On porte plainte contre mon site !

Dani311 · 13 Décembre 2007

Bonjour,

Je suis webmaster d'un site , traitant l'actualité du foot et des transferts ( www.transfert2Foot.com )

Aujourd'hui, je viens de recevoir une lettre A.R de l'entreprise A.D.M Informatique ( qui je le crois possède le site www.transfert-foot.be )

Voici un extrait de la lettre :

Nous avons remarqué que vous utilisez sur votre site internet www.transfert2foot.com les termes : Foot Transfert, Football Transfert.
Ces termes font partie d'un modèle de marque déposée auprès de l'institut national de la propriété industrielle.

Ces faits sont constitutifs de contrefaçon d'oeuvre de l'esprit et de titre d'oeuvre de l'esprit, délit prévu et réprimé par les articles L.122-4 et L. 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

En conséquence, je vous mets en demeure d'y mettre un terme et de faire disparaître du site litigieux tous les textes contrefaisants, ceci dès réception de la présente.

A défaut, je sera ... et hésiterai pas à porter l'affaire devant les tribunaux.

Les mots foot , transfert ne sont-il pas générique ?

De plus après le document de l'institut national de la propriété industrielle ( I.N.P.I ),
N° NATIONAL: 06 3 446 267
le mot déposé par A.D.M INFORMATIQUE est
"FOOT-TRANSFERT"

Que faire ? je suis dans mon droit ?

Merci par avance,
Daniel

fran6 · 13 Décembre 2007

humm difficile question
ptetre des infos là http://www.montermonentreprise.com/nomdemarque.html

"Les signes génériques, descriptifs et déceptifs

* Les signes génériques ou nécessaires :
On ne peut pas utiliser une dénomination générique ou nécessaire comme marque. Un signe générique consiste dans le nom commun donné à l’origine aux produits et aux services auxquels ils s’appliquent. Quant au signe nécessaire, il s’agit de celui qui tient à la nature de la chose désignée. Ces dénominations étant dépourvues d’originalité, elles ne peuvent être valablement retenues.

Cas refusés :
----”Alcotest” déposée par une firme Allemande, cette dénomination doit être annulée pour sa partie française. Ce terme était déjà utilisé en France lors de son dépôt en 1961 (Tribunal de Grande Instance de Paris, le 10 mai 1988).
----”Crédit libre” a été reconnu générique et nécessaire par les tribunaux de Paris le 27 avril 1988. Ce nom est composé de deux termes dépourvus de caractère arbitraire. Il est refusé.
----”Clé de sol” ne peut constituer une marque valable pour désigner des produits se rapportant à la musique, aux disques ou aux cassettes (T.G.I. Paris, le 27 novembre 1987).
Le fait d’ajouter un adjectif au nom du produit ne suffit pas à donner à la marque un caractère distinctif. Le nom “insecticide foudroyant” n’a par exemple pas pu être retenu.
Mais un signe générique est susceptible de servir de marque lorsqu’il désigne un autre domaine : exemple "Activités Lucratives". Le mot "activités" n'est pas déposable, pas plus que "lucratives" individuellement. En revanche, les deux associés le sont.

Chacun de ces termes est générique mais en fait, il s’agit non pas d’une société sur les emplois comme pourraient le laisser entendre ces dénominations, mais de la fabrication de journaux. Même chose pour pour le mot “bateau”. Il ne peut constituer une marque pour indiquer des stylos ou culottes pour enfants. Il deviendrait néanmoins générique pour une utilisation dans le domaine nautique."

Dani311 · 13 Décembre 2007

Dans ce cas la le terme déposé est " FOOT-TRANSFERT" , alors qu'il me reproche d'utilisé les termes Foot Transfert, Football Transfert.

Alors que j'utilise dans mon Ndd Transfert2Foot.

Elvis · 13 Décembre 2007

Leur site : http://www.foot-transfert.be/

Je suis sûr à 99 % que t'as pas à t'inquiéter... De toute façon, tu utilises des mots usuels qui font partie de la langue française, tu n'as pas choisi ton nom de domaine pour usurper le leur, y a aucune volonté de nuir ni quoi que ce soit de mal... Très important ça au cas où tu finirais au tribunal ^^
Ensuite, il faut voir dans quelle catégorie ils ont enregistré ce terme. Je pense que l'INPI doit prévenir les enregistrants de ce genre de risques.

Si j'étais toi je cèderai pas, j'irai faire un tour sur le site de l'INPI, et je les enverrai paître avec diplomatie

Dani311 · 13 Décembre 2007

Il est en Classe N°40 : Divertissement : activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir.

Classe de produits ou services : 41

rog · 13 Décembre 2007

lol

comment je les enverrai bouler (pour être poli)

rog

Dani311 · 13 Décembre 2007

Je vien d'envoyer un mail à I.N.P.I on verra bien ...

tom_sawyer · 13 Décembre 2007

Tu as un lien vers le site en footer, tu es au courant ?

Dani311 · 13 Décembre 2007

Il m'avais proposé un partenariat il y a 2 semaines , que j'avais accepter ...

kmenslow · 13 Décembre 2007

MDR

il te propose un partenariat et maintenant il te menace sur une aberration.

Ephemere · 13 Décembre 2007

Avoir déposé une marque à l'INPI ne veut pas dire que tu la détient. Le rôle de l'INPI est d'enregistrer (et prendre tes sous !) pas de valider.

En gros, tu peux déposer ce que tu veux ... mais ca n'a pas forcément de valeur.

salva · 13 Décembre 2007

Attaque les pour tentative d’intimidation :wink:

kjame · 13 Décembre 2007

Clair, lol.

Je pense que tu n'as pas vraiment à te soucier de cet email. Par contre, en débattre sur un forum public et très bien référencé n'est peut-être pas judicieux...

A ta place, j'aurai contacté un avocat spécialisé dans le droit du web, tu es sur dans tous les cas de n'avoir aucun probleme.

Bon courage !

Dani311 · 13 Décembre 2007

Lundis je vais voir mon prof de droit , il est du genre à aider ses élèves et à pas se laisser faire ... sa va être marrant ^^

Dani311 · 13 Décembre 2007

kjame a dit:
Clair, lol.

Je pense que tu n'as pas vraiment à te soucier de cet email. Par contre, en débattre sur un forum public et très bien référencé n'est peut-être pas judicieux...

A ta place, j'aurai contacté un avocat spécialisé dans le droit du web, tu es sur dans tous les cas de n'avoir aucun probleme.

Bon courage !

Je suis en cour , j'ai déjà un RDV ...

Dani311 · 13 Décembre 2007

Dani311 a dit:
kjame a dit:

Clair, lol.

Je pense que tu n'as pas vraiment à te soucier de cet email. Par contre, en débattre sur un forum public et très bien référencé n'est peut-être pas judicieux...

A ta place, j'aurai contacté un avocat spécialisé dans le droit du web, tu es sur dans tous les cas de n'avoir aucun probleme.

Bon courage !

Cliquez pour agrandir...

Je suis en cour , j'ai déjà un RDV ... , merci à tous pour vos réponses en tous cas

stefd · 13 Décembre 2007

Rien a craindre sa marque est non valable car nom générique et depot dans la mauvaise classe, tu peux les envoyer bouler, et leur dire que tu garde le mail pour tentative d'intimidattion

unit · 13 Décembre 2007

Puis bon, faut qu'il entame la même procédure contre http://www.lequipe.fr/Football/ qui utilise les même termes. :lol:

YoyoS · 13 Décembre 2007

Bien marrant tout ça

Bon je retourne bosser ^^

bee_human · 13 Décembre 2007

C'est clair qu'il y a des gens qui doutent de rien.

Il faut attendre un peu et ils pourront être accusés de SPAM. En dehors de l'équipe, il doit y avoir 1 million de sites qui utilisent f**t transfert dans leur contenu.

nickargall · 13 Décembre 2007

Aucun risque en effet. Faut pas abuser !

ecocentric · 13 Décembre 2007

Je propose de les attaquer pour faire invalider leur marque, qui est composée de terme générique :-D

EDIT - Vous vous souvenez de comment à tourné le procès Windows - Lindows? Un bel exemple d'arroseur arrosé ;-)

Bouledogue · 13 Décembre 2007

Pour ton RDV avec l'avocat :

- Antériorité de ton site
- Antériorité du leur
- Date de dépot INPI et numéro de registrant.

ecocentric · 13 Décembre 2007

itraque a dit:
- Date de dépot INPI et numéro de registrant.

Plus fondamentalement, je ne suis pas sûr que leur marque vaille quoi que ce soit. Ce n'est pas parce que tu as un bout de papier qu'il vaut qqch devant les tribunaux ;-).

philou94 · 13 Décembre 2007

Ne te laisse pas intimider

Ce sont des mots courants donc ils font de l'esbrouffe et feraient certainement mieux d'optimiser leur site que de t'ennuyer avec des sottises pareilles...

Si football transfert est une marque déposée, dit leur de porter aussi plainte contre la presse sportive qui écrit sans arrêt transfert football !

Bon courage, je pense sincèrement que c'est du bluff.

Bouledogue · 13 Décembre 2007

ecocentric a dit:
itraque a dit:

- Date de dépot INPI et numéro de registrant.

Cliquez pour agrandir...

Plus fondamentalement, je ne suis pas sûr que leur marque vaille quoi que ce soit. Ce n'est pas parce que tu as un bout de papier qu'il vaut qqch devant les tribunaux ;-).

S'il a un RDV, autant qu'il ait les éléments, sachant que le 1er RDV est gratuit, c'est con de devoir revenir un second, si aucun probléme ne peux être résolu non ?

enfin moi ce que j'en dit, c'est que je préfere allez une bonnes fois faire mes courses que d'y allez tout les jours...

Par contre je suis également d'accord, pour moi, il n'y a rien qui tiens

ybet · 13 Décembre 2007

Dani311 a dit:
Il m'avais proposé un partenariat il y a 2 semaines , que j'avais accepter ...

et tu le laisse ... :lol:

Darkcity · 13 Décembre 2007

Transfert = mot générique

Foot = mot générique

allez, envoie bouler ces cons.

surtout en voyant ça :

https://www.google.fr/search?q=transfert ... FR225FR225

david96 · 14 Décembre 2007

kmenslow a dit:
MDR il te propose un partenariat et maintenant il te menace sur une aberration.

C'est assez fort en effet ! :lol:

wythi · 14 Décembre 2007

:lol: mort de rire la mdrrr :lol:

kevicar · 14 Décembre 2007

kmenslow a écrit:
MDR il te propose un partenariat et maintenant il te menace sur une aberration.

C'est assez fort en effet !

Et ils te font toujours de la pub dans leur rubrique " Supporter" !

Ahhhh y'a des vedettes !!!!! :lol:

ChauffeurDeBuzz · 14 Décembre 2007

moi je te propose de t'acheter ton site http://www.transfert2foot.com/

dorian53 · 14 Décembre 2007

Elvis a dit:
Leur site : http://www.foot-transfert.be/

Je suis sûr à 99 % que t'as pas à t'inquiéter... De toute façon, tu utilises des mots usuels qui font partie de la langue française, tu n'as pas choisi ton nom de domaine pour usurper le leur, y a aucune volonté de nuir ni quoi que ce soit de mal... Très important ça au cas où tu finirais au tribunal ^^
Ensuite, il faut voir dans quelle catégorie ils ont enregistré ce terme. Je pense que l'INPI doit prévenir les enregistrants de ce genre de risques.

Si j'étais toi je cèderai pas, j'irai faire un tour sur le site de l'INPI, et je les enverrai paître avec diplomatie

Mais abusé quoi, bientôt on pourra plus parler !

Déjà avec tous les titres chansons, les slogans de marque et tout le reste...

Ne te laisse pas intimider c'est clair ce sont des mots usuels de la langue française que l'on retrouve sur 99% des sites parlant de foot.

Biallès : Tu bluffes Martoni. Il bluffe.
Kara : Pas sûr...
Simon : Non. Si, si, il bluffe là, ça se voit tout de suite.
Kara : Il a pas l'air de bluffer là quand même...
Biallès : Si, il bluffe, là !
Simon : Moi, je suis de l'avis de Biallès, il bluffe ! On vote, on vote ! Moi, je vote et je dis il bluffe.
Martoni : Ca suffit ! ! ! Vous essayez de gagner du temps.

lolilol · 14 Décembre 2007

ChauffeurDeBuzz a dit:
moi je te propose de t'acheter ton site http://www.transfert2foot.com/

loool

sr · 14 Décembre 2007

Garde quand même précieusement les mails ou ils te proposent un partenariat deux semaines avant leur recommandé.

Sinon, si tu veux prover qu'ils ont mis un lien vers ton site, il faut le faire faire par un huissier, et tous n'ont pas les compétences pour, il y a des règles à respecter (c'est juste un conseil si un jour tu te décide à chercher la castagne).

Sur ce genre de truc, le conseil d'un avocat spécialisé est vivement conseillé, mais je pense que tu peux en effet attaquer pour tentatives d'intimidation ou un truc dans le genre. Voit ce que cela peut te rapporter une fois déduits les frais d'avocat et autres.

Koxin-L · 14 Décembre 2007

Darkcity a dit:
Transfert = mot générique

Foot = mot générique

allez, envoie bouler ces cons.

Attention à ne pas tout généraliser.
J'ai le droit de prendre "bleu" et "masque" et de faire la marque "masque bleu" ;-)

ecocentric · 14 Décembre 2007

Koxin-L a dit:
'ai le droit de prendre "bleu" et "masque" et de faire la marque "masque bleu" ;-)

Pas pour vendre des masques bleus.

Koxin-L · 14 Décembre 2007

C'st pour dire qu'on à le droit de prendre des mots générique en association pour créer une marque. ;-)

Sinon, pour faire bref, la marque "Foot-Transfert" est déposé par ADM Informatique SAR, qui elle même est proprio du ndd "transfert-foot.be".
Comme rien ne montre que le site ne leur appartient pas, tu les attaques parce qu'en tant que société, il est impératif de signaler les mentions légales sur le site.
Tu les attaque aussi pour tentative d'escroquerie, car vouloir prendre quelque chose par intimidation s'assimile à de l'escroquerie.

Bref, une belle bande de comiques...

Dani311 · 14 Décembre 2007

ChauffeurDeBuzz a dit:
moi je te propose de t'acheter ton site http://www.transfert2foot.com/

Propose toujours par mp

ChauffeurDeBuzz · 14 Décembre 2007

mp envoyé, je t'ai glissé mon mail, continuons par messagerie ce sera plus simple

à bientôt,

rog · 14 Décembre 2007

lol

la c'est sur qu'avec otto ils vont faire un atterissage instantané sur terre

ils vont même pas avoir le temps de boucler leurs ceintures

rog

franceradio · 14 Décembre 2007

Dani311 a dit:
Bonjour,

Je suis webmaster d'un site , traitant l'actualité du foot et des transferts ( www.transfert2Foot.com )

Aujourd'hui, je viens de recevoir une lettre A.R de l'entreprise A.D.M Informatique ( qui je le crois possède le site www.transfert-foot.be )

Voici un extrait de la lettre :

Nous avons remarqué que vous utilisez sur votre site internet www.transfert2foot.com les termes : Foot Transfert, Football Transfert.
Ces termes font partie d'un modèle de marque déposée auprès de l'institut national de la propriété industrielle.

Ces faits sont constitutifs de contrefaçon d'oeuvre de l'esprit et de titre d'oeuvre de l'esprit, délit prévu et réprimé par les articles L.122-4 et L. 335-2 du code de la propriété intellectuelle.

En conséquence, je vous mets en demeure d'y mettre un terme et de faire disparaître du site litigieux tous les textes contrefaisants, ceci dès réception de la présente.

A défaut, je sera ... et hésiterai pas à porter l'affaire devant les tribunaux.

Les mots foot , transfert ne sont-il pas générique ?

De plus après le document de l'institut national de la propriété industrielle ( I.N.P.I ),
N° NATIONAL: 06 3 446 267
le mot déposé par A.D.M INFORMATIQUE est
"FOOT-TRANSFERT"

Que faire ? je suis dans mon droit ?

Merci par avance,
Daniel

à ta place je réponds par :

"Ok"

et j'ignore l'email

(je suis le webmaster de rapidshare1.com , franceradio.net, j'ai des problèmes comme toi avant)

Dani311 · 14 Décembre 2007

Merci à tous pour vos messages en tous cas , c'est cool de soutenir les gens comme sa

Thierry Bugs · 14 Décembre 2007

Autant quand il s'agit de cybersquating (nom de marques, domaines, personnes...)
je suis sec, mais là comme les autres, je ne vois pas
d'abus de nom de marques ou quoi que ce soit;
c'est donc visiblement de l'intox pour dégager un concurrent,
à moins que ce soit une (mauvaise) blague belge

laisse béton.
thierry

ybet · 15 Décembre 2007

rog a dit:
lol

la c'est sur qu'avec otto ils vont faire un atterissage instantané sur terre

ils vont même pas avoir le temps de boucler leurs ceintures

rog

juste le temps de vérifier s'il ont un bon avocat peut-être ... :twisted:

Finalement Otto risque de ganger plus au tribunal qu'avec le site.

PeeWee · 15 Décembre 2007

A croire que c'est à la mode, hier à ma boite on a reçu une lettre d'un concurrent qui nous demande d'arreter d'utiliser la marque "Boutique Rugby" alors qu'on vend sur notre site des produits de rugby...

Pour ton cas, à mon avis tu as rien à craindre vu le nombre de choses illégales qu'ils font :

- Utilisation du ballon adidas Teamgeist dans leur logo, en le trafiquant (vert) => T'envoie ça à adidas et ils les massacrent

- Utilisation de marques (noms des clubs de foot) à des fins commerciales (adsense)

En fouinant tu te rends compte que c'est du bluff, enfin je pense

Tiens nous au courant.

milkiway · 15 Décembre 2007

Bonjour,

Je suis juriste, ne tiens pas compte des mails / RAR de ces rigolos.
Tu peux continuer tranquille.

Je vous laisse je vais attaquer tout les sites de cuisine du net car ils utilisent mes mots clés.

Dani311 · 17 Décembre 2007

Je n'ai toujours pas repondu à son courrier mais aujourdhui je recoi un mail de sa part

Bonjour,

vous avez reçu une lettre au sujet de votre site Internet transfert2foot.com

Je viens de m'apercevoir que nous avons fait un amalgame avec un autre site traitant du même sujet, (foot.transfert-mercato.com), dont le nom est très similaire au vôtre. Ce site recopiait intégralement notre contenu (titres et articles, mot pour mot), sans citer sa source. Après un mail d'avertissement, resté sans réponse, nous lui avons envoyé la lettre que vous avez reçu.

Merci de ne pas tenir compte ce courrier. Nous nous excusons de la gêne occasionnée, et sommes prêt à remettre en place notre partenariat.

Cordialement,

Julien

Facile comme technique pour essayer de faire peur ...

ecocentric · 17 Décembre 2007

Héhé, ils ont pê lus WRI ^^

dd32 · 17 Décembre 2007

C'est abusé -_-'

Milkiway a dit:
Je vous laisse je vais attaquer tout les sites de cuisine du net car ils utilisent mes mots clés.

Milki a trouvé une chouette occupation :lol:

PeeWee · 18 Décembre 2007

C'est clair que le but était de faire peur !

Robinson · 18 Décembre 2007

Sont pas très malins lol.

Ils essayent de sauver les meubles pour ne pas prendre un retour de bâton violent

(coucou à Dani311 nouveau partenaire)

kanon90 · 18 Décembre 2007

pfff il y a vraiment des pauvres tâches...

nicofcb · 18 Décembre 2007

Il y a 1 an 1/2 ces belges m'ont fais ... aussi pour un site sur les transferts de foot.
A l'époque j'etais plus trop motivé par le projet que j'ai monté alors j'ai vite abandonné l'affaire et fini par fermer le site.
Le site en question était -http://www.football-transferts.com
Je possède toujours le ndd, je ne voulais pas le leur céder.

Si c'etait maintenant, je ne cederais rien du tout.

Koxin-L · 19 Décembre 2007

Mais pourquoi personne ne me fait ça...

J'aime bien gagner un peu de tunes en DI pour intimidation

Archernar · 19 Décembre 2007

Un peu de visibilité suffit à se faire "accrocher" par quelques spécialistes de l'arnaque de misère.

Une réponse polie mais ferme conclue par "Au plaisir de vous rencontrer devant le tribunal compétant", va les orienter vers des proies plus faciles.

Expériences faites à plusieurs reprises.

(C'est vrai que d'être soumis aux lois d'un pays de droit extra-européen ajoute encore au plaisir d'évoquer "tribunal compétant" qui prend là un relief particulier. Ceci évoqué la France et la Belgique sont deux pays différents et pour autant que l'hébergeur soit... suisse, américain, anglais, par exemple pour ne citer que des pays tatillons sur les abus de droit, ça se corse)

ecocentric · 19 Décembre 2007

Archernar a dit:
Une réponse polie mais ferme conclue par "Au plaisir de vous rencontrer devant le tribunal compétant", va les orienter vers des proies plus faciles.

Perso, je préfère passer devant un tribunal compétent. Sinon, c'est pas sérieux. Non, franchement... :wink:

Archernar · 19 Décembre 2007

Le problème de trop de langues nationales, j'assume (et fait faire le courrier par des gens dont c'est le métier).

alliax · 20 Décembre 2007

ecocentric a dit:
Héhé, ils ont pê lus WRI ^^

Sûr à 99% (le 1% c'est le bénéfice du doute, oui je sais trop bon, trop c..)

milkiway · 20 Décembre 2007

Koxin-L a dit:
Mais pourquoi personne ne me fait ça...

J'aime bien gagner un peu de tunes en DI pour intimidation

Bof, avoir une grande gueule derrière un écran n'a jamais fait gagner un procès sans réel intérêt.

Koxin-L · 20 Décembre 2007

milkiway a dit:
Koxin-L a dit:

Mais pourquoi personne ne me fait ça...

J'aime bien gagner un peu de tunes en DI pour intimidation

Cliquez pour agrandir...

Bof, avoir une grande gueule derrière un écran n'a jamais fait gagner un procès sans réel intérêt.

Parles pour toi mon canard.
J'en ai déjà gagné.

Et je ne suis pas une grande gueule derrière un écran vu que mes adresses mail et domicile son accessible partout sur la toile.
A l'inverse de beaucoup d'autre. :wink:

Allez, viens t'bat' si t'es un homme, allez...

Des fois, j'te jure, j'me marre de trop... :mrgreen: