[modéré OTP] me menace pour des vignettes

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par mickac, 9 Novembre 2011.

  1. mickac
    mickac Nouveau WRInaute
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    Bonjour,

    Ce matin, mon client s'est fait contacté par la non moins célèbre et oh puissante corporation américaine [modéré OTP].
    Elle lui annonce que le webmaster (en l'occurence moi) a volé des photos prises sur son site.

    Je ne veux pas lancer un débat sur le droit d'auteur, ça ne m'intéresse pas, loin de là. Surtout que je ne me rappelle même plus où j'ai pris ces photos, mais lors de la création d'un site web client, je les paie. (Par contre, j'évite les escrocs comme [modéré OTP], ça c'est sûr)

    Par contre, les photos en miniature 150 X 90, dont seules un bout ont été prises et retravaillées ont pour conséquence une facturation de plus de 1800 €........

    Bien évidemment, pour moi, c'est ni plus ni moins que de l'arnaque. Entreprise basée aux Etats Unis, facturation en Irlande ou Angleterre, lien avec la France que je n'ai pas encore compris.

    Donc, ma question, c'est quoi ? Je panique ou pas ?
    Je réponds ou pas ?
    Je sais que plusieurs personnes ont posé ce genre de question sur le forum, malheureusement, les topics sont fermés. ça aurait sympa de voir leur histoire quelques mois plus tard....

    Merci à vous pour vos conseils aguerris sur mon problème (et pas sur le sroit d'auteur, ça je m'en fiche)
     
  2. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    C'est dommage, parce que ce serait la meilleure façon de mettre fin au débat ;D

    Ta licence le permettait elle ? ( D'où qu'elles viennent )

    Je ne vois pas en quoi la localisation d'une entreprise a à voir avec le respect des droits d'auteurs qui est protégé par des conventions internationales. Sinon ça serait trop facile, je suis au Maroc, je pique des photos en France, et il n'y a pas de lien :mrgreen: (je ne t'accuse pas d'avoir volé les photos, j'explique juste le contexte)

    Vis à vis de ton client, il serait bon que tu puisses justifier de l'origine des photos. Si tu les as payées, tu as forcément une trace, un compte dans une banque d'image, un paiement paypal ou carte bleue... la recherche d'image via google ou tineye te permet de retrouver les images présentes sur plusieurs banques.

    Ensuite c'est à ton client de voir. C'est lui qui est juridiquement responsable vis à vis de [modéré OTP]. Les facturations de cette agence sont effectivement très élevées. Mais encore plus pour des images sans autorisation.
    Par ailleurs, je pense que l'agence a à sa disposition d'autres instruments que la facturation, notamment la demande de retrait des résultats de Google pour plagiait.

    Il est vrai que je ne me souviens pas d'un sujet de quelqu'un revenu en se vantant d'avoir fait plier [modéré OTP]. C'est peut être un signe ^^

    Légalement parlant, en France, le mail n'est pas suffisant pour une assignation juridique. Dans d'autres pays, la réponse à un mail est suffisante... A vous de gérer.
     
  3. OTP
    OTP WRInaute accro
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    WRI n'est pas là pour diffuser ce genre de propos.
     
  4. mickac
    mickac Nouveau WRInaute
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    Merci pour votre réponse Marie Aude même si je savais déjà ce que vous me dîtes. ;-)
    Pour les frais de banque, bien évidemment que je peux en prouver de nombreux, reste à savoir quelles photos cela concerne. C'est bien là le problème.
    Toujours est-il que je ne les ai pas pirater même si j'ai bien peur de ne pas pouvoir le prouver à CELUI DONT ON NE DOIT PAS DIRE LE NOM.

    Il existe de nombreux topics qui se vantent, non pas d'avoir fait plier la société en question (en tout cas, BIG BROTHER doit être puissant pour ne pas diffuser son nom sur WRI......Je me demande pourquoi cette terreur.... Bref, là n'est pas le propos comme le fait justement remarquer OTP), mais de ne pas avoir payer pour ces facturations douteuses;

    En fait, je cherche surtout des témoignages de webmaster qui comme moi ont connu ce problème.

    Merci à tous ceux qui pourront partager leur passé sur ces méthodes :)
     
  5. OTP
    OTP WRInaute accro
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    Voldemort ?

    Merci de ta compréhension.
     
  6. Ehplod
    Ehplod WRInaute impliqué
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    Donc, si tu les paient, tu a des factures.

    [modéré MA]
    sorry...
     
  7. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Avec une bonne heure de recherche tu devrais avoir retrouvé d'où elles viennent. Les banques d'images envoient des mails, et conservent un historique sur ton compte.
     
  8. mickac
    mickac Nouveau WRInaute
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    ok, sinon, il y aurait des réponses qui tracent de témoignages ? C'est ça qui m'intéresse. :) Merci

    Je dis ça non pas pour faire un débat sur les photographes dont je me fiche et que je paie déjà. Vu qu'on parle d'une grande multinationale, je pense que d'autres personnes ont déjà été lésées comme moi. J'aurai donc voulu le témoignage des inscrits sur WRI avant que je ne lance mon avocat. ;)

    Merci
     
  9. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Lancer un avocat sans avoir les moyens de prouver qu'on a payé pour des images me semble un peu présomptueux. Lancer un avocat en ayant les moyens de prouver qu'on a payé pour des images me semble être des frais inutiles.

    C'est assez simple en fait... des images ont des conditions d'utilisation (crédit, ou pas, absence de modification ou pas) et si ces conditions sont respectées, et les images payées, cette société a fait une erreur.

    Il se peut, mais je n'en suis pas certaine, que lorsque tu achètes des images chez cette société pour une utilisation web, tu doives déclarer l'url du site. Dans ce cas, la machine automatique est "mon image, une url, j'ai ça dans la bdd ou pas, si j'ai pas, je réclame".

    Il se peut qu'un photographe indélicat ait mis en vente son image sur d'autres banques d'images, sans en avertir cette société. Il se peut aussi que tu aies récupéré cette image sur une banque ou le téléchargeur n'avait pas les droits sur cette image, cela arrive aussi. Il se peut enfin que les images en question soient issues du fonds "cc" de flickr. Auquel cas, le CC ne pouvant pas se révoquer, tu es dans ton droit même si cette société facture :D

    Quoi qu'il en soit, puisque tu as payé pour ces images, tu dois en avoir une trace. Attaquer cette société sans ces preuves est plutôt dangereux pour toi.

    Je t'ai indiqué plusieurs moyens de retrouver l'origine de ces images...
     
  10. mickac
    mickac Nouveau WRInaute
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    Il est évident que je ne vais pas payer pour quelque chose que j'ai déjà payer. Fort heureusement, on est en France, ou plutôt en Europe.
    je me suis fait plagier beaucoup de sites internet. ça fait partie du jeu quand on communique. je n'ai pas réclamer 15000 € je n'ai pas que ça à faire. Bref...
    Et il y a du monde qui peut nous dresser son histoire avec la banque d'image incriminée ?
    C'est du réel et vécu pour beaucoup d'internautes. Qui pourrait nous raconter son vécu, ne serait-ce que pour informer des pratiques douteuses et dangereuses.
    Personnellement, je comprends les droits d'auteur. Je les paie. Mais là, c'est ma profession qui est attaquée. Trop facile là.... Et le droit d'auteur, dans des pratiques comme celles-ci me donne envie de pirater. Bah oui, il faudra bien que je récupère ce qu'on veut me voler. Mais bon, ce sacro saint droit d'auteur......

    Bref, qui a un témoignage à apporter sur cette banque d'image afin de faire avancer le post ? Il y en a beaucoup sur des sites anglophones. Très peu sur des sites francophones. Il est primordial de protéger notre profession de webmaster....
     
  11. padadam22
    padadam22 WRInaute accro
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    Oui enfin ca résout pas le problème d'avoir des témoignages...
    Si tu as payé, tu as des traces (compte sur le site en question, email...). Si tu as ces traces, ton problème est réglé.
     
  12. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Oui, et donc la justice est une action contradictoire, chaque partie apportant ses preuves. Il semble que pour des raisons de (dés)organisation interne, tu ne puisses pas apporter de preuves. De l'autre côté cette société est parfaitement capable d'apporter des preuves que ses photos lui appartiennent.
    C'est un peu comme dans un magasin, si tu rapportes un PC sous garantie sans la garantie ni la facture d'achat, tu n'as pas de garantie.

    Chacun sa façon de voir les choses. J'ai remarqué personnellement que faire valoir ses droits ou ceux de son client était une bonne façon de faire cesser les dommages.

    Ta profession n'est pas attaquée, il faut arrêter aussi... ta profession, "au fait", est aussi basée sur le droit d'auteur. Tu te trouves simplement dans un litige commercial classique, qui doit se résoudre très tranquillement si ta compta n'est pas un bordel sans nom.

    Pour info, la plupart des licences des banques d'images sont mono utilisateur, mono site. Le plus simple est donc de faire acheter directement les images par le client.

    Et je redis ce que j'ai écrit avant, il faut aussi vérifier que la licence autorise les modifications.

    Cela dit, je suis surprise que tu sois prêt à engager des frais d'avocats, alors que d'autres méthodes seraient nettement plus simples, et moins couteuses...

    Je suppose que ce post va tourner en rond.

    J'espère que lorsque tu auras eu totalement gain de cause contre cette société, tu reviendras raconter ton expérience
     
  13. loran750
    loran750 WRInaute passionné
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    Juste une question : cette société est une entreprise américaine. A-t-elle déjà exercé des actions en justice en France ou bien est-ce resté au niveau de la menace ?
    Je ne trouve aucun jugement sur Net-Iris ni sur les 2 autres portails juridiques [qui diffusent les arrêtés de justice] que je connaisse.
     
  14. mickac
    mickac Nouveau WRInaute
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    Bah pour qu'il cesse de tourner en rond, je désire juste connaître les témoignages de webmaster qui, comme moi, ont été trompés pour le sacro saint droit d'auteur.

    Donc, en gros, qui est-ce qui peut me raconter son expérience. :roll:
     
  15. Ehplod
    Ehplod WRInaute impliqué
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    Comment dire que tu est trompé sans fournir une preuve de tes achats ?

    C'est le conducteur qui crie au scandale d'avoir été contrôlé à 150 alors qu'il a aucune preuve à donner qu'il roulait moins vite...
     
  16. jamalofski
    jamalofski WRInaute discret
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    Je crois que tout le monde t'a expliqué exactement ce que tu dois savoir et particulièrement Marie-Aude. T'as des preuves de tes achats ou de comment t'as récupéré des images légalement alors tu es dans ton droit! Tu n'as pas de preuves, alors t'as tord et la société en question a tout à fait le droit de contacter ton client.

    Tu peux contacter ton avocat et aller devant la justice sans preuves : Ca te coûtera les frais de ton avocat, les frais de leur avocat et des éventuelles dédommagements. Et encore, OTP a modéré ton premier post, sinon la société que t'as appelé "escrocs" auraient porté plainte contre toi pour calomnies et injures... et là tu risque encore plus.
     
  17. mickac
    mickac Nouveau WRInaute
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    Ok, sinon, on peut avancer dans le sujet et avoir des témoignages. Mon avocat se chargede me conseiller et me prouve le contraire. (CELUI DONT ON DOIT TAIRE LE NOM serait loin d'être dans son droit ne serait-ce que par des contrôles d'huissiers).
    On vient par exemple de se mettre en relation avec des personnes en Angleterre qui ont connu ce problème. Mais de notre côté, on a besoin de TEMOIGNAGES ! est-ce trop demandé ? Il y en a plein sur d'autres forums, y compris sur celui-ci, alors pourquoi ne pas laisser la parole aux gens qui ont connu cette "aventure" ? Merci de respecter ma question
     
  18. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Sous entendrais tu par hasard qu'il y a une censure et que le site interdirait la prise de parole de membres qui seraient disposés à apporter leur témoignage ? :lol: :lol:

    Il n'est pas nécessaire de taire le nom d'un site. Tu as été modéré parce que tu as employé des termes diffamant, contrairement à la charte de WRI (escroc de mémoire, j'ai la flemme de chercher). Tu serais resté plus modéré dans tes termes, le nom de la société serait restée.

    Ton post est ouvert, et je peux faire un témoignage par écrit à ton avocat qu'il n'y a aucune pression pour faire taire des gens qui auraient connu cette aventure.


    Je finirai par te rappeler quelque chose que ton avocat a peut être oublié de prendre en compte : les contraintes en matière de preuve varient d'un pays à l'autre. Et notamment en ce qui concerne les constats par huissier, ou par exemple l'utilisation de wayback machine. Dans le pire des cas, tu peux être condamné en toute légalité dans un autre pays que la France... ou encore une fois, tout simplement voir le site de ton client rayé des résultats de recherche Google.
     
  19. Ehplod
    Ehplod WRInaute impliqué
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    :roll:
    Alors pourquoi venir ici alors qu'il aura toutes les info ?

    L'invers serai plus judicieux et sympa.
    Nous filer les conseils de ton avocat. :wink:
     
  20. mickac
    mickac Nouveau WRInaute
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    la première chose à faire est de reccueillir un max de témoignages, d'où ma venue ici.
    Ensuite, comme je le disais plus haut, il faut que la société en question prouve le vol par contrôle d'huissier, ce qu'il n'ont pas fait, bien évidemment.
    Ensuite, il faut qu'ils prouvent qu'ils sont les seuls ayants droits, ce qui est apparemment pas très net selon la charte de la société dont on doit Taire le nom...

    Et dernière chose, le droit d'auteur est très flou d'un pays à l'autre. Encore plus lorsqu'on a retravaillé l'image et tranformé en vignette d'une centaine de pixel... On a l'exemple dans la musique du mixage audio. Ha oui, je dois rappeler aux Artistes photographes que fort heureusement pour la création musicale, le mixage et sample audio n'est pas reconnu comme vol.... Mais comme nouvelle création. Ouf, la raison l'emporte encore sur le sacro saint droit d'auteur...

    Il ne faut pas exagérer, on parle de 2 vignette photos edans mon cas. Et je ne compte pas me couper un bras pour cela. Il faut revenir sur Terre !!! Heureusement pour moi que mon avocat pense la même chose sinon, je crois que ce serait un diktat créatif sur terre......

    Perso, j'achète mes photos à 1 €, c'est amplement suffisant pour un site Internet. C'est ce que j'avais fait pour ces 2 vignettes dont la société dont on doit taire le nom aurait les ayants droits (qu'elle le prouve alors)
    Dernière chose très importante : Une capture d'écran n'est en rien recevable selon la législation française et européenne.....

    Bref, qui a d'autres témoignages à apporter ? (si, si, je suis sûr que je vais avoir des réponses, j'en ai eu sur d'autres forums...)
     
  21. padadam22
    padadam22 WRInaute accro
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    Pfiou... tu te prends bien la tête pour rien.
    Si tu as payé ces photos, envoi d'une copie du mail et c'est réglé, au lieu de délirer avec des histoire d'avocat, d'huissier et compagnie...
     
  22. lecouti
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    Je comprends ta demande. Je m'étonne juste (comme d'autres) de la demande de ton avocat. Sur un plan juridique, je comprends l'utilité d'un appel à témoins. Mais "l'appel à témoingnages" de personnes étrangères au problème pour des situations différentes qui ne concernent que ces personnes ne pourra jamais constituer une preuve opposable.
     
  23. Leonick
    Leonick WRInaute accro
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    sous certaines conditions seulement, dont la durée du sampling
     
  24. Panoramix
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    Et moins de huits battues (deux temps à quatre quarts) pour les "duplicate" de création musicale, sinon ça passe par la case SIAE (Société Italienne des Auteurs et Editeurs) puis en Justice.
     
  25. mickac
    mickac Nouveau WRInaute
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    Ok, sinon, on pourrait parler avec quelqu'un d'autre que des photographes ? genre des webmasters ? C'est ce qui m'intéresse. :lol:
    En tout cas, c'est sûr que je change prochainement de métier vu comme vous êtes sur-protégés :mrgreen:

    Le sujet semble vraiment délicat....... Merci en tout cas à ceux qui m'ont déjà répondu en PV...
     
  26. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Tu sais, si les réponses que tu as ici ne te conviennent pas... tu as eu des réponses de webmasters, de musiciens, tu as mis toi même la discussion sur le terrain qui ne t'intéressait soi disant pas des droits d'auteurs, alors je ne vois pas ce qu'il te faut de plus ^^ (ah oui, désolée que ça te semble bizarre, mais il y a des gens qui sont écrivains et webmasters, photographes et webmasters, musiciens et webmasters, peintres et webmasters, etc...)
     
  27. mickac
    mickac Nouveau WRInaute
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    Disons que ce qui me gêne le plus c'est que je n'ai pas les mêmes échos en PV et sur le forum. Après, j'aimerai beaucoup que tu me dises quel webmaster ont parlé là par contre sur ce topic à part moi..... Mais bon, comme tu me dis je dois forcément me tromper.... Pas les mêmes sons de cloche partout. C'est quand même bizarre.... Je me trompe surement puisque je suis un truant qui a "volé" 2 détails d'images pour 2 € les 2 vignettes retravaillées.

    Je suis déçu de la vendetta sur ce forum : j'avais demandé de respecter ma question sur les témoignages.
    J'avais demandé dès le début de mon post des témoignages et non pas des avis sur le droit d'auteur dont je me f... éperdument. Je vous l'ai dit, je travaille aussi avec le droit d'auteur. Anecdote : Je me suis fait plagier un site d'"artisteeeeee" par un autre "artisteeeee". Et vous savez quoi ? Bah je m'en f..... comme de l'an 40. Je continue de créer et j'avoue l'avoir bien pris en plus.

    Après pour les 2 vignettes retravaillées, ce n'est pas du vol puisque j'ai acheté les détails d'une photo complète à un "artisteeeee". Je me fous royalement des factures sur des photos à 1 € (ça ne vaut pas plus vu le travail fourni....). Facture perdue ou non conservée. Effectivement, c'est mon problème. Mais le problème va beaucoup plus loin que ça.... Si vous ne le comprenez pas, bah j'aurai tendance à dire que c'est une mentalité. Pas la mienne ni celle de beaucoup d'autres.

    En tout cas, j'ai de nombreux éléments de réponses. Et j'en suis soulagé. :D Encore une fois merci pour les messages PV. Il existe des solutions sur ces arnaques.

    Vivement aussi que la peine de mort soit rétablie pour le vol ou mieux qu'on coupe la main au soit disant voleur qu'on accuse sans preuve....
    Mais franchement où va-t-on ? 1800 € pour 2 vignettes de 150 X 100 !!!! Je facture un site 1800 euros alors qu'il y a création, programmation, rencontre client, etc. Cherchez l'erreur..... Je sais je suis en tort, je devrais facturer 108000 € un site. Mais vous savez quoi ? je ne peux pas parce que j'aurai l'impression d'être un voleur......

    Merci de me contacter en PV pour les gens qui veulent parler de ces affaires que ce leur soit arrivé ou qui ont résolu ces affaires....
     
  28. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Je ne sais pas trop, j'ai dû faire une quarantaine de sites, j'en gère une bonne douzaine en direct, ça te convient pour un webmaster ? :D
     
  29. padadam22
    padadam22 WRInaute accro
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    Non mais le truc c'est juste que tu t'emballes pour pas grand chose...
    Ces menaces sont sérieuses : tu te bouge et retrouve tes factures,
    Ces menaces sont réellement des arnaques : tu laisses couler comme pour n'importe quelle autre arnaque.

    Tu te fais plagier et tu l'acceptes c'est bien, mais tout le monde ne dois pas réagir comme ça parce que tu est de cet avis ;)

    Après le prix facturé, c'est leur choix... c'est sûr que c'est excessif mais bon, c'est le commerce et ils font bien ce qu'ils veulent de leurs tarifs... à plus forte raison si c'est une arnaque...

    Bref, restons en là de cette discussion qui semble malheureusement stérile.
     
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