Droit et propriété d’un développement de site web

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par Bouledogue, 24 Septembre 2006.

  1. Bouledogue
    Bouledogue WRInaute passionné
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    Droit et propriété d’un développement de site web

    Bonjour à tous

    J’ai énormément besoins de vos lumières.

    Je voudrai connaître vos avis (bon ou mauvais) structurés ou non, mais surtout basé sur des fait ou des écrits.
    Merci d’avance.. ;)

    J’ai un soucis avec mon ancien webmaster, nous avons commandé et payé un site ou plutôt un développement de site au mois de janvier 2006, qui nous à été délivré 2 mois après et que nous administrons depuis.

    Donc ce site à été entièrement créé sur mon développement et sur un cahier des charges très structuré, extrémité détaillé ne laissant pas la moindre part de création à mon webmaster.
    Ce produit viens de toutes part de mes méninges !

    Notre webmaster nous à fait un devis, que nous avons réglé, sans problème, mais lors de la livraison plusieurs bugs et disfonctionnement gênant nous pose problème depuis. A chaque fois que nous l’avons relancé pour qu’il corrige ces bugs il ne fait rien soit par flemme, soit par incompétence (je pèse mes mots pour ne pas frôler la diffamation)

    A force nous en avons raz le bol et souhaitons partir développer nous même et/ou prendre un autre webmaster pour corriger les bugs et améliorer ce qui l’est.
    Hors notre webmaster ne veux pas nous donner l’accès au ftp, et au phpmyadmin pour récupérer les scripts ainsi que les bases de données. Sous prétextes de la propriété intellectuelle.
    Et c’est là que j’ai besoins de vous.

    - Est-ce qu’il est dans sont droit ?
    - Savez vous si j’ai moyen de l’obliger à me donner les scripts ?
    - Connaissez vous un moyen d’aspirer les scripts,
    - connaissez vous un moyen de voir ce qu’il y a sur un serveur sans forcément avoir accés au ftp ?

    Merci d’avance
     
  2. Robinson
    Robinson WRInaute passionné
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    Dans le contrat, est-il administrateur du site ?
    Quel est l'hébergeur ?

    En principe, le site vous appartient totalement et il n'a pas à y avoir accès et encore moins vous empêcher de le modifier.

    Aspirer les scripts, impossible s'ils ont lieu côté serveur (php,asp...).
     
  3. pascal1973
    pascal1973 WRInaute impliqué
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    Completement illégal , il à effectué une prestation de service , vous avez payés basta ...

    Il n'a pas acheter je suposes le site donc c'est votre propriété :wink:

    le serveur est à lui ?

    ou à un hebergeur ( si c'est le cas tu contactes l'hebergeur )

    aspirer le site t'auras pleins de pertes arffffffff .

    Faudrais voir ton contrat itraque :? sans cela on peut pas faire grand chose .
     
  4. passion
    passion WRInaute accro
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    Salut,
    Tout d'abord, est-ce que ce webmaster te la fait "au black" car si c'est le cas...c'est pas gagné!!
    Ensuite si c'est déclaré auprés d'une agence, il faut savoir quelles sont les coordonnées qui l'a rentré lorsqu'il a déclaré le site...je veux dire le WHOIS...c'est au nom de qui?
    Estce que tu as des factures de livraisons et de travail fournis pour attester d'une commande de ce site?
     
  5. scourtaud
    scourtaud WRInaute discret
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    Salut,

    J'etais de l'avis de robinson mais il semblerait que nous nous trompions.

    Le site c'est comme un livre ou un CD, l'usage t'appartient mais le code lui appartient s'il n'est pas stipulé dans le contrat que vous passez avec lui que la propriété du code vous est cédée au moment de la livraison.

    j'ai eu ce problème il y a 2 ans avec un client qui vient me voir au bord du suicide, son webmaster ne veut pas lui rendre le site, ni la BDD (photothèque de +5000 photos pro) et ce webmaster exige des sommes astronomique pour la moindre modif (meme une virgule à changer dans le texte coute 500€).

    Pour la base de donnée, c'est plus compliqué. Légalement, elle t'appartient par son contenu qui prime sur la forme. Mais obtenir une action de la part de ce webmaster risque de demander du temps (procédures légales) et dieu seul sait ce dont il serait capable en termes d'alterations.

    néanmoins, bien que tu n'ai pas le droit de l'utiliser sans son accord, tu peut éxiger (légalement) une sauvegarde de l'ensemble des éléments qui constituent l'activité de ton entreprise.

    Ensuite tout dépends du site dont on parle et de l'étendue du travail perdu en cas de déstruction.

    Si l'hébergement est à ton nom, un appel à l'hébergeur suffit pour obtenir une sauvegarde sur CD du serveur (peut etre quelques €) mais encore une fois, tu n'aurais pas le droit de l'utiliser sans l'accord du webmaster...

    Légalement c'est pire que télécharger de la musique ou des films sur internet et ca se traite en référé qui stoppe l'activité du site avant de passer en jugement plusieurs mois / années plus tard...

    Si tu veux plus d'infos n'hésite pas mais sache que dans mon cas, pour "gagner" du temps, le client avait une copie de toutes les photos et un listing des clients enregistrés donc une fois le domaine récupéré (beaucoup plus rapide puisque marque), on a coupé l'ancien site et fait le nouveau en urgence...

    Amicalement


    Sebastien
     
  6. Bouledogue
    Bouledogue WRInaute passionné
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    D'abord merci pour vos réponses, merci beaucoup !!

    donc
    Je ou nous sommes une société donc tout à été déclaré tva etc...


    merci de suivre ce post c'est trés sympa
     
  7. Bouledogue
    Bouledogue WRInaute passionné
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    Merci seb

    en fait si vous me confirmé que je peux demander une copie sur cd de tout le site BD comprise c'est nickel !! puisque sa version est totalement bugé et que je ne peux l'utiliser en l'état .. ;) mais comme certain adhérents ont payé pour ce service et que seul un sauvegrade et une réabilitation de la base peux me les sauvegarder .. ;)
     
  8. passion
    passion WRInaute accro
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    Oui je pense qu'il a trés bien résumé la situation...la seule façon dont je pense que tu peux t'en sortir "sans perte ni fracas", c'est de demander une sauvegarde de ta BD...!
    et quitter au plus vite, cet arnaqueur!!!
     
  9. rog
    rog WRInaute passionné
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    une très grande partie des concepteurs de site ont des méthodes malhonnetes

    je ne vois pas comment tu pourrais avoir un backup si tu n'as même pas les codes FTP

    en règle générale les mecs mettent tout à leur nom comme ça t'es foutu
    pour l'hébergeur le client c'est le webmaster et en cas de litige le client c'est celui qui a payé

    tout litige ne se reglera que par une decision de tribunal

    tu aurais pu poster le lien car le site est peut etre vulnerable a une faille de securité qui permettrait de pomper les sources ainsi que la base

    lol

    ça lui ferait les pieds à ton webmaster

    lol

    rog
     
  10. scourtaud
    scourtaud WRInaute discret
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    Tu peux si l'hébergement est à toi... ou au moins si ton nom est sur le contrat....

    Dans le cas contraire, tu peux au moins essayer d'obtenir de l'hébergeur la copie de la BDD.

    Ton approche devrait alors etre la suivante :

    Cher hébergeur,

    Je suis le propriétaire du site xxxx hébergé par vos soins [...] Pour plus de tranquilité et assurer la continuité du service [...] à mes clients, je souhaite obtenir une sauvegarde sur CD ou autre media (( ca dépends du volume de donnée mais ca peut passer par mail )) à votre convenance de la base de donnée de notre site.
    Je suis pret à assumer tous les frais que cela pourrait engager [...]
    Si media physique, j'envoi un couriser / je passe le prendre . (( Le plus rapide est le plus mieux comme on dit car tu ignore les relations du webmaster avec l'hébergeur et faudrait pas qu'il intervienne ))

    Cordialement


    Itraque... SARL au capital de XXXX€ signé MR Bla Bla gérant


    Ensuite, il faut aller tres vite... hébergement, récupération des données, codage du site et prévenir les membre (si possible) que le service sera indisponible pour quelques jours le temps de s'assurer que tout fonctionne sur le nouveau site que tu te feras faire.

    Ca te coutera sans doute plus cher parce que t'as pas deux mois pour le faire.

    Une fois la machine lancée, t'as 15 jours max avant que ca parte en couilles (ou plus mais on ne sait jamais).

    Plusieurs points à envisager :
    Tu es tranquille avec tes données puisqu'elles t'appartiennent quoi qu'il arrive.

    Pour le reste, il peut y avoir du sport et je peut te donner les trucs qui ont déjà marchés mais par MP car ca risque d'etre un long, tres long post...


    Sebastien


    P.S. Je viens de m'appercevoir que j'écris des romans... Peut etre une vocation...

    P.S.S. Pour avoir vécu ce cauchemard dans le role de celui qui attends de pouvoir agir (webmaster remplacant / conseiller), je peut sans doute répondre à tes questions mais faut que tu les poses...:)
     
  11. Bouledogue
    Bouledogue WRInaute passionné
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    Oui je pense aussi, mais j'ai besoins d'une confirmation que je peux demander une copie du site + la BD
     
  12. passion
    passion WRInaute accro
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    Looool tu m'étonnes!!!

    petite apparté Itraque je suis allé voir ton site de ton "www" et je suis tombé une liste de + de 1 300 liens!!!! c'est pas considéré comme une niche ça????
    Attention à pas te faire sucré!!

    Voici un extrait des recommendations de Google:
    c'est extrait pour le sitemap mais il reste de référence pour liens externes non????
     
  13. scourtaud
    scourtaud WRInaute discret
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    Attention,

    Qui est stipulé sur le contrat de l'hébergeur?

    Si c'est lui, va falloir la jouer fine...
     
  14. Bouledogue
    Bouledogue WRInaute passionné
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    tu m'interresses seb ....
     
  15. scourtaud
    scourtaud WRInaute discret
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    Sincèrement ravi de t'interesser...:)

    Parles moi de tes doutes, j'essayerai de te guider sur la voie du salut...


    serieusement, dans le cas que j'ai eu à gérer, ca a duré longtemps pour pas grand chose mais on a beaucoup appris...

    une chose est sure : Ce soir, malgré ton coup de sang et WRI, t'es dans la Mer*e...

    Le tout est d'y aller et de pas lacher le morceau... Surtout pas se décourager...
     
  16. rog
    rog WRInaute passionné
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    je te confirme

    tu n'auras pas les backup sans un avocat

    j'ai déjà connu plusieurs fois ce probleme

    l'avocat va essayer d'expliquer au juge que le non fonctionnement du site met en peril l'existence de ta société

    lol

    faut voir l'envers du décor :

    j'avais 2 portails que j'avais crées
    j'ai filé l'exploitation à une entreprise
    au bout d'un an et demi on s'est disputé

    le mec a réussi à faire transférer les portail au nom de sa société

    j'ai perdu 5000H de travail

    rog
     
  17. scourtaud
    scourtaud WRInaute discret
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    rog : le cas est différent puiqu'itraque est propriétaire du NDD... Donc je l'imagine de la marque et de l'exploitation... L'autre n'est pas associé, il est juste fournisseur récalcitrant.
     
  18. Bouledogue
    Bouledogue WRInaute passionné
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    Rassures toi j'ai pas de coup de sang, et le site est presque dévelloppé en parralléle mes client sauvegardé manuellement parce que j'ai pété un cable au mois de Juin donc en fait, je veux juste lui mettre une ... ...
     
  19. Bouledogue
    Bouledogue WRInaute passionné
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    Rassures toi, tout mes sites sont le pur produit de mon imagination ..

    le webmaster n'a qu'à suivre mes dévelloppements, et coder pour que çà fonctionne, je pousse le vice à mettre sur le shéma des "si tu clique ici, il se passe çà"

    et croit moi chaque heure lui à été payée Trés gracement ... et intégralement avant la fin des travaux.. ;)
     
  20. scourtaud
    scourtaud WRInaute discret
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    Dans ce cas, tu tente un coup auprès de l'hébergeur. Si ca marche pas, il faut envoyer un courrier AR au webmaster le mettant en demeure de te restituer sous 8 jours le contenu de ta BDD en le menacant de poursuite et en stipulant le texte de loi que j'essayerai de te retrouver demain sur la propriété des données.

    Si ca marche pas, t'es parti pour un tour chez ton avocat...

    Entre temps fais constater par huissier les disfonctionnements du site.

    Une fois que tu as tes données, tu te fends d'un joli courrier au webmaster, assissté d'un avocat si possible et tu exiger le remboursement de tout ou partie du site (en fonction des dysfonctionnements) en te justifiant que ce que tu as commandé et payé n'a jamais été livré.

    Pour aller plus loin, faudrait voir ton contrat avec lui... Si tu veux me le faxer, j'y jeterai un oeuil...:)

    Amicalement

    Sebastien
     
  21. rog
    rog WRInaute passionné
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    otes moi d'un doute

    tu parles du site qui apparait quand on clique sur ton lien www ?
     
  22. scourtaud
    scourtaud WRInaute discret
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    prochaine fois, appelle moi...:)
     
  23. Bouledogue
    Bouledogue WRInaute passionné
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    non non j'ai 15 sites, c'est l'un d'entre eux .. ;)


    crois moi j'ai bien apris avec lui depuis je me débrouille tout seul ou avec l'aide de certain d'entre vous ... ;)

    mais crois moi tu auras le contrat demain et je te serai reconnaissant de me dire ce que tu en penses...
     
  24. rog
    rog WRInaute passionné
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    pourquoi tu ne donnes pas le lien ?

    la base de donnée peut etre extractible avec un parseur

    rog
     
  25. Bouledogue
    Bouledogue WRInaute passionné
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    oui et les données de mes clients aussi dans ce cas là .. ;)

    tu comprends donc mon probléme .. ;)
     
  26. dh
    dh WRInaute occasionnel
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    bonjour

    vous avez un droit d'utilisation du script et si rien n'est précisé dans le contrat rien que ça.En aucun cas la propriété du script meme si le cahirer des charges a ete construit au millimètre par vous.

    maintenant le litige lié à une malfaçon ne peut se résoudre que devant un juge si le prestataire ne veut rien entendre.



    Dh
     
  27. haderach
    haderach WRInaute impliqué
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    Tu as fait un contrat. Le livrable n'est pas conforme au contrat ou au cahier des charges fourni avec le contrat : Tu as la possibilté de demander la correction des bugs. S'il n'est pas d'accord tu hausses le ton.

    Tu es le propriétaire du site (nom de domaine), il est donc obligé de te donner les codes FTP
     
  28. Bouledogue
    Bouledogue WRInaute passionné
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    quelqu'un peux t'il confirmer ceci ?
     
  29. scourtaud
    scourtaud WRInaute discret
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    Désolé, tu es le propriétaire du nom de domaine, peut etre meme de la marque mais pas du serveur ni du code...

    Tu dois me détester à présent...

    ex : (pas forcément tres bon) tu es propriétaire d'une voiture (Carte Grise) ca fait de toi celui qui as le droit de l'utiliser. Tu n'as aucun droit sur la chaine de montage ou les plans. Par contre, tu possède ce qui est dans le cofre...

    La voiture est ton site, le FTP est la chaine de montage et la BDD est le coffre...


    Sebatien
     
  30. thierry8
    thierry8 WRInaute accro
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    Lors de la conception vous avez passé un contrat, que stipule le contrat pour le développement et pour l'hébergement ?

    Sans ça, c'est comme parler dans le vent...

    Le webmaster à pu mettre une clausse l'autorisant à réutiliser le code (chose normal, sinon à chaque création de site, il devrait recommancer et faire autrement), mais en revanche tu est propriétaire de la création.

    De toute manière ne jamais signer un contrat ne stipulant pas très clairement que vous êtes propriétaire de la création et de ces oeuvres.
     
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