On porte plainte contre mon site !

Discussion dans 'Administration d'un site Web' créé par Dani311, 13 Décembre 2007.

  1. Dani311
    Dani311 Nouveau WRInaute
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    Bonjour,

    Je suis webmaster d'un site , traitant l'actualité du foot et des transferts ( www.transfert2Foot.com )

    Aujourd'hui, je viens de recevoir une lettre A.R de l'entreprise A.D.M Informatique ( qui je le crois possède le site www.transfert-foot.be )

    Voici un extrait de la lettre :

    Nous avons remarqué que vous utilisez sur votre site internet www.transfert2foot.com les termes : Foot Transfert, Football Transfert.
    Ces termes font partie d'un modèle de marque déposée auprès de l'institut national de la propriété industrielle.

    Ces faits sont constitutifs de contrefaçon d'oeuvre de l'esprit et de titre d'oeuvre de l'esprit, délit prévu et réprimé par les articles L.122-4 et L. 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

    En conséquence, je vous mets en demeure d'y mettre un terme et de faire disparaître du site litigieux tous les textes contrefaisants, ceci dès réception de la présente.

    A défaut, je sera ... et hésiterai pas à porter l'affaire devant les tribunaux.

    Les mots foot , transfert ne sont-il pas générique ?

    De plus après le document de l'institut national de la propriété industrielle ( I.N.P.I ),
    N° NATIONAL: 06 3 446 267
    le mot déposé par A.D.M INFORMATIQUE est
    "FOOT-TRANSFERT"

    Que faire ? je suis dans mon droit ?

    Merci par avance,
    Daniel
     
  2. fran6
    fran6 WRInaute passionné
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    humm difficile question
    ptetre des infos là http://www.montermonentreprise.com/nomdemarque.html

    "Les signes génériques, descriptifs et déceptifs

    * Les signes génériques ou nécessaires :
    On ne peut pas utiliser une dénomination générique ou nécessaire comme marque. Un signe générique consiste dans le nom commun donné à l’origine aux produits et aux services auxquels ils s’appliquent. Quant au signe nécessaire, il s’agit de celui qui tient à la nature de la chose désignée. Ces dénominations étant dépourvues d’originalité, elles ne peuvent être valablement retenues.

    Cas refusés :
    ----”Alcotest” déposée par une firme Allemande, cette dénomination doit être annulée pour sa partie française. Ce terme était déjà utilisé en France lors de son dépôt en 1961 (Tribunal de Grande Instance de Paris, le 10 mai 1988).
    ----”Crédit libre” a été reconnu générique et nécessaire par les tribunaux de Paris le 27 avril 1988. Ce nom est composé de deux termes dépourvus de caractère arbitraire. Il est refusé.
    ----”Clé de sol” ne peut constituer une marque valable pour désigner des produits se rapportant à la musique, aux disques ou aux cassettes (T.G.I. Paris, le 27 novembre 1987).
    Le fait d’ajouter un adjectif au nom du produit ne suffit pas à donner à la marque un caractère distinctif. Le nom “insecticide foudroyant” n’a par exemple pas pu être retenu.
    Mais un signe générique est susceptible de servir de marque lorsqu’il désigne un autre domaine : exemple "Activités Lucratives". Le mot "activités" n'est pas déposable, pas plus que "lucratives" individuellement. En revanche, les deux associés le sont.

    Chacun de ces termes est générique mais en fait, il s’agit non pas d’une société sur les emplois comme pourraient le laisser entendre ces dénominations, mais de la fabrication de journaux. Même chose pour pour le mot “bateau”. Il ne peut constituer une marque pour indiquer des stylos ou culottes pour enfants. Il deviendrait néanmoins générique pour une utilisation dans le domaine nautique."
     
  3. Dani311
    Dani311 Nouveau WRInaute
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    Dans ce cas la le terme déposé est " FOOT-TRANSFERT" , alors qu'il me reproche d'utilisé les termes Foot Transfert, Football Transfert.

    Alors que j'utilise dans mon Ndd Transfert2Foot.
     
  4. Elvis
    Elvis WRInaute discret
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    Leur site : http://www.foot-transfert.be/

    Je suis sûr à 99 % que t'as pas à t'inquiéter... De toute façon, tu utilises des mots usuels qui font partie de la langue française, tu n'as pas choisi ton nom de domaine pour usurper le leur, y a aucune volonté de nuir ni quoi que ce soit de mal... Très important ça au cas où tu finirais au tribunal ^^
    Ensuite, il faut voir dans quelle catégorie ils ont enregistré ce terme. Je pense que l'INPI doit prévenir les enregistrants de ce genre de risques.

    Si j'étais toi je cèderai pas, j'irai faire un tour sur le site de l'INPI, et je les enverrai paître avec diplomatie :)
     
  5. Dani311
    Dani311 Nouveau WRInaute
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    Il est en Classe N°40 : Divertissement : activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.

    Classe de produits ou services : 41
     
  6. rog
    rog WRInaute passionné
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    lol

    comment je les enverrai bouler (pour être poli)

    rog
     
  7. Dani311
    Dani311 Nouveau WRInaute
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    Je vien d'envoyer un mail à I.N.P.I on verra bien ...
     
  8. tom_sawyer
    tom_sawyer WRInaute passionné
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    Tu as un lien vers le site en footer, tu es au courant ?
     
  9. Dani311
    Dani311 Nouveau WRInaute
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    Il m'avais proposé un partenariat il y a 2 semaines , que j'avais accepter ...
     
  10. kmenslow
    kmenslow WRInaute passionné
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    MDR :D il te propose un partenariat et maintenant il te menace sur une aberration.
     
  11. Ephemere
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    Avoir déposé une marque à l'INPI ne veut pas dire que tu la détient. Le rôle de l'INPI est d'enregistrer (et prendre tes sous !) pas de valider.

    En gros, tu peux déposer ce que tu veux ... mais ca n'a pas forcément de valeur.
     
  12. salva
    salva WRInaute accro
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    Attaque les pour tentative d’intimidation :wink:
     
  13. kjame
    kjame WRInaute impliqué
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    Clair, lol.

    Je pense que tu n'as pas vraiment à te soucier de cet email. Par contre, en débattre sur un forum public et très bien référencé n'est peut-être pas judicieux...

    A ta place, j'aurai contacté un avocat spécialisé dans le droit du web, tu es sur dans tous les cas de n'avoir aucun probleme.

    Bon courage !
     
  14. Dani311
    Dani311 Nouveau WRInaute
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    Lundis je vais voir mon prof de droit , il est du genre à aider ses élèves et à pas se laisser faire ... sa va être marrant ^^
     
  15. Dani311
    Dani311 Nouveau WRInaute
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    Je suis en cour , j'ai déjà un RDV ...
     
  16. Dani311
    Dani311 Nouveau WRInaute
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  17. stefd
    stefd Nouveau WRInaute
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    Rien a craindre sa marque est non valable car nom générique et depot dans la mauvaise classe, tu peux les envoyer bouler, et leur dire que tu garde le mail pour tentative d'intimidattion
     
  18. unit
    unit Nouveau WRInaute
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  19. YoyoS
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    Bien marrant tout ça :D Bon je retourne bosser ^^
     
  20. bee_human
    bee_human WRInaute passionné
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    C'est clair qu'il y a des gens qui doutent de rien.

    Il faut attendre un peu et ils pourront être accusés de SPAM. En dehors de l'équipe, il doit y avoir 1 million de sites qui utilisent f**t transfert dans leur contenu.
     
  21. nickargall
    nickargall WRInaute accro
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    Aucun risque en effet. Faut pas abuser !
     
  22. ecocentric
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    Je propose de les attaquer pour faire invalider leur marque, qui est composée de terme générique :-D

    EDIT - Vous vous souvenez de comment à tourné le procès Windows - Lindows? Un bel exemple d'arroseur arrosé ;-)
     
  23. Bouledogue
    Bouledogue WRInaute passionné
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    Pour ton RDV avec l'avocat :

    - Antériorité de ton site
    - Antériorité du leur
    - Date de dépot INPI et numéro de registrant.
     
  24. ecocentric
    ecocentric WRInaute accro
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    Plus fondamentalement, je ne suis pas sûr que leur marque vaille quoi que ce soit. Ce n'est pas parce que tu as un bout de papier qu'il vaut qqch devant les tribunaux ;-).
     
  25. philou94
    philou94 Nouveau WRInaute
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    Ne te laisse pas intimider

    Ce sont des mots courants donc ils font de l'esbrouffe et feraient certainement mieux d'optimiser leur site que de t'ennuyer avec des sottises pareilles...

    Si football transfert est une marque déposée, dit leur de porter aussi plainte contre la presse sportive qui écrit sans arrêt transfert football !

    Bon courage, je pense sincèrement que c'est du bluff. :eek:
     
  26. Bouledogue
    Bouledogue WRInaute passionné
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    S'il a un RDV, autant qu'il ait les éléments, sachant que le 1er RDV est gratuit, c'est con de devoir revenir un second, si aucun probléme ne peux être résolu non ?

    enfin moi ce que j'en dit, c'est que je préfere allez une bonnes fois faire mes courses que d'y allez tout les jours... ;)


    Par contre je suis également d'accord, pour moi, il n'y a rien qui tiens
     
  27. ybet
    ybet WRInaute accro
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    et tu le laisse ... :lol:
     
  28. Darkcity
    Darkcity WRInaute passionné
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  29. david96
    david96 WRInaute passionné
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    C'est assez fort en effet ! :lol:
     
  30. wythi
    wythi WRInaute discret
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    :lol: mort de rire la mdrrr :lol:
     
  31. kevicar
    kevicar WRInaute impliqué
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    Et ils te font toujours de la pub dans leur rubrique " Supporter" !

    Ahhhh y'a des vedettes !!!!! :lol:
     
  32. ChauffeurDeBuzz
    ChauffeurDeBuzz WRInaute impliqué
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  33. dorian53
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    Mais abusé quoi, bientôt on pourra plus parler !

    Déjà avec tous les titres chansons, les slogans de marque et tout le reste...

    Ne te laisse pas intimider c'est clair ce sont des mots usuels de la langue française que l'on retrouve sur 99% des sites parlant de foot.

     
  34. lolilol
    lolilol WRInaute impliqué
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  35. sr
    sr WRInaute passionné
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    Garde quand même précieusement les mails ou ils te proposent un partenariat deux semaines avant leur recommandé.

    Sinon, si tu veux prover qu'ils ont mis un lien vers ton site, il faut le faire faire par un huissier, et tous n'ont pas les compétences pour, il y a des règles à respecter (c'est juste un conseil si un jour tu te décide à chercher la castagne).

    Sur ce genre de truc, le conseil d'un avocat spécialisé est vivement conseillé, mais je pense que tu peux en effet attaquer pour tentatives d'intimidation ou un truc dans le genre. Voit ce que cela peut te rapporter une fois déduits les frais d'avocat et autres.
     
  36. Koxin-L
    Koxin-L WRInaute passionné
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    Attention à ne pas tout généraliser.
    J'ai le droit de prendre "bleu" et "masque" et de faire la marque "masque bleu" ;-)
     
  37. ecocentric
    ecocentric WRInaute accro
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    Pas pour vendre des masques bleus.
     
  38. Koxin-L
    Koxin-L WRInaute passionné
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    C'st pour dire qu'on à le droit de prendre des mots générique en association pour créer une marque. ;-)

    Sinon, pour faire bref, la marque "Foot-Transfert" est déposé par ADM Informatique SAR, qui elle même est proprio du ndd "transfert-foot.be".
    Comme rien ne montre que le site ne leur appartient pas, tu les attaques parce qu'en tant que société, il est impératif de signaler les mentions légales sur le site.
    Tu les attaque aussi pour tentative d'escroquerie, car vouloir prendre quelque chose par intimidation s'assimile à de l'escroquerie.


    Bref, une belle bande de comiques...
     
  39. Dani311
    Dani311 Nouveau WRInaute
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  40. ChauffeurDeBuzz
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    mp envoyé, je t'ai glissé mon mail, continuons par messagerie ce sera plus simple :)

    à bientôt,
     
  41. rog
    rog WRInaute passionné
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    lol

    la c'est sur qu'avec otto ils vont faire un atterissage instantané sur terre

    ils vont même pas avoir le temps de boucler leurs ceintures

    rog
     
  42. franceradio
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    à ta place je réponds par :

    "Ok"


    et j'ignore l'email ;) (je suis le webmaster de rapidshare1.com , franceradio.net, j'ai des problèmes comme toi avant)
     
  43. Dani311
    Dani311 Nouveau WRInaute
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    Merci à tous pour vos messages en tous cas , c'est cool de soutenir les gens comme sa :D
     
  44. Thierry Bugs
    Thierry Bugs WRInaute accro
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    Autant quand il s'agit de cybersquating (nom de marques, domaines, personnes...)
    je suis sec, mais là comme les autres, je ne vois pas
    d'abus de nom de marques ou quoi que ce soit;
    c'est donc visiblement de l'intox pour dégager un concurrent,
    à moins que ce soit une (mauvaise) blague belge

    laisse béton.
    thierry
     
  45. ybet
    ybet WRInaute accro
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    juste le temps de vérifier s'il ont un bon avocat peut-être ... :twisted:

    Finalement Otto risque de ganger plus au tribunal qu'avec le site.
     
  46. PeeWee
    PeeWee WRInaute occasionnel
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    A croire que c'est à la mode, hier à ma boite on a reçu une lettre d'un concurrent qui nous demande d'arreter d'utiliser la marque "Boutique Rugby" alors qu'on vend sur notre site des produits de rugby...


    Pour ton cas, à mon avis tu as rien à craindre vu le nombre de choses illégales qu'ils font :

    - Utilisation du ballon adidas Teamgeist dans leur logo, en le trafiquant (vert) => T'envoie ça à adidas et ils les massacrent

    - Utilisation de marques (noms des clubs de foot) à des fins commerciales (adsense)


    En fouinant tu te rends compte que c'est du bluff, enfin je pense :D

    Tiens nous au courant.
     
  47. milkiway
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    Bonjour,

    Je suis juriste, ne tiens pas compte des mails / RAR de ces rigolos.
    Tu peux continuer tranquille.

    Je vous laisse je vais attaquer tout les sites de cuisine du net car ils utilisent mes mots clés.
     
  48. Dani311
    Dani311 Nouveau WRInaute
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    Je n'ai toujours pas repondu à son courrier mais aujourdhui je recoi un mail de sa part :)

    Bonjour,

    vous avez reçu une lettre au sujet de votre site Internet transfert2foot.com

    Je viens de m'apercevoir que nous avons fait un amalgame avec un autre site traitant du même sujet, (foot.transfert-mercato.com), dont le nom est très similaire au vôtre. Ce site recopiait intégralement notre contenu (titres et articles, mot pour mot), sans citer sa source. Après un mail d'avertissement, resté sans réponse, nous lui avons envoyé la lettre que vous avez reçu.

    Merci de ne pas tenir compte ce courrier. Nous nous excusons de la gêne occasionnée, et sommes prêt à remettre en place notre partenariat.

    Cordialement,

    Julien


    Facile comme technique pour essayer de faire peur ...
     
  49. ecocentric
    ecocentric WRInaute accro
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    Héhé, ils ont pê lus WRI ^^
     
  50. dd32
    dd32 WRInaute accro
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    C'est abusé -_-'


    Milki a trouvé une chouette occupation :lol:
     
  51. PeeWee
    PeeWee WRInaute occasionnel
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    C'est clair que le but était de faire peur !
     
  52. Robinson
    Robinson WRInaute passionné
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    Sont pas très malins lol.

    Ils essayent de sauver les meubles pour ne pas prendre un retour de bâton violent :D

    (coucou à Dani311 nouveau partenaire)
     
  53. kanon90
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    pfff il y a vraiment des pauvres tâches...
     
  54. nicofcb
    nicofcb WRInaute discret
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    Il y a 1 an 1/2 ces belges m'ont fais ... aussi pour un site sur les transferts de foot.
    A l'époque j'etais plus trop motivé par le projet que j'ai monté alors j'ai vite abandonné l'affaire et fini par fermer le site.
    Le site en question était -http://www.football-transferts.com
    Je possède toujours le ndd, je ne voulais pas le leur céder.

    Si c'etait maintenant, je ne cederais rien du tout.
     
  55. Koxin-L
    Koxin-L WRInaute passionné
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    Mais pourquoi personne ne me fait ça...

    J'aime bien gagner un peu de tunes en DI pour intimidation
     
  56. Archernar
    Archernar WRInaute discret
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    Un peu de visibilité suffit à se faire "accrocher" par quelques spécialistes de l'arnaque de misère.

    Une réponse polie mais ferme conclue par "Au plaisir de vous rencontrer devant le tribunal compétant", va les orienter vers des proies plus faciles.

    Expériences faites à plusieurs reprises.

    (C'est vrai que d'être soumis aux lois d'un pays de droit extra-européen ajoute encore au plaisir d'évoquer "tribunal compétant" qui prend là un relief particulier. Ceci évoqué la France et la Belgique sont deux pays différents et pour autant que l'hébergeur soit... suisse, américain, anglais, par exemple pour ne citer que des pays tatillons sur les abus de droit, ça se corse)
     
  57. ecocentric
    ecocentric WRInaute accro
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    Perso, je préfère passer devant un tribunal compétent. Sinon, c'est pas sérieux. Non, franchement... :wink:
     
  58. Archernar
    Archernar WRInaute discret
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    Le problème de trop de langues nationales, j'assume (et fait faire le courrier par des gens dont c'est le métier).
     
  59. alliax
    alliax WRInaute occasionnel
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    Sûr à 99% (le 1% c'est le bénéfice du doute, oui je sais trop bon, trop c..)
     
  60. milkiway
    milkiway WRInaute accro
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    Bof, avoir une grande gueule derrière un écran n'a jamais fait gagner un procès sans réel intérêt.
     
  61. Koxin-L
    Koxin-L WRInaute passionné
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    Parles pour toi mon canard.
    J'en ai déjà gagné.

    Et je ne suis pas une grande gueule derrière un écran vu que mes adresses mail et domicile son accessible partout sur la toile.
    A l'inverse de beaucoup d'autre. :wink:







    Allez, viens t'bat' si t'es un homme, allez...





    Des fois, j'te jure, j'me marre de trop... :mrgreen:
     
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