Violation de la propriété intelectuelle

  • Auteur de la discussion Auteur de la discussion krystian
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Bonjour

J'ai réalisé un tres joli site pour une association auquelle je fais parti

Mais voilà, un des membres, pour des raisons "psychologiques" , n'aimepasmon site et a décidé d'en faire une copie.

Y a t il moyen de se protéger, juridiquement ?
 
Une copie ?

Précise un peu.

Il a décidé de prendre les choses en main et de faire lui-même le site de l'assoc ?
 
Il a décidé defaire son propre site de sa vision de l'association, au détriment de l'association, avec désapprobation de notre association, et en copiant à la lettre mon travail.
 
il y a 3 aspects :

A - A t il recopié du contenu (textes, images) dont TU es l'auteur ?

B - A t il "volé" ton code source ?

C - A t il crée un nouveau site en s'"inspirant" largement de ton design ?

Pour A et B tu peux attaquer.
Pour C, tu n'as plus que tes yeux pour pleurer :-) ...

A moins de mettre, en accord avec ton association : "Vous etes sur le site officiel de l'association X".
 
Il a fait A, B et C et le site parle de l'association officielle !!!

Le membre de l'asso vient d etre viré
 

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