Vol du contenu et des photos : que faire ?

Discussion dans 'Rédaction web et référencement' créé par Mel28, 18 Mars 2012.

  1. Mel28
    Mel28 Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    10 Octobre 2009
    Messages:
    30
    J'aime reçus:
    0
    Bonjour à tous,

    Je viens de découvrir un "petit" pb.

    J'ai participé à la mise en place un site dans lequel j'ai personnellement créé tous les textes et choisi les images (ultrapersonnalisées puis que je suis dessus ainsi que le propriétaire du site)

    Mon informaticien a découvert, par hasard, qu'un site nous copiait : même ergonomie, mêmes textes (à la virgule près) et mêmes photos (sauf si ma mère m'a cachée ma soeur jumelle ;-) )

    Le pire (et oui, il y a pire ! ) le site est un e-monsite.com et il est fait par un "professionnel" ayant pignon sur rue, existant depuis plus de 5 ans et faisant près de 1 million de CA annuel (ce n'est pas un petit inconscient !) ... il y a vraiment des escrocs qui réussissent :-( et qui nuisent à l'image global de la profession :evil:

    Je désire porter plainte par principe et les faire condamner voire fermer leur société (je suis utopiste et aime bien quand " les méchants payent" ).
    De plus, google m'aime pas le duplicate et j'ai peur d'être pénalisé (alors que je suis la "victime" )

    Quel est le process à suivre ?
    Ai-je des "chances" de vraiment les faire condamner ?

    Vous remerciant par avance pour vos conseils,

    Amicalement
    Mel
     
  2. 1247titi
    1247titi Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    9 Septembre 2008
    Messages:
    23
    J'aime reçus:
    0
    Bonjour,
    ça c'est vraiment désagréable!
    Vous pouvez dans un premier temps faire un rapport de spam à google dans les webmasters tools.
    Si vous voulez vraiment attaquer cette personne indélicate, il va vous falloir dans les plus brefs délais procéder à un constat d'huissier ( environ 300 euros) Regardez dans vos contrats d'assurance si vous n'avez pas une protection juridique qui pourrait vous rembourser une partie des frais.
    Ensuite, avisez le malotru par mail puis par recommandé avec accusé de réception en le mettant en demeure de retirer les textes et les photos qui vous appartiennent.
    Gardez bien à l'esprit cependant qu'une procédure est toujours une aventure longue et coûteuse et que le résultat n'est pas garanti.
    Cordialement
     
  3. JanoLapin
    JanoLapin WRInaute accro
    Inscrit:
    21 Septembre 2008
    Messages:
    4 226
    J'aime reçus:
    0
    tu souhaiterai le faire condamner au titre de quoi?
     
  4. Mel28
    Mel28 Nouveau WRInaute
    Inscrit:
    10 Octobre 2009
    Messages:
    30
    J'aime reçus:
    0
    Re,

    J'avais pensé attaquer le "professionnel" créateur de site pour atteinte au droit à image (articles 226-1 à 226-8 du Code civil) et au droit d'auteur (article L. 111-1 du code de la propriété intellectuelle )

    Je recherche aussi des infos dans le registre "droit des entreprises" car c'est de la concurrence déloyale ... voire une sorte de contre-façon.
    J'ai demandé à des relations juristes de se renseigner mais si vous avez des infos ; je suis preneuse ..;

    @1247titi : je pensais qu'une plainte au commissariat ou auprès d'un autre organisme d'état suffirait et que je n'aurais pas a engager de frais financiers ... la loi française est décidément mal faite (aucune protection des petites structures honnêtes !)

    Si quelqu'un voit une autre solution (je parle d'une solution légale bien évidemment) ... je également preneuse
    car je souhaite vraiment faire condamner cette entreprise peu scrupuleuse

    Pour info, j'ai toutes les infos légales sur le "professionnel" créateur de site
    Mais je suis en train de remonter les pistes pour connaitre son client et donc mon véritable concurrent (pas d'infos légales sur le site ni n° de tel : je dois suivre les traces des IP ou des emails et ce n'est pas trop mon domaine) :(

    Quoi qu'il est soit, un grand merci à ceux qui ont pris le temps de me lire et de me répondre

    Cdt
    Mel
     
  5. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
    Inscrit:
    5 Juin 2006
    Messages:
    16 929
    J'aime reçus:
    267
    La loi française, qui est fort bien faite, dit que c'est à celui qui accuse de prouver la faute de la personne accusée. En d'autres termes, il y a une présomption d'innocence.

    La méthode pour prouver le dommage entraîne effectivement des frais. Si tu gagnes ton procès, le jugement condamnera sans doute l'autre à te les rembourser aussi.
     
Chargement...
Similar Threads - Vol contenu photos Forum Date
Vol de contenu et pages volées mieux référencées Problèmes de référencement spécifiques à vos sites 25 Juin 2020
Vol de contenu par site étranger Droit du web (juridique, fiscalité...) 9 Août 2019
Comment bloquer les voleurs de contenu ? Débuter en référencement 7 Juin 2017
Mon premier vol de contenu Rédaction web et référencement 8 Juin 2015
Référencement et contenu volé ! Problèmes de référencement spécifiques à vos sites 19 Mai 2015
Vol de contenus Droit du web (juridique, fiscalité...) 1 Avril 2015
Vol de contenu de mon site Droit du web (juridique, fiscalité...) 1 Décembre 2014
Coup de g.... contre du vol d image et contenu Problèmes de référencement spécifiques à vos sites 29 Juillet 2014
conseil pour dupliquer du contenu volontairement. Débuter en référencement 22 Septembre 2013
Lutter contre le vol de contenu, des astuces? Référencement Google 25 Juin 2013
Stratégie pour éviter le vol pénalisant de contenu Rédaction web et référencement 13 Mai 2013
Vol de contenu et introuvable en long tail Référencement Google 10 Mars 2013
Le volume de contenu et le référencement Débuter en référencement 18 Septembre 2012
Vol de contenu : texte et ou photo - Comment lutter ? Demandes d'avis et de conseils sur vos sites 25 Octobre 2010
Vol de contenu par un magazine papier Droit du web (juridique, fiscalité...) 17 Octobre 2010
Contenu volé et diffusé un peu partout et DC Problèmes de référencement spécifiques à vos sites 23 Juillet 2010
Vol de contenu hébergé sur free.fr - email de plainte ? Administration d'un site Web 15 Juillet 2010
Vol de contenu Droit du web (juridique, fiscalité...) 30 Avril 2010
Vol de contenu et aucunes mentions légales ... Droit du web (juridique, fiscalité...) 4 Août 2009
Vol de l'intégralité de mes contenus gratuit pour revente via allopass Droit du web (juridique, fiscalité...) 28 Juin 2009