Bonjour,
J'ai acheté récemment le nom de domaine "potdeconfiture.com" (ce n'est pas le vrai nom, mais le problème est identique) dans le but d'être bien classé sur Google sur la requête "pot de confiture". Je vends en effet des pots de confiture.
Je viens de recevoir un mail de Monsieur X qui me dit qu'il a déposé en 2009 la marque "pot-de-confiture" (avec tirets), qu'il vend des pots de confiture et qu'il souhaiterait que je lui cède le domaine, et me demande à quelles conditions (c'est donc qu'il serait prêt à payer). Monsieur X possède les noms de domaine "potdeconfiture.eu" et "potsdeconfiture.com".
Il faut savoir que j'exerce mon activité en Belgique, mais que je vends aussi sur eBay, donc un client français pourrait m'acheter un pot de confiture. Monsieur X, lui, est français et, je le suppose, vend uniquement en France.
Après vérification à l'INPI, la marque "pot-de-confiture" (avec tirets) est effectivement déposée, uniquement pour la France.
Je n'ai pas acheté le nom de domaine pour le revendre à Monsieur X, mais simplement parce qu'il m'intéressait et que j'ignorais qu'il y avait une marque déposée en France.
Sachant tout cela et que les mots" pot", "de" et "confiture" sont quand même très génériques, Monsieur X pourrait-il m'attaquer pour récupérer le domaine "potdeconfiture.com" ??
J'ai acheté récemment le nom de domaine "potdeconfiture.com" (ce n'est pas le vrai nom, mais le problème est identique) dans le but d'être bien classé sur Google sur la requête "pot de confiture". Je vends en effet des pots de confiture.
Je viens de recevoir un mail de Monsieur X qui me dit qu'il a déposé en 2009 la marque "pot-de-confiture" (avec tirets), qu'il vend des pots de confiture et qu'il souhaiterait que je lui cède le domaine, et me demande à quelles conditions (c'est donc qu'il serait prêt à payer). Monsieur X possède les noms de domaine "potdeconfiture.eu" et "potsdeconfiture.com".
Il faut savoir que j'exerce mon activité en Belgique, mais que je vends aussi sur eBay, donc un client français pourrait m'acheter un pot de confiture. Monsieur X, lui, est français et, je le suppose, vend uniquement en France.
Après vérification à l'INPI, la marque "pot-de-confiture" (avec tirets) est effectivement déposée, uniquement pour la France.
Je n'ai pas acheté le nom de domaine pour le revendre à Monsieur X, mais simplement parce qu'il m'intéressait et que j'ignorais qu'il y avait une marque déposée en France.
Sachant tout cela et que les mots" pot", "de" et "confiture" sont quand même très génériques, Monsieur X pourrait-il m'attaquer pour récupérer le domaine "potdeconfiture.com" ??