Marque protegée par Copyright

Discussion dans 'Problèmes de référencement spécifiques à vos sites' créé par Hicham, 25 Juin 2004.

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  1. Hicham
    Hicham WRInaute discret
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    Bonjour,

    Je voulais meme j ai fais une page perso avec comme nom HK mes initials masi le probleme hier soir apres une petite recherche sur google je decouvre le nom du BD manga HK avec un Copyright.
    donc je supose que je n ai pas le droit de l utiliser
    Mais si par exemple c est protegé par un Copyright mais que la marque n est pas deposee est ce que je peux le faire ou pas
    mon but est de ne pas faire d'embrouille donc je veux me renseigner correctement
    aussi commetn faire pour savoir si la marque est deposee ou pas

    Merci a tous d avance

    Hicham
     
  2. Erazor
    Erazor WRInaute accro
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    Si ta page ne traite pas de mangas tu n'as pas trop de soucis a te faire..
    Rappel : unix.com a été laissé a un particulier par la justice américaine car site non commercial qui ne portait pas atteinte a l'image d'Unix ( au contraire c'est un forum d'aide sur Unix ) . Et oui !
    Le droit des marques existe mais ils n'ont pas acheté l'univers non plus
    A éviter par contre (exemple)
    faire une page.perso/peugeot et déniger la marque ..la tu es mort
     
  3. pim
    pim WRInaute discret
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    Pour voir si une marque est déposée et dans quel secteur tu peux aller ici:
    http://www.icimarques.com
     
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