Contenu d'un site et vol

[fhorse]

Bonjour à tous,

J'ai recherché dans le forum avant de poster mon sujet et le seul topic qui se rapproche de la question que je vais poser n'y réponds pas vraiment.
J'espère avoir choisi la bonne partie du forum pour mon sujet.

Alors voilà, je me demandais à partir de quand on peut parler de vol de contenu d'un site ?
En effet, si l'on prends l'exemple de la création d'un site sur la médecine ou encore sur le tir à l'arc, et que l'on trouve disons une page d'un site qui référence les adresses de tous les clubs de tir à l'arc ou de tous les médecins d'une spécialité quelconque. En quoi prendre cette liste pour la mettre sur un autre site serait du vol de contenu ? Les adresses en question n'appartiennent à personne non ?

Je suis sûr qu'il existe d'autres exemples d'informations qui ne sont en fait pas issues de la création intellectuelle mais plutôt d'une recherche. D'où ma question : où se situe la frontière (légale) avec le vol de contenu ?

Merci par avance pour vos réponses.

 

[kjame]

si l'on prends l'exemple de la création d'un site sur la médecine ou encore sur le tir à l'arc, et que l'on trouve disons une page d'un site qui référence les adresses de tous les clubs de tir à l'arc ou de tous les médecins d'une spécialité quelconque. En quoi prendre cette liste pour la mettre sur un autre site serait du vol de contenu ? Les adresses en question n'appartiennent à personne non ?

En effet, on ne peut parler de vol, je pense, à partir de ce moment là.

Je suis sûr qu'il existe d'autres exemples d'informations qui ne sont en fait pas issues de la création intellectuelle mais plutôt d'une recherche. D'où ma question : où se situe la frontière (légale) avec le vol de contenu ?

Il faudrait te diriger vers les sites professionnels dans les droits sur internet, pour avoir des réponses concrêtes.

 

[Szarah]

Le principe est simple : tout ce qui se trouve sur le Web est automatiquement couvert par le droit d'auteur et sa copie est interdite sauf spécification contraire explicite.

Les bases de données n'échappent pas à cette règle.
Celui qui rassemble des informations publiques et les organise n'est pas le propriétaire des données mais il est bel et bien l'auteur de la BDD pourvu que le résultat soit original (pour qu'il y ait droit d'auteur, il faut qu'il y ait oeuvre et une oeuvre doit être originale pour mériter ce nom). Pour décider de l'originalité, on examine la classification, l'antériorité et tout ce genre de choses.

Lire ceci en introduction à ce genre de questions :
http://www.internet-juridique.com/libre ... us2002.php

 

[fhorse]

Merci pour vos réponses.

Szarah, ton article est très intéressant.
Mais peux tu m'éclairer encore un peu ? Ce que je ne comprends pas, c'est que dans mon exemple d'adresses, peux-on considérer que l'internaute qui aurait rassemblé ces adresses pour les diffuser devient propriétaire de ces infos ??
Parce que si de mon côté je rassemble à la mano ces mêmes adresses à partir de diverses sources (comme les pages jaunes ou une brochure par ex), le webmaster qui a fait ça avant moi ne peut quand même pas m'en empêcher non ?

Dans ton article, il est dit :

Pour qu'une oeuvre de l'esprit soit protégée par le droit d'auteur, il faut qu'elle soit originale, c'est-à-dire qu'elle soit le reflet de la personnalité de l'auteur, d'une activité créatrice propre.
Les simples idées ne sont pas protégées par le droit d'auteur, qui protège en revanche l'expression, la mise en forme des idées. Une simple matérialisation suffit. Par exemple, l'emballage du Pont-Neuf par Christo est une oeuvre protégée, mais cet artiste ne dispose pas d'un monopole sur l'idée d'emballer des monuments dans un tissu.

Cela signifie qu'en fait on pourrait reprendre les données* mais ne pas les présenter pareil au niveau de la mise en page (ce qui semble aller dans la logique ...) ???

*Attention, quand je parle de données, j'entends toujours des données telles que les adresses qui n'appartiennent à personne. Je ne parle pas de la création pure qui est vraiment du vol !

Merci par avance.

 

[Szarah]

Merci pour vos réponses.

Szarah, ton article est très intéressant.
Mais peux tu m'éclairer encore un peu ? Ce que je ne comprends pas, c'est que dans mon exemple d'adresses, peux-on considérer que l'internaute qui aurait rassemblé ces adresses pour les diffuser devient propriétaire de ces infos ??
Parce que si de mon côté je rassemble à la mano ces mêmes adresses à partir de diverses sources (comme les pages jaunes ou une brochure par ex), le webmaster qui a fait ça avant moi ne peut quand même pas m'en empêcher non ?

Dans ton article, il est dit :

Pour qu'une oeuvre de l'esprit soit protégée par le droit d'auteur, il faut qu'elle soit originale, c'est-à-dire qu'elle soit le reflet de la personnalité de l'auteur, d'une activité créatrice propre.
Les simples idées ne sont pas protégées par le droit d'auteur, qui protège en revanche l'expression, la mise en forme des idées. Une simple matérialisation suffit. Par exemple, l'emballage du Pont-Neuf par Christo est une oeuvre protégée, mais cet artiste ne dispose pas d'un monopole sur l'idée d'emballer des monuments dans un tissu.

Cela signifie qu'en fait on pourrait reprendre les données* mais ne pas les présenter pareil au niveau de la mise en page (ce qui semble aller dans la logique ...) ???

*Attention, quand je parle de données, j'entends toujours des données telles que les adresses qui n'appartiennent à personne. Je ne parle pas de la création pure qui est vraiment du vol !

Merci par avance.

Il n'est pas propriétaire des infos, seulement auteur de leur collecte, de leur classification et de leur mise en forme. Ce souvent gros travail justifie les droits d'auteur. Tu peux reprendre les données manuellement (mais pas pomper la BDD) et les organiser autrement, les mettre à ta sauce d'une manière qui soit assez originale pour devenir une oeuvre à part entière.

 

[Cmuki]

Salut, je tiens a reagir sur ce sujet car j'ai le meme cas, mais dans l'autre sens...
Je vais des recherches que je publie , ces recherches sont originales et tres peu de sites indique ces adresses, ce qui fait que mon contenu est tres interressant pour le visiteur ...
Hors , depuis un certains temps, un site prend les infos que j'ai trouvé pour les diffuser sur son site, il n'indique pas toutes mes info, mais rien que le peu, c'est rageant surtout lorsque celui ci est devant dans les moteurs de recherche car dans mon secteur ils ne sont pas tres original dans les infos indiqués ...
Que les autres ( les non originaux ) soit devant moi, pas de souci, l'explication etant l'ancienneté, mais que celui qui pompe les infos soit devant moi, grrr ...
Maintenant, j'ai une solution simple, je ne mets plus ajour les infos, que reste t'il de celui qui les copie ?
Et au final, ce travail copié pour aller plus vite, ne detruirait pas l'info ??? Car si celui qui recherche ne recherche plus, que reste t'il pour le copieur ?
A mediter, et je trouve normal que mon contenu original, la base d'adresse, soit proteger, car il y a trop de copieur pour un gain minime ...

 

[Marie-Aude]

Ce que je ne comprends pas, c'est que dans mon exemple d'adresses, peux-on considérer que l'internaute qui aurait rassemblé ces adresses pour les diffuser devient propriétaire de ces infos ??
Parce que si de mon côté je rassemble à la mano ces mêmes adresses à partir de diverses sources (comme les pages jaunes ou une brochure par ex), le webmaster qui a fait ça avant moi ne peut quand même pas m'en empêcher non ?

Si tu reprends à la mano ces mêmes infos à partir d'une seule source, tu la copies, le fait de reprendre à a main ou électroniquement ne change rien. Notamment les pages jaunes, par exemple, c'est une entreprise commerciale

Pour faire une oeuvre "originale" par rapport à la première tu dois :
1. Pouvoir prouver que ces informations sont en accès libre et non protégé par le droit d'auteur ou sous licence creative commons
2. et les organiser de façon différente : sélection, critère, etc...

Sinon, il s'agit toujours de plagiat de contenu.

Ce qui veut dire par exemple que tu peux aussi plagier un plagiaire, et dans ce cas là un jour te retrouver en délicatesse avec l'auteur original.