CGU plateforme de blog

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par pssinjaune, 17 Décembre 2008.

  1. pssinjaune
    pssinjaune WRInaute discret
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    Bonjour,

    J'envisage d ecrée une plateforme de blog,
    Je me demandais où l'on pouvait trouver des CGU "type" pour ce genre de service.

    Que faut il fair eune fois les CGU redigé ?
    faut il deposer chez un huissier.

    l'ennui avec ce type de plateforme est la diffusion du contenu des utilisateur qui peut porter atteinte aux droits dd'auteurs et d'images.
    Comment, etant fournisseur du service, peut on se premunir et se decharger de toute responsabilités quand a la diffusion des contenus par les utilisateurs ?

    Bonne journée a tous,
     
  2. herveG
    herveG WRInaute accro
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    En mettant en place un système de contrôle et d´alerte suffisant te permettant de réagir sans délai dès la prise de connaissance des contenus qui posent problème.
     
  3. pssinjaune
    pssinjaune WRInaute discret
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    Ca ce n'est pas un probleme,
    Il s'agit juste d'etre rigoureu et reactif quand aux demandes qui sont faite par les auteurs.

    Mai srien n'empeche un auteur de porter plainte directement contre la plateforme sans avoir prevenu prealablement ...
    je cherceh donc des CGU qui pourraient me proteger contre ce type de problemes.

    je ne veux pas etre tenu responsable de ce qu'ecris ou diffuse un bloggeurs
     
  4. herveG
    herveG WRInaute accro
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    Normalement, tu n est pas responsable "de fait". il y a eu des jugements qui prenaient en compte le "temps de réactivité" a partir du moment de la prise de connaissance du contenu a problème.
     
  5. caranet
    caranet WRInaute discret
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    Cependant, la LCEN n'impose aucun temps limite, seul la notion de "Délais raisonnable" ;-)
     
  6. herveG
    herveG WRInaute accro
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    voila....interprétation possible.
     
  7. cedric_g
    cedric_g WRInaute accro
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    Bonjour


    Je suis du genre à porter plainte, étant photographe auteur et très (trop) souvent "contrefait" (volé quoi).

    Pour éviter ce genre de soucis, la chose à mettre en place impérativement est sur chaque blog, un formulaire de contact permettant :
    - de contacter directement l'auteur dudit blog (avec copie à l'admin, éventuellement)
    - de notifier directement à l'admin quand il y a un litige (prévoir une zone spécifique pour ça, et prévoir de quoi prendre des mesures radicales : virer le post, voire bannir le blog pour les cas les plus graves...)

    La loi LCEN est effectivement faite pour réguler ce genre de chose, mais trop souvent les propriétaires de plates-formes de blogs (ou de forums) n'y voient que leur intérêt. Pensez aussi à ceux qui sont victimes des pratiques douteuses, ne les cautionnez pas ! Surtout si vos blogs sont monétisés... En cas de contrefaçon d'image, il y a de facto "utilisation commerciale" puisqu'elle constitue en partie le contenu, ce qui est ni plus ni moins que la valeur ajoutée de la page !

    Accessoirement, interdisez toute inscription utilisant un email "générique" (genre hotmail, yahoo...) ne permettant pas d'identifier l'auteur. Ceci vous protégera déjà un minimum en cas de conflit majeur (on n'est jamais assez à l'abris !)



    J'ai hier soir définitivement résolu un "soucis" d'image hotlinkée sur A..board.fr qui traînait depuis 18 mois et qui m'a fait perdre (estimation perso à la louche) environ 12000 visiteurs depuis Google Images sur cette période. Pas moyen de joindre le staff. Après avoir hésité à balancer une image de c.. suivie d'une dénonciation à ADSense, j'ai finalement... viré l'image de mon serveur :evil: (j'ai pensé aux gamines qui pourraient tomber sur cette page, vu que ça concernait une race de chevaux très à la mode)

    Un moment j'ai hésité à mettre mon agence sur le coup (et son avocat) vu que c'était une photo qui a notamment fait l'objet d'un poster dans Cheval Magazine l'été dernier, et qui est très demandée. Pour moi le préjudice est donc significatif. À cause de gestionnaires qui ont bâclé leurs obligations légales :evil:
     
  8. herveG
    herveG WRInaute accro
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    Sans remplacer par une image de c-- , tu aurais pu changer l´image pour y placer un encart de pub avec adresse de ton site bien visible.
     
  9. cedric_g
    cedric_g WRInaute accro
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    C'est ce que j'avais fait durant tout ce temps... sans réaction aucune (et avec à priori la très grande majorité du trafic de ce "forum" mort et laissé à l'abandon grâce à MON image :evil: )


    Au bout d'un moment ça énerve. D'ailleurs l'image de remplacement au niveau du hotlink, spécialement "conçue" pour cette page (3.9Mo, 1920x1200, bien explicite et bien dégueu) est toujours visible vu que le htaccess (uniquement pour ce site) fonctionne malgré la suppression de l'originale, ça n'empêche pas le bazar d'exister...

    Google Images ne trouvera plus l'image, il la désindexera... (elle a été remplacée sur mon site, tanpis pour la perte, de toute façon je squatte les trois premières places sur le nom de la race, depuis d'autres pages :lol: - mais bon c'est pas une raison, cette image est ma plus belle...)
     
  10. pssinjaune
    pssinjaune WRInaute discret
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    Bonjour cedric,

    En effet je comprend bien ton prejudice,
    Evidement il y aura un formulaire de contact sur le site de la plateforme (et non sur chaque blog) pour les litiges.

    Aprés la réactivité elle se fait en fonction du nombre de blogs, plus il y en a, plus il est difficile de tous les gérer mais je pense qu'il est possible ans un delais de 30 jours maximum de regler le probleme car cela prend du temps et on ne peut pas prendre pour argent comptant toutes les plaintes, il faut justification de la part de l'auteur et verification de la part de la plateforme (cela prend du temps).

    Oui biensur

    Je vois pas vraiment ce qui justifirai un ban definitif. A moins qu'il y ait deja eu N répétitions.

    Cependant je suis heureu de savoir que la loi LCEN nous "protege" en partie.

    J'essayerais de faire de mon mieu !


    Bonne journée,
     
  11. cedric_g
    cedric_g WRInaute accro
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    Bonjour

    En fait quand un blog commence à faire du plagiat caractérisé (genre reprendre l'intégralité d'articles existants sur d'autres blogs), à mon avis il ne faut pas s'attendre à des excuses ou à un changement de comportement...

    Je suis un peu extrémiste dans mon point de vue mais il faut aussi se mettre à la place de ceux qui se font repomper leur contenu d'une manière ou d'une autre. Cela explique aussi pourquoi je ne diffuse plus que des flux RSS courts (un peu trop facile pour ceux qui construisent des "sites agrégateurs" bardés de pub !!!)

    Je ne sais pas si c'est le hasard mais depuis, mon trafic a progressé :) ("bond" d'une moyenne de 1600 visiteurs/jour à quasiment 2000... Avec des pointes à 2300, sur mon blog)
     
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