénomination et son siège social ;
la description des faits litigieux et leur localisation précise ;
les motifs pour lesquels le contenu doit être retiré, comprenant la mention des dispositions légales et des justifications de faits ;
la copie de la correspondance adressée à l’auteur ou à l’éditeur des informations ou activités litigieuses demandant leur interruption, leur retrait ou leur modification, ou la justification de ce que l’auteur ou l’éditeur n’a pu être contacté."

 

J'ai eu le même genre de problèmes avec des sites qui avaient repompé intégralement des pages de mon site...

Je prône la réponse graduée :
1/ Un mail sympa pour indiquer au gars que tu aimerais qu'il retire le contenu.
2/ Faute de réponse, tu contactes l'hébergeur et lui demande d'agir. Certains acceptent de supprimer le contenu sur un simple mail de demande.
3/ Tu envoies un RAR à l'hébergeur pour le mettre en demeure de supprimer le site et par la même tu fais un signalement à google via le google webmater tools histoire que le gars ait son site blacklisté de google. Tu indiques à l'hébergeur que faute d'une suppression sous huit jours, tu te retourneras contre lui afin d'obtenir des dommages et intérêts et la suppression du site en question sous astreinte. Là l'hébergeur qui ne réagit pas rapidement, c'est qu'il ne relève jamais son courrier...

 

Bonne idée pour l'identification par email.
Il serait aussi bon d'ajouter des Conditions générales d'utilisations plus détaillées intégrant une partie sur les recours. Au niveau du constat d'huissier, ce peut être une carte à garder en mémoire. Mais il est important de savoir que ceux-ci vendent leurs services à des prix plutôt élevé (et oui, la protection de l'Etat...). Avec tout ça, tu auras quelques protections légales possibles, même si le Creative Common et le droit positif sont en sérieuses contradictions en matière de propriété.

@+

 

Bonjour
Etant également sous CC, cette phrase m'interpelle. Pourrais tu préciser succinctement ta pensée ?
merci

 

Voilà une bonne nouvelle...

 

La CC ne retire pas le droit d'auteur, les sources peuvent être librement reprisent, diffusées, modifiées, ... mais en aucun l'auteur ne doit être retirés même si la source a été modifiée, l'oeuvre étant prise comme "un tout".

 

Tu envois une demande sous forme de procédure LCEN à l'hébergeur, car ici l'hébergeur déconne

Dans cette demande, tu apporte la preuve que tu es ben l'auteur ( histoire de certifier la paternité de ton oeuvre )

Tu envoies l' A/R à l'hébergeur

Si l'hébergeur ne fait rien dans les 15 jours, ce sera un nouvel hébergeur condamné, enfin, comme d'habitude avec ce genre d'hébergeur qui ne vaut rien et n'es pas sérieux. L'hébergeur a l'obligation de retirer le plagiat, ce n'est pas à lui de se faire juge du plagiat ou pas !

 

Bonjour,

Si ce "voleur" se retrouve indexé sur Google, tu peux aussi demande à Google une protection dans le cadre du DMCA.
Prouve-leur ton antériorité et ils supprimeront l'indélicat de l'index.
Mieux que ça, à chaque recherche où il devrait sortir ils indiqueront un truc du style "Un site web inclut dans les résultats de cette recherche a violé les règles du DMCA et a donc par conséquent été retiré de la liste. Vous pouvez consulter les éléments de cette décision ici...". Ce qui fera un super effet pour les "clients" du site pirate.

Sinon tu peux prier pour que la France adopte la loi POMMDAPI où des détecteurs automatique de violation de copyright seront installé sur chaque routeur. Le modem ADSL de l'utilisateur indélicat se mettra alors à sonner très bruyamment pour permettre au GIGN d'intervenir dans les plus brefs délais.

Heureusement, moi j'habite au Viêt-Nam, pays connu pour son respect des droits d'auteurs et de la liberté d'expression (tant qu'on ne dit rien qui fâche).

Yan.