WRInaute occasionnel
Bonjour,
Quelques membres de mon forum font des scans de livres par exemple :
-http://www.mathforu.com/module-pnForum-viewtopic-topic-2366-start-0.html
Je connais mal les lois qui régissent les copies d'oeuvres. Ce type de scans publiés sur mon site est-il interdit par la loi ? Suis-je juridiquement responsable des scans sur le forum ?
Merci de vos avis (documentés si possible).
Quelques membres de mon forum font des scans de livres par exemple :
-http://www.mathforu.com/module-pnForum-viewtopic-topic-2366-start-0.html
Je connais mal les lois qui régissent les copies d'oeuvres. Ce type de scans publiés sur mon site est-il interdit par la loi ? Suis-je juridiquement responsable des scans sur le forum ?
Merci de vos avis (documentés si possible).