Droit d'auteur sur un site

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par Newo1t, 2 Novembre 2012.

  1. Newo1t
    Newo1t Nouveau WRInaute
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    Bonjour,

    Il y a quelques temps, je faisais partie d'un site web ( appelons le Y ) ou j'étais "rédacteur". J’entend par là que je postais des articles ( liés aux jeux vidéos ) sur ce site web.
    Maintenant, je fais partie d'un autre site ( appelons le X ). Malheureusement, j'ai recopier mes articles déjà publié sur le site Y vers le site X, pensant que les droits d'auteurs m'appartenaient... Mais non, le gérant du site X a reçu un mail de l’hébergeur lui stipulant de supprimer ces articles pour cause de plagia.
    Afin de réutiliser mes articles écrit sur le site Y, j'aimerais "forcer" le gérant du site Y à supprimer mes articles, afin de pouvoir donc les réutiliser, vu qu'il semblerait que les droits d'auteurs lui appartiennent.
    Comment faire ?

    P.s : Lors de mon entrée sur le site, aucunes CGU n'étaient disponibles.
    Je n'ai signé aucun contrat etc...

    Merci de vos réponses, n'hésiter pas à me contacter pour plus de précision, à bientôt !
     
  2. Grafimages
    Grafimages WRInaute discret
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    Sauf erreur de ma part, si tu es l'auteur de ces articles, les droits d'auteur t'appartiennent de fait, selon la loi sur la Propriété intellectuelle.
    Théoriquement, tu dois donc pouvoir demander au webmaster du site Y de supprimer tes articles (à vérifier auprès d'un juriste, cependant).

    Là où ça se complique, c'est que tu n'as rien signé concernant le site Y. Du coup, il va te falloir prouver que tu es bien l'auteur des articles (paternité de l'oeuvre). Et ça, ça ne va pas être si simple, AMHA.
     
  3. lecouti
    lecouti WRInaute passionné
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    C'est vrai pour le droit moral. En revanche, il peut y avoir un droit d'exploitation. En autorisant de fait le premier site à faire paraître les articles, tu lui as cédé "un droit de publication". Y a t-il eu une cession écrite ?
     
  4. Koxin-L.fr
    Koxin-L.fr WRInaute passionné
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    Si y a pas de contrat, tu l'as dans l'os.
    Aucune preuve que tu es l'auteur et que tu as un droit sur les textes.
     
  5. Newo1t
    Newo1t Nouveau WRInaute
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    Bah vu que, comme je l'ai dis, je n'ai rien signé, non.

    @Koxin-L.fr Bah, il y a le pseudo de l'auteur ( donc moi ) en bas de l'article, donc une preuve que je suis l'auteur, non ?
     
  6. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Ah bon ? c'est un pseudo, pas une carte d'identité... qu'est ce qui prouve que ce n'est pas une autre personne utilisant le même pseudo ? Ou que tu n'as pas publié des textes écrits par quelqu'un d'autre ?
     
  7. Newo1t
    Newo1t Nouveau WRInaute
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    Après avoir vu ca ( http://www.sacd-scam.be/Comment-prouver-sa-qualite-d ) , il semblerait que dès que le nom de l'auteur est mentionné, la paternité lui revient donc, non ?
     
  8. MikeR
    MikeR WRInaute passionné
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    Un pseudo n'est pas un nom :)
    Est-ce que tu apparaissais nominativement (nom, prénom) dans l'équipe de rédaction? OU tu n'intervenais que comme contributeur lambda? Etais-tu rémunéré pour tes contributions? Il y a ton nom et ton prénom quelque part sur le site ou dans les articles mentionnés?
     
  9. Newo1t
    Newo1t Nouveau WRInaute
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    Non, j'ai choisi d'apparaitre via mon pseudo. Et je n'étais pas non plus rénuméré.
    Mon nom et prénom, vu que c'est du Wordpress, il est sur mon profil, et je peux donc choisir de le faire apparaitre lui au lieu de mon pseudo. ( Puis faire des screens et ca sera valable ? )
     
  10. Koxin-L.fr
    Koxin-L.fr WRInaute passionné
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    Tu es au courant de ce que l'on appelle des homonymes ?
     
  11. nickargall
    nickargall WRInaute accro
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    +1 avec celui qui dit que tu l'as dans l'os.
     
  12. 1382
    1382 Nouveau WRInaute
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    Bonjour,

    Vous avez reçu une lettre de l'hébergeur ?

    La cession de droit d'auteur répond à un formalisme strict et à part quelques exceptions (journalistes dans le cadre de leur profession, présomption de cession de droit), vous restez libre de la diffusion de vos propres "oeuvres". Surtout que d'après ce que vous dite, votre ancien site veut en garder l'exclusivité, ce qui demande des conditions supplémentaires.

    Vous publiez sous pseudonyme ? vous etes dans votre bon droit, et nombre d'auteur reconnu ont bénéficié d'une protection (encore heureux!) sur des œuvres signées de leur pseudo. Le pseudonyme est reconnu par le droit.

    Le seul problème ici est celui de la preuve.

    Dans ce cas ,vous pouvez inverser le problème, et demander plus de précisions à la personne qui vous demande de retirer le contenu : est-elle capable de prouver la titularité des droits sur les textes en questions ?
     
  13. Newo1t
    Newo1t Nouveau WRInaute
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    Bonjour,

    Oui, c'était un mail de notre hébergeur.

    On publiait sous pseudonyme ( nous sommes plusieurs dans le cas ), et vu que le site était sous WordPress, le profil contenait normalement nom , prénom etc...

    Donc, pour finir, "je" peux lui faire enlever mon contenu, ou pas ?
    Certains disent que oui, d'autres que non, ...
     
  14. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Ou plus exactement un profil contenait un nom, un prénom
    Je gère des sites Wordpress où je génère automatiquement des identités à partir de tables de noms et de prénoms courants....

    Je pense que tu dois prouver réellement qu'il s'agit de ton contenu. Que dans ce cas de figure, la preuve passe par un constat d'huissier en bonne et due forme, que tu as reçu un mail avec des identifiants de connexion, que tu utilises ces mêmes identifiants de connexion, notamment... à toi de voir si le jeu en vaut la chandelle, financièrement

    sachant que, vis à vis de Google, il y a de fortes chances qu'un contenu fraichement supprimé sur un site et republié ailleurs soit néanmoins perçu comme du duplicate content
     
  15. Newo1t
    Newo1t Nouveau WRInaute
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    D'accord, merci
     
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