A t on le droit de créer un site en utilsant des personnages de dessin animés?

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par VALENTYNE, 15 Novembre 2010.

  1. VALENTYNE
    VALENTYNE Nouveau WRInaute
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    Bonjour
    est il autorisé par exemple de créer pour une animalerie en ligne le nom Aristochiens et Dalmachats (la référence à Disney est ici très claire meme en intervertissant la dernière syllabe (et en changeant un lettre)

    merci d'avance pour votre réponse
     
  2. VisitezMonSite
    VisitezMonSite WRInaute impliqué
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    Je pense que oui parce que Dalmachats cela n'a rien a voir avec disney, et pour aristochat transformé en chiens, tres franchement je ne vois pas de probleme, mais je ne suis pas avocat. Faut voir aussi que disney n'est pas une société francaise donc en plus ils ne vont pas vraiment chercher la petite bete.
    Mais bon les avis peuvent differer et moi je ne parle qu'a partir de ce que je ressens, si d'autres personnes pensent autrement et qu'en plus elles peuvent apporter des exemples/sources, alors tu sera fixé.
     
  3. VALENTYNE
    VALENTYNE Nouveau WRInaute
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    Merci pour cette première réponse :wink:
     
  4. funnic
    funnic Nouveau WRInaute
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    Je serai plus mitigé que visitezmonsite, dans un ancien projet (peu connu de plus) ou nous avions utilisé une image de mickey nous avons reçu un mail de disney nous demandant de la retirer immédiatement... Ils sont assez stricts la dessus mais ici tu n'utilise pas vraiment aristochats donc je ne sais pas trop s'ils pourraient te créer des problèmes.
     
  5. Leonick
    Leonick WRInaute accro
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    sauf qu'ils ont des cabinets d'avocats et que eux, sont payés pour ça :wink:
     
  6. VisitezMonSite
    VisitezMonSite WRInaute impliqué
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    oui bien sur hors de question d'utiliser leur pesonage sous forme graphique, la c'est non de sur. mais on parle du titre qui n'est meme pas le nom d'un personnage disney.
     
  7. Leonick
    Leonick WRInaute accro
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    ça peut être pris comme parasitisme, comme dénigrement des noms déposés par disney, etc...
     
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