Bonjour à tous,
Je suis responsable (déclaré en tant qu'AE) d'un site internet créé il y a 2 ans dans une optique totalement amateur (domaine du football). Je suis le rédacteur principal mais plusieurs personnes collaborent de façon plus ou moins ponctuelle au site. Le principe du bénévolat a été acté depuis longtemps et il a été accepté par tout le monde. Loin de moi l'idée d'exploiter des jeunes rédacteurs, sans aucune reconnaissance derrière, je le répète, la plupart sont mêmes devenus des amis et plusieurs ont dégoté des stages ou des piges, en partie grâce à moi. J'ai essayé d'impliquer au maximum ces rédacteurs (participation à des conférences de presse etc ...) et plusieurs d'entre eux ont pu dégoter des stages ou des piges.
Devant le succès de nos articles et les premières retombées financières, j'estime qu'il est tout à fait logique de commencer à intéresser financièrement ces collaborateurs.
Je souhaite faire toutes les démarches dans les règles et c'est pourquoi j'en appelle à votre savoir et vos expériences.
Comme je le disais précédemment, mon chiffre d'affaire ne me permet pas d'offrir un salaire à qui que ce soit, y compris ma pomme.
Ma logique serait donc plutôt de payer directement des prestations exclusives (par exemple des entretiens avec des footballeurs) mais de garder en parallèle une collaboration amateur sur d'autres domaines (rédactions de brèves etc ...)
D'où plusieurs questions qui se posent à moi :
1. dois-je rédiger un quelconque document (contrat ou convention) qui serait cosigné par le rédacteur et moi-même ? A ce propos, le contractant doit-il avoir un statut particulier (AE ou autres) ? Un particulier peut-il être rétribué directement et dois-je spécifié dans ce document qu'il doit déclaré la somme perçue ou est-ce que je m'arrête au montant de la prestation sans me préoccuper du reste (autrement dit, je n'ai pas envie de payer quelqu'un au black).
2. si on retient l'hypothèse de la rédaction d'un contrat. Puis-je le diviser en deux parties : une partie concernant les prestations rémunérées (par exemple en indiquant que celles-ci ne le seront que sur validation expresse du responsable du site) et une partie concernant les prestations non rémunérées. En d'autres termes, éviter que le rédacteur revendique le droit à être payé pour une prestation restant dans le cadre d'une collaboration classique, comme antérieurement.
3. concernant les droits d'exploitations des textes. Puis-je rajouter un passage faisant apparaître la mention suivante "les textes publiés dans le cadre de ce contrat seront la propriété exclusive du site XXXX. Le contractant s'engage à ne pas diffuser ce contenu sur un autre support. Le site XXXX s'engage à tenir informé le contractant de toute nouvelle utilisation de ce contenu".
4. si la réponse à la question 1 était qu'il n'était pas nécessaire de rédiger un contrat. Le collaborateur doit-il me faire parvenir une facture ? Ce qui implique une existence légale à priori. Je suppose d'ailleurs que même avec un contrat les factures seront nécessaires)
Merci d'avance à tous ce qui le liront et me répondront ;-)
Je suis responsable (déclaré en tant qu'AE) d'un site internet créé il y a 2 ans dans une optique totalement amateur (domaine du football). Je suis le rédacteur principal mais plusieurs personnes collaborent de façon plus ou moins ponctuelle au site. Le principe du bénévolat a été acté depuis longtemps et il a été accepté par tout le monde. Loin de moi l'idée d'exploiter des jeunes rédacteurs, sans aucune reconnaissance derrière, je le répète, la plupart sont mêmes devenus des amis et plusieurs ont dégoté des stages ou des piges, en partie grâce à moi. J'ai essayé d'impliquer au maximum ces rédacteurs (participation à des conférences de presse etc ...) et plusieurs d'entre eux ont pu dégoter des stages ou des piges.
Devant le succès de nos articles et les premières retombées financières, j'estime qu'il est tout à fait logique de commencer à intéresser financièrement ces collaborateurs.
Je souhaite faire toutes les démarches dans les règles et c'est pourquoi j'en appelle à votre savoir et vos expériences.
Comme je le disais précédemment, mon chiffre d'affaire ne me permet pas d'offrir un salaire à qui que ce soit, y compris ma pomme.
Ma logique serait donc plutôt de payer directement des prestations exclusives (par exemple des entretiens avec des footballeurs) mais de garder en parallèle une collaboration amateur sur d'autres domaines (rédactions de brèves etc ...)
D'où plusieurs questions qui se posent à moi :
1. dois-je rédiger un quelconque document (contrat ou convention) qui serait cosigné par le rédacteur et moi-même ? A ce propos, le contractant doit-il avoir un statut particulier (AE ou autres) ? Un particulier peut-il être rétribué directement et dois-je spécifié dans ce document qu'il doit déclaré la somme perçue ou est-ce que je m'arrête au montant de la prestation sans me préoccuper du reste (autrement dit, je n'ai pas envie de payer quelqu'un au black).
2. si on retient l'hypothèse de la rédaction d'un contrat. Puis-je le diviser en deux parties : une partie concernant les prestations rémunérées (par exemple en indiquant que celles-ci ne le seront que sur validation expresse du responsable du site) et une partie concernant les prestations non rémunérées. En d'autres termes, éviter que le rédacteur revendique le droit à être payé pour une prestation restant dans le cadre d'une collaboration classique, comme antérieurement.
3. concernant les droits d'exploitations des textes. Puis-je rajouter un passage faisant apparaître la mention suivante "les textes publiés dans le cadre de ce contrat seront la propriété exclusive du site XXXX. Le contractant s'engage à ne pas diffuser ce contenu sur un autre support. Le site XXXX s'engage à tenir informé le contractant de toute nouvelle utilisation de ce contenu".
4. si la réponse à la question 1 était qu'il n'était pas nécessaire de rédiger un contrat. Le collaborateur doit-il me faire parvenir une facture ? Ce qui implique une existence légale à priori. Je suppose d'ailleurs que même avec un contrat les factures seront nécessaires)
Merci d'avance à tous ce qui le liront et me répondront ;-)
