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Dans son bon droit ou exploitation illégale ?

Discussion dans 'Droit du web (juridique, fiscalité...)' créé par MrMoosh, 1 Octobre 2015.

  1. MrMoosh
    MrMoosh Nouveau WRInaute
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    Bien le bonjour par ici ! Après avoir parcouru plusieurs sujets très intéressants sur ce forum, je me suis décidé à créer le mien dans l'espoir d'avoir quelques éclaircissements car ma situation est fort particulière. Je m'explique.
    Avec un (ex)bon pote, nous avons créé un petit jeu en ligne pour amuser notre bande. Tout se passait bien jusqu'à ce que Germain, un membre, se mette à créer des embrouilles. De fil en aiguille, mon pote Roger et moi même avons fini par ne plus nous entendre du tout, et le bougre s'en est allé, en me laissant les rennes du site. Le dit jeu s'est bien développé et je prévois de m'en servir comme source de revenus. L'ami Roger ne semble pas s'opposer à ce que j'utilise sa contribution pour ma (future) petite entreprise, mais vu son mauvais comportement à mon égard, lui n'a pas mon autorisation d'exploiter ce que j'ai effectué pour notre site. Or, il se trouve qu'après son départ, il a recréé un autre jeu dans la foulée, basé sur le notre, exploitant ma part sans mon accord donc, mais en changeant complètement le thème, le design... Aucun copié collé si ce n'est la structure, le code et les scripts sur lesquels nous avions bossé (et je dis bien "nous", restons honnêtes !).

    Voici mes interrogations :

    - Vu qu'il a énormément contribué à la construction du jeu avec moi (il est assez difficile de dire distinctement qui a fait quoi vu que nous nous complétions très bien, même si parfois, certaines choses sont à 100% de moi comme d'autres à 100% de lui), a-t-il tout de même le droit d'exploiter mon travail sans mon accord pour en faire quelque chose de différent, sachant qu'il me laisse le faire de mon côté ?

    - Le fait qu'il ne me dise rien m'oblige-t'il à ne rien lui dire en retour ?

    - Son site ne porte aucune concurrence à celui que nous avions créé. Il est parti sur un autre projet professionnel, donc son jeu est un loisir et n'est même pas référencé, il s'amuse de son côté avec ses nouveaux amis sans autre prétention. Admettons qu'il n'ait pas le droit d'exploiter ma part, est ce je ne risque pas de me faire envoyer balader si je porte plainte pour vol ? (Vu que de un, il a contribué à la création de la base qu'il utilise, et que de deux, il ne me fait pas d'ombre... Je crains qu'on ne me rie au nez, et surtout de perdre du temps avec une procédure onéreuse pour pas grand chose.)

    - Est ce que je peux me lancer dans une entreprise sans risques en utilisant sa part du boulot puisqu'il semble me le permettre ?
    Peut-il se rétracter à tout moment, m'interdire l'utilisation de son travail ou me demander une compensation financière si mon projet fonctionne et dégage des bénéfices ?
    Ou ai-je le droit d'utiliser sa part sans son accord tant que je ne lui porte pas préjudice, quoiqu'il arrive ?

    - Enfin, s'il s'avère que je n'ai pas le droit d'utiliser sa part du boulot, si je m'associe avec une autre personne (gain de temps) pour le remplacer et avoir un résultat similaire à son travail (ou si je recode moi-même), mais avec une réalisation différente, peut-il m'accuser de plagiat ? (Par exemple, recoder un de ses script. Le résultat sera le même mais le code de programmation ne sera plus de lui.)

    Pour résumer, je me demande s'il n'est pas plus judicieux de laisser ma rancœur de côté et de le laisser s'amuser dans son coin, et de mon côté, continuer d'exploiter "notre" jeu mais en retirant sa part du boulot pour avoir quelque chose à moi à 100%, ce qui va me demander beaucoup de temps, sauf si je trouve une nouvelle personne pour m'aider... C'est compliqué ! En vous remerciant d'avance pour vos lumières.
     
  2. indigene
    indigene WRInaute accro
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    Le mieux est de lui faire signer un contrat qui t'autorise à utiliser sa part de travail, pour une durée définie, pour une utilisation commerciale, sans rémunération.
     
  3. MrMoosh
    MrMoosh Nouveau WRInaute
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    C'est bien ce que je craignais, et vu qu'il refuse tout contact avec moi, je pense que je suis bon pour tout refaire moi même avant de lancer mon activité... Merci de cette réponse ! D'autres précisions par rapport aux autres questions ? (Plus par curiosité de l'info à vrai dire.)
     
  4. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Ce genre de situation est toujours merdique, surtout dans le cas où c'est quasiment impossible à distinguer sur certaines parties de code. Donc oui, recommencer à zéro est sans doute plus sage. Après tout dépend aussi sur quelles bases vous avez bossé (GNU, GPL ou pas)
     
  5. MrMoosh
    MrMoosh Nouveau WRInaute
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    Je ne pourrais répondre, à la base nous l'avions créé pour nous amuser en simple loisir. C'est assez idiot cette mésentente pile au moment où le site avait un potentiel rentable ! Toutefois j'aimerai pouvoir l'intimider pour que de son côté, il en fasse de même et cesse d'utiliser mes codes (Ce qui risquerai de l'embêter un peu car il est moins calé que moi). Puis-je faire pression avec une menace de plainte ou c'est vraiment trop ridicule vu qu'il ne me fait aucune concurrence ? Parce que s'il fait des recherches à son tour et constate qu'il ne risque rien, autant que je ne perde pas mon temps et que je l'oublie.
     
  6. Marie-Aude
    Marie-Aude WRInaute accro
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    Honnêtement, vu de loin et sans l'affectif qu'il peut y avoir dans ce genre de situation, ça fait un peu ridicule. Après parfois ça fait du bien.
    En fait, vous avez la possibilité de vous bloquer mutuellement, clairement. Il risque quelque chose, qui sera difficile à déterminer, et toi dans le cas inverse c'est pareil.

    Pour les bases GPL, je parle d'éventuels outils que vous auriez utilisés..
     
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