Droit d'auteur et programme TV

moktoipas · 2 Février 2009

Les programme de télévision sont ils protégés pas le droit d'auteur?

Je ne parle pas des résumé, des photos etc... Juste quelque chose qui ressemblerai à ceci:

20h00 Journal
20h31 Les héros de la bio-diversité
20h34 Météo 2
20h35 Embrassez qui vous voudrez
22h15 Stade 2 dernière

Michel · 2 Février 2009

Hello,

Plutôt mille fois qu'une ! Ne pense tu pas...

Edit : je suis dans les nuages...

bien sûr tu parle simplement des programmes écrits sous la forme que tu donne en exemple...
pour cela je ne pense pas.

moktoipas · 2 Février 2009

je préfère tâter le terrain avant de tanter quoi que ce soit, et on peut pas dire que le droit d'auteur soit simplissime sur ce cas

Michel · 2 Février 2009

Tu a raison ! Prudence tout de même.

jcaron · 2 Février 2009

Je pense que c'est un peu subtil... Oui, à la base, ils sont protégés par le droit d'auteur, mais les chaînes les envoient gratuitement à qui les veut avec le droit de les diffuser (elles y ont intérêt). Mais à nouveau, les programmes compilés par les uns et les autres (qui se font ch... à saisir ou reformater tout ce que les différentes chaînes fournissent, les mettre en forme, y ajouter les commentaires sur les programmes, etc.), sont à nouveau protégés, et là tu ne peux pas t'amuser à les récupérer sans rien dire.

Bref, soit tu les achètes à un fournisseur qui va te les donner comme tu les veux, soit tu contactes toutes les chaînes pour qu'ils t'envoient les programmes et tu te tapes tout ça. Il fut un temps ils envoyaient tout ça sous forme papier, je ne sais pas si de nos jours ils sont assez sympa pour envoyer ça sous forme électronique compréhensible.

Jacques.

moktoipas · 2 Février 2009

Ouep c'est sur, qu'il ont intérêt a ce que ça soit diffusé, mais ils ont encore plus intérêt a ce que ça soit diffusé ET payant ><

J'ai deja contacté un fournisseur (le seul que j'ai trouvé en fait) et le prix ne me convient pas du tout.

J'ai trouvé, sur le site de france2 ou de M6 par exemple des programmes au format PDF qui semblent faits pour la presse, mais sans précision quand à la copie ><

Flaine · 2 Février 2009

Il fut un temps où j'avais cherché à faire un site sur les programmes tv, et le mieux que j'avais trouvé à l'époque c'était le format XMLTV (https://www.google.fr/search?q=xmltv). Je n'ai néanmoins pas donné suite au projet.

Bon courage.

moktoipas · 2 Février 2009

En fait mon souci n'est pas tant de savoir ou je peu le prendre, mais si j'ai le droit de le prnedre

tonguide · 2 Février 2009

Tu vois sincèrement une chaine de télé venir t'attaquer pour avoir diffuser le programme télé de leur chaine ... Je doute quand même qu'ils aient envi de se tirer une balle dans le pied.

J'ai vu cette phrase à droite à gauche "Les formats de programmes de télévision, en revanche, n'ont jamais été un sujet de discussion en tant qu'objet de protection indépendant sur le plan international." comprendra qui pourra.

jcaron · 2 Février 2009

tonguide a dit:
Tu vois sincèrement une chaine de télé venir t'attaquer pour avoir diffuser le programme télé de leur chaine ... Je doute quand même qu'ils aient envi de se tirer une balle dans le pied.

Si tu les prends à quelqu'un d'autre, ce n'est pas la chaîne TV qui va te sauter dessus, mais celui qui a saisi/compilé/formaté tout ça... (oui, c'est protégé par le droit d'auteur). Evidemment il reste à prouver que l'info vient de chez eux, mais ce n'est pas très difficile.

Jacques.

moktoipas · 2 Février 2009

tonguide >> je m'attend a tout venant de TF1...

jcaron >> Je compte récupérer les programme sur les sites des chaines (dans les document de presse en général)

Et étant donnée que je prendrais seulement l'horaire et le titre, il ne serait pas facile même pour elle de prouver que l'info chez de chaque chaine (et idem si je pompais télé loisir ou autres, ce que je ne compte pas faire)

tonguide · 2 Février 2009

jcaron a dit:
tonguide a dit:

Tu vois sincèrement une chaine de télé venir t'attaquer pour avoir diffuser le programme télé de leur chaine ... Je doute quand même qu'ils aient envi de se tirer une balle dans le pied.

Cliquez pour agrandir...

Si tu les prends à quelqu'un d'autre, ce n'est pas la chaîne TV qui va te sauter dessus, mais celui qui a saisi/compilé/formaté tout ça... (oui, c'est protégé par le droit d'auteur). Evidemment il reste à prouver que l'info vient de chez eux, mais ce n'est pas très difficile.

Jacques.

CF son premier post ...
il parle de récupérer le nom de l'émission/film et les horaires ... Si tu arrives à me trouver chez qui j'ai pris l'information, fais de la voyance

Chrisbe · 2 Février 2009

N'oublions pas que pour être éligible à la protection au titre du droit d'auteur, il faut que la "personnalité" de l'auteur transparaisse dans l'oeuvre.

Exemple, je réalise une liste des noms de rues d'une ville et je mets tout cela bien en forme : Je ne peux pas prétendre à une protection au titre de droit d'auteur. C'est à priori la même chose pour des titres de programme TV. Seule la personne qui a créé le titre peut prétendre à une protection en tant qu'auteur.

Mais attention, il y a aussi le droit des bases de données qui est couplé au droit d'auteur, donc pas question de choper une base de données et de la recopier.

moktoipas · 2 Février 2009

Chrisbe >> Ha, merci, tu fais avancer le schmilblic

Pomper un PDF qui récapitule les programmes d'une semaine, tu crois que c'est du pompage de base de données ?

Chrisbe · 3 Février 2009

En fait je ne peux pas être catégorique sur la question car je ne suis pas juriste...

Dans le cas d'un annuaire qui regroupe des sites dans des catégories et des sous-catégories, il est certain que reprendre les sites dans la même structure est une infraction au droit des bases de données, cela ne fait pas de doute.

Maintenant, un pdf n'est pas une base de données en tant que tel et s'il n'y a pas de "travail" de mise en forme des données (catégorisation,...), qu'il s'agit juste d'une liste de programmes tv avec l'heure de diffusion et la chaîne (qui sont des infos fournies par les chaînes tv), je vois mal l'auteur de ce document faire appel au droit des bases de données.

Maintenant si c'est un projet important pour toi et que tu veux te blinder, il y a de bons avocats spécialisés en droit d'auteur (et donc des base de données). Un petit rendez-vous est parfois bien utile pour préciser les choses avant de se lancer dans un projet.

Leonick · 3 Février 2009

il me semble avoir lu que la FFF ou la FIFA interdisait de reproduire leurs calendrier des matchs (sauf en payant, bien sûr :wink: )

moktoipas · 3 Février 2009

Lol, c'est amusant, ca ne m'étonne pas du tout